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unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Comptere
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Compterendu22022016
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Compterendu22022016)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Jeunesse,
Communauté
de
communes
Armagnac
Adour
Route
d'Aquitaine
- 32400
RISCLE
$,
Conseil
communautaire
du
22
février
2016
Aniagnac
Adour
Extrait
du
registre
des
délibérations
Date
de
la
convocation:
16
février
2016
Secrétaire
de
séance:
Mr
Christophe
TERRAIN (Riscle)
Date
d'affichage:
16
février
2016
L'an
deux
mille
seize
le vingt
deux
février
à 20h30
le Conseil
communautaire
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
à la Salle
de
la Tour
à Termes
d’Armagnac,
sous
la présidence
de
M.
Michel
Petit.
Monsieur
Christian
Jelonch,
Vice-
président
chargé
des
finances,
préside
la
séance
pour
le point
finance
et
présentation
du
compte
administratif.
Nombre
de
conseillers
en
exercice :
46
Nombre
de
conseillers
présents :
35
Nombre
de
pouvoirs :
2
Nombre
de
votants :
36
Monsieur
le
Président
s’est
retiré
lors
du
vote
des
comptes
administratifs.
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
Petit,
Baratault,
Lagarde,
Labadie,
Payros,
Lartigolle,
Tison,
Duclos,
Castets,
Aragnouet,
Dagieux,
Pasian,
Cagnasso,
Ducournau,
Fauque,
Baude,
Justrabo-Hoingne,
Jelonch,
Darroux,
Capmartin,
Fitan,
Terrain,
Lajus,
Bastrot,
Michel,
Ducasse,
Biau,
Boueilh,
Daste,
Perissé,
Bocq,
Renaudin,
Menvielle,
Thomas,
Deluc.
Absents
excusés
: Mesdames
Boué,
Flogny,
Casabonne-Pujolle,
Cauzette
et
Messieurs
Navarre,
Broqua,
Franchetto,
Dufau,
Darrieux,
Granier,
De
Oliveira.
Pouvoirs
:
de
Madame
Boué
à Madame
Michel,
de
Madame
Flogny
à Monsieur
TERRAIN.
Ordre
du
jour
- Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
- Approbation
du
compte-rendu
du
1°
février
2016
-Ecole,
enfance,
jeunesse :
Information
relative
à la carte
scolaire
2016.
- Finances :
e
Présentation
et vote
des
Comptes
Administratifs
2015,
budget
principal
et
budgets
annexes
e
Débat
d'orientation
budgétaire - Développement
économique
:
°
Modification
du
prix
du
m?
des
terrains
de
la zone
Artisanale
de
Saint
Germé
- Personnel:
e
Modification
du
tableau
des
emplois
: création
d'emploi
de
responsable
Relais
d’Assistante
Maternelle
(RAM)
par
la voie
contractuelle
- Voirie
/ travaux
:
e
Avenant
au
marché
Multi
Accueils
- Questions
diverses
[ Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
|
Monsieur
Christophe
TERRAIN
est
nommé
secrétaire
de
séance.
| Approbation
du
compte
rendu
du
1
février
2016
M.
le
Président
propose
de
valider
le
compte-rendu
du
dernier
conseil
communautaire,
lequel
est
approuvé
à
l’unanimité,
sous
réserve
de
rajouter
l'adhésion
au
CAUE
(p.
9
et
10).
| Ecole,enfance,
jeunesse :
-Information
relative
à
la carte
scolaire :
Les
parents
d'élèves
d’Aignan
interviennent
afin
d'exposer
aux
élus
leur
action
afin
de
maintenir
le
poste
de
l’école
d’Aignan,
menacé
pour
la
rentrée
scolaire
prochaine.
A
l'issue
de
cette
intervention,
M.
le
Président
expose
le dispositif
proposé
par
la
DASEN
pour
la
rentrée
scolaire
prochaine.
Un
protocole
départemental
permet
le
maintien
du
nombre
de
postes
actuels
sur
le
territoire
départemental
mais,
en
raison
de
la
progression
démographique
dans
l’est
du
département,
Mme
la
DASEN
doit
trouver
des
postes
dans
les territoires
à faible
effectif
scolaire
à
l’ouest
pour
compenser
les
classes
surchargées
à l’est.
Ainsi,
2 fermetures
sont
envisagées
sur
la CCAA
:
-RPI
Viella/Maumusson
: les
2
ans
sont
comptabilisés
mais
la
DASEN
ne
les
compte
pas
dans
l'effectif. -Le
groupe
scolaire
d’Aignan
où
les
deux
ans
ne
sont
pas
pris
en
compte.
C’est
pourquoi
il est
prévu
un
mouvement
collectif,
à Auch
le
lundi
7
mars
après-midi,
ouverts
aux
parents
mais
aussi
aux
élus
et
à toute
personne
solidaire.
|Finances -Vote
du
compte
administratif
2015.
L'assemblée
délibérante
vote
le compte
administratif
de
l'exercice
2015
et arrête
ainsi
les
comptes
: Investissement Dépenses
Prévus : Réalisé : Reste
à réaliser
:
Recettes
Prévus : Réalisé : Reste
à
réaliser
:
Fonctionnement Dépenses
Prévus
:
Réalisé : Reste
à réaliser
:
Recettes
Prévus : Réalisé : Reste
à
réaliser
:
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
:
Fonctionnement : Résultat
global
:
-Vote
du
compte
administratif
du
budget
annexe
des
Energies
renouvelables
2015
2 222
194,25
1253
058,14
666
314,00
2 222
194,25
1 075
201,92
208
278,00
5 016
902,16
3 980
980,82
0,00
5 016
902,16
5 082
767,67
0,00
-177
856,22
1 101
786,85
923
930,63
L'Assemblée
délibérante
vote
le compte
administratif
de
l’exercice
2015
du
budget
autonome
des
énergies
renouvelables
et
arrête
ainsi
les
comptes
Investissement Dépenses
Prévus : Réalisé : Reste
à réaliser
:
Recettes
Prévus : Réalisé
:
Reste
à
réaliser
:
Fonctionnement
Dépenses
Prévus
:
Réalisé : Reste
à réaliser :
Recettes
Prévus : Réalisé : Reste
à
réaliser
:
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
investissement
:
5 850,00
0,00 0,00
5 850,00 14
904,55
0,00
7
664,70
3
788,39
0,00
7 664,70 7
131,12
0,00
14
904,55 3 Fonctionnement : Résultat
global
:
-Vote
du
compte
administratif
du
budget
annexe
du
Lotissement
de
Mauranche.
3 342,73 18
247,28
L'assemblée
délibérante
vote
le compte
administratif
de
l'exercice
2015
et
arrête
ainsi
les comptes
du
budget
annexe
du
lotissement
de
Mauranche
Investissement Dépenses Recettes Fonctionnement Dépenses
Recettes
Prévus : Réalisé : Reste
à
réaliser
:
Prévus : Réalisé : Reste
à
réaliser :
Prévus : Réalisé : Reste
à
réaliser
:
Prévus
:
Réalisé : Reste
à
réaliser
:
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
:
Fonctionnement
:
Résultat
global
:
57
653,69
34
861,93
0,00
57
653,69
57
653,69
0,00
63
931,44
25
602,86
0,00
63
931,44
48
316,44
0,00
22
791,76
22
713,58
45
505,34
-Vote
du
compte
administratif
du
budget
annexe
de
la
Zone
artisanale
de
Saint
Germé.
L'assemblée
délibérante
vote
le compte
administratif
de
l’exercice
2015
et arrête
ainsi
les
comptes
du
budget
annexe
de
la Zone
Artisanale
de
Saint
Germé
Investissement Dépenses Recettes Fonctionnement Dépenses Recettes
Prévus : Réalisé
:
Reste
à
réaliser
:
Prévus : Réalisé : Reste
à
réaliser :
Prévus : Réalisé : Reste
à
réaliser :
Prévus
:
Réalisé :
316
789,40
316
789,40
0,00
316
789,40
192
930,50
0,00
426
004,74
302
145,84
0,00
426
004,74
194
763,67 4 Reste
à réaliser
:
0,00
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement :
-123
858,90
Fonctionnement
:
-107
382,17
Résultat
global :
-231
241,07
-Approbation
des
comptes
de gestion.
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2015,
les
budgets
annexes
Energies
Renouvelables
de
l’exercice
2015,
du
lotissement
Artisanal
de
Mauranche,
de
la
Zone
Artisanale
de
St
Germé
l'exercice
2015
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
de
l’état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer.
Après
avoir
entendu
le compte
administratif
de
l'exercice
2015
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
au
bilan
de
l'exercice
2014,
celui
de
tous
les titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu’il
à procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Considérant
l'identité
de
valeur
entre
les écritures
du
compte
administratif
de
la
Communauté
et
du
compte
de
gestion
du
receveur
Le
conseil
communautaire :
1) Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2015
au
31
décembre
2015
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire
2) Statuant
sur
l’exécution
du
budget
de
l'exercice
2015
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes ;
3) Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
- Déclare
que
le compte
de
gestion
dressé
pour
l’exercice
2015
par
le
receveur
visé
et certifié
conforme
par
l’ordonnateur
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
-Le
débat
d'orientation
budgétaire :
Suite
au
débat
d'orientation
budgétaire,
il
ressort
les
décisions
suivantes,
adoptées
à l'unanimité :
-Le
budget
en
investissement
et
fonctionnement
« voirie
»
sera
renforcé
de
façon
conséquente,
à
hauteur
d’1
millions
d’euros.
-Le
budget
« mobilier
»
destiné
aux
multiaccueils
et
aux
écoles
est
encore
conséquent.
-L'activité
économique
se
voit
alloué
un
budget
afin
de
permettre
l’acquisition
de
réserves
foncières.
| Développement
économique.
-Modification
du
prix
des
terrains
de
la
zone
artisanale
de
Saint-Germé. Le
30
mai
2007,
le conseil
communautaire
décidait
de
fixer
le
prix
du
m2
des
terrains
de
la zone
artisanale
de
Saint-Germé
à 5 euros
HT.
Trois
entreprises
se
sont
installées
sur
4 des
6 terrains
à vendre.
Le
8 septembre
2010,
les
membres
de
cette
assemblée
décidaient,
en
raison
de
la
création
de
l'autoroute
et
de
la
déviation
de
Barcelonne/Aire-sur-Adour,
d'augmenter
le
prix
de
vente
à 10
euros
H.T.sachant
qu’une
superficie
de
9
180
m2
(2 terrains)
restait
à vendre.
Depuis
cette
date,
le
même
nombre
de
m2
est
disponible.
Aujourd’hui,
l’entreprise
de
transport
située
Viella
est
intéressée
pour
acheter
les
deux
terrains
restants.
Aussi,
les
2 terrains
restant
n’ayant
pas
trouvé
preneur
depuis
2010
et
l’ensemble
des
autres
m2
ayant
été
vendu
à 5 euros
H.T.,
M.
le
Président
propose
de
baisser
le
prix
de
10
à
5 euros
H.
T.
dans
ur
souci
d'égalité
entre
tous
les
acheteurs.
Les
membres
du
conseil
communautaire
décident,
à l’unanimité,
facturer
le
prix
dues
deux
derniers
terrain
de
la Z .A de
Saint-Germé
à 5 euros
H.T.
du
mètre
carré.
Sur
9180
m2,
5136
m2
seront
en
location
sur
plusieurs
années.
Personnel.
-Modification
tableau
des
emplois
: création
emploi
Monsieur
le
Président
fait
part
à l’assemblée
de
la
nécessité
de
recruter
un
agent
sur
un
emploi
de
responsable
Relais
Assistantes
Maternelles
(RAM)
pour
une
durée
hebdomadaire
de
17
heures.
Les
fonctions
attachées
à cet
emploi
seraient
les
suivantes :
-__
Organisation
du
relais
assistantes
maternelles
et
participation
à la
rédaction
et
la
mise
en
œuvre
du
projet
d'établissement,
accompagnement
à
la professionnalisation
des
assistant(e}s
maternel(le)s,
conseil
et
orientation
des
parents
employeurs,
animation
de
temps
collectifs
avec
les
assistant(e)s
maternel(le}s
et
les
enfants
accueillis
Il précise
que
cet
emploi
pourrait
être
occupé
par
un
fonctionnaire
du
cadre
d'emplois
des
éducateurs
territoriaux
de
jeunes
enfants.
Il propose
de
modifier
le tableau
des
emplois
à
compter
du
1°” avril
2016
pour
intégrer
la
création
demandée.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
communautaire,
à l’unanimité :
Vu
la
loi
modifiée
N°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
le
précédent
tableau
des
emplois
adopté
par
le
conseil
communautaire
le
7
décembre
2015, DECIDE
:
A-
Les
effectifs
du
personnel
comme
suit
à compter
du
1° avril
2016
:
emploi
Effectif
Durée
Fonctions
Cadre
d'emploi
hebdomadaire
de
travail Directrice
Générale
35,00
H
Encadrement
des
services
appartenant
à
Attachés
des
services
la
communauté.
Territoriaux
Responsable
des
35,00
H
Gestion
du
personnel
Rédacteurs
ressources
humaines
territoriaux
Secrétaire
2,00
H
Travaux
de
secrétariat
Rédacteurs territoriaux
Responsable
des
35,00
H
Elaboration,
suivi
et exécution
des
Adjoints
finances
décisions
budgétaires.
Administratifs Territoriaux
Responsable
de
ia
35,00
H
Préparation
et
suivi
des
marchés
publics.
Adjoints
commande
publique
Administratifs Territoriaux
Responsable
35,00 H
En
charge
de
la communication,
du
Adjoints
communication
et
service
du
transport,
gestion
Administratifs
transport
administrative
de
l’école
de
musique.
Territoriaux
Responsable
35,00
H
Accueil,
secrétariat
et gestion
Adjoints
administrative
voirie
administrative
voirie
et
bâtiments.
Administratifs
et bâtiments
Territoriaux
Responsable
voirie
et
35,00H
Conception,
gestion,
réalisation
et
suivi
Technicien
bâtiments
des
dossiers
de
voirie+
gestion
des
Territorial
bâtiments.
Agent
technique
35,00
H
Réaliser
l'essentiel
des
interventions
Technicien
polyvalent
techniques,
assurer
la
surveillance
et
Territorial
l'exécution
de travaux
dans
le domaine
de
la voirie
et des
bâtiments.
Agent
technique
35,00H
Conception
de
plans,
conception
de
Agents
de
Maîtrise
documents
techniques
(gestion
Territoriaux
autorisations
de
voirie...),
gestion
technique
des
marchés
publics
voirie
et
bâtiments,
planification
des
travaux.
Agent
technique
35,00
H
Conception
de
plans,
conception
de
Adjoints
Techniques
documents
techniques
(gestion
territoriaux
autorisations
de
voirie..),
gestion
technique
des
marchés
publics
voirie
et
bâtiments,
planification
des
travaux.
Directeur
de
l'accueil
35,00
H
Responsable
des
ALSH
et
ALAE.
Animateurs
de
loisirs
Elaboration
et
mise
en
œuvre
du
projet
Territoriaux
pédagogique.
Animation
de
projets.
Gestion
administrative
et financière.
Coordonnatrice
35,00H
Coordonne
l’ensemble
des
services
de
la
Animateurs
Enfance
jeunesse
petite
enfance,
enfance
et jeunesse.
Territoriaux Directeur
des
35,00H
Encadrement
des
personnels
techniques
|
Agents
de
Maîtrise
accueils
de
loisirs
travaillant
sur
les
structures
des
ALAE
et
Territoriaux
ALSH.
Participation
à
l'élaboration
des
projets
des
services
de
l'enfance
Animation,
gestion
et administration
financière
des
projets
pédagogiques.
Directeur
des
35,00
H
Encadrement
des
personnels
techniques
|Adjoints
d'animation
accueils
de
loisirs
travaillant
sur
les
structures
des
ALAE
et
Territoriaux
ALSH.
Participation
à
l'élaboration
des
projets
des
services
de
l’enfance
Animation,
gestion
et
administration
financière
des
projets
pédagogiques.
Directrice
25,00H
Encadrement
des
personnels
de
l’ALSH,
|
Adjoints
techniques
des
ALAE
et
organisation
de
l’animation
Territoriaux
Directrice
35,00
H
Encadrement
des
personnels
de
l’ALSH,
|Adjoints
d'animation
des
ALAE
et
organisation
de
l’animation
Territoriaux
Animatrice
RAM
15,00
H
Organisation
du
relais
assistantes
Adjoints
d'animation
maternelles
et
participation
à
la
rédaction
Territoriaux
et
la
mise
en
œuvre
du
projet
d'établissement,
accompagnement
à
la
professionnalisation
des
assistant(e)s
maternel(le)s,
conseil
et
orientation
des
parents
employeurs,
animation
de
temps
collectifs
avec
les
assistant(e)s
maternel(le}s
et
les
enfants
accueillis
Animatrice
25,00
H
Animation
du
centre
des
adolescents,
des | Adjoints
d'animation
ALAE
ou
ALSH
Territoriaux
Animatrice
33,00H
Animatrice,
accueil
de
loisirs
et
multi
Adjoints
d'animation
accueil
Territoriaux
Agent
d'animation
27,00
H
Animer
la garderie,
ménage
des
locaux,
|Adjoints
d'animation
distribution
des
repas
Territoriaux
Agent
d'animation
11,00
H
Animation
ALAE,
ALSH
Adjoints
d'animation
Territoriaux
Directrice
du
centre
35,00
H
Elaboration
et mise
en
œuvre
des
projets
Educateurs
multi
accueil
d'établissement,
accompagnement
des
Territoriaux
de
familles,
organisation
du
service
multi
Jeunes
enfants
accueil,
éveil
et développement
global
des
enfants
d'âge
périscolaire.
Directrice
du
centre
11,25H
Elaboration
et
mise
en
œuvre
des
projets
Educateurs
multi
accueil
d'établissement,
accompagnement
des
Territoriaux
de
familles,
organisation
du
service
multi
Jeunes
enfants
accueil,
éveil
et
développement
global
des
enfants
d'âge
périscolaire. Responsable
RAM
17,00
H
Organisation
du
relais
assistantes
Educateurs
maternelles
et
participation
à
la
rédaction|
Territoriaux
de
et
la
mise
en
œuvre
du
projet
Jeunes
enfants
d'établissement,
accompagnement
à
la
professionnalisation
des
assistant{(e)s
maternel(le)s,
conseil
et
orientation
des
parents
employeurs,
animation
de
temps
collectifs
avec
les assistant(e)s
maternel(le)s
et
les
enfants
accueillis
Auxiliaire
de
30,00
H
Prise
en
charge
des
enfants
de
3
mois
à 3
Auxiliaires
de
puériculture
ans,
organisation
des
jeux
d'éveil,
puéricultures
participation
au
projet
de
vie,
et
Territoriaux
participation
aux
soins
quotidiens.
Educateur
sportif
8,25H
Enseignement
des
activités
sportives.
Educateurs
Territoriaux
des
activités
physiques
et
sportives
Educateur
sportif
13,50H
Enseignement
des
activités
sportives.
Educateurs
Territoriaux
des
activités
physiques
et
sportives
ATSEM
35,00
H
Aide
maternelle,
ALAE,
cantine,
entretien |
Agents
spécialisés
des
locaux,
accompagnement
des
enfants
des
écoles
dans
le car
scolaire
maternelles
ATSEM
35,00
H
Aide
maternelle,
ALAE,
cantine,
entretien |
Agents
spécialisés
des
locaux,
accompagnement
des
enfants
des
écoles
dans
le car
scolaire
maternelles
ATSEM
35,00
H
Aide
maternelle,
ALAE,
cantine,
entretien |
Agents
spécialisés
des
locaux,
accompagnement
des
enfants
des
écoles
dans
le car
scolaire
maternelles
ATSEM
33,60H
Aide
maternelle,
ALAE,
cantine,
entretien |
Agents
spécialisés
des
locaux,
accompagnement
des
enfants
des
écoles
dans
le car
scolaire
maternelles
ATSEM
35,00
H
Aide
maternelle,
ALAE,
cantine,
entretien
|
Agents
spécialisés
des
locaux,
accompagnement
des
enfants
des
écoles
dans
le car
scolaire
maternelles
ATSEM
35,00H
Aide
maternelle,
entretien
et
ménage
des |
Agents
spécialisés
écoles.
des
écoles
maternelles
ATSEM
35,00 H
Aide
et
surveillance
des
jeunes
enfants
Agents
spécialisés
des
écoles
maternelles
Agent
des
écoles
19,00H
Aide
à
la
prise
des
repas,
ménage
et
Agents
de
maîtrise
surveillance
des
enfants
durant
les ALAE,
Territoriaux
accompagnement
des
enfants.
Agent
de
cantine
25,10 H
Préparation
des
repas,
surveillance
des
Agents
de
maîtrise
enfants,
entretien
des
locaux
des
écoles
Territoriaux
Agent
de
35,00
H
Préparation
des
repas,
élaboration
des
Agents
de
maîtrise
restauration
menus,
service,
entretien
des
locaux
à la
Territoriaux
cantine
du
collège.
Agent
d'entretien
14,00
H
Distribution
des
repas,
ménage
des
Agents
de
maîtrise
locaux,
surveillance
des
élèves
après
le
repas
ou
la
classe,
animation
NAP
Territoriaux Agent
des
écoles
28,62
H
Préparation
des
repas,
achats,
élaboration|
Adjoints
techniques
des
menus,
service,
entretien
des
locaux,
Territoriaux
animation
ALAE
et
ALSH
Agent
de
20,53
H
Confection
des
repas,
achats,
surveillance |
Adjoints
techniques
restauration
des
enfants,
élaboration
des
menus,
Territoriaux
entretien
des
locaux
Agents
des
écoles
18,82
H
Surveillance
des
enfants
et
encadrement
|
Adjoints
techniques
des
enfants
durant
le temps
scolaire
et
Territoriaux
périscolaire.
Agent
de
31,00
H
confection
des
repas,
achats,
élaboration
|
Adjoints
techniques
restauration
des
menus,
encadrement
des
enfants
Territoriaux
dans
les
accueils
de
loisirs,
Agents
des
écoles
23,91H
Entretien
des
locaux
scolaires,
Adjoints
techniques
surveillance
des
enfants
durant
le
repas
et
Territoriaux
dans
la cour
Accompagnatrice
6,64
H
Accompagnement
le midi
des
élèves
de
|
Adjoints
techniques
l’école
élémentaire
vers
la cantine
du
Territoriaux
collège
de
Riscle.
Agents
des
écoles
16,72H
Surveillance
des
enfants
à
la Cantine
et
Adjoints
techniques
encadrement
à
l’ALAE.
Territoriaux
Agents
des
écoles
25,00
H
Surveillance
des
enfants
à
la Cantine
et
Adjoints
techniques
encadrement
à
l'ALAE,
ménage
des
Territoriaux
locaux.
Agents
des
écoles
22,83H
Aide
à
la
préparation
des
repas
au
collège,|
Adjoints
techniques
nettoyage
des
cuisines
aide
à la
prise
des
Territoriaux
repas
et
des
locaux
scolaires.
Agents
des
écoles
12,55
H.
Aide
à
la
prise
des
repas,
surveillance
des |
Adjoints
techniques
enfants
et ménage
des
locaux.
Territoriaux
Agents
des
écoles
13,92
H.
Ménage
des
écoles
et surveillance
des
Adjoints
techniques
enfants.
Territoriaux
Agent
de
30,00
H
Aide
à
la
prise
des
repas,
aide
à
Adjoints
techniques
restauration
l'animation.
Territoriaux
Agent
technique
18,00
H
Aide
à
la prise
des
repas
au
CMA,
aide
à
|
Adjoints
techniques
l'animation,
entretien
des
locaux
Territoriaux
Agent
de
32,50H
Aide
à la préparation
des
repas,
au
Adjoints
techniques
restauration
service
et
aux
tâches
ménagères
;
Territoriaux
animation
accueil
de
loisirs.
Agent
de
19,00
H
Aide
à la
préparation
des
repas,
au
service|
Adjoints
techniques
restauration
et aux
tâches
ménagères
Territoriaux
Agents
des
écoles
25,00 H
Ménage
dans
les
locaux
des
écoles
et
du
|
Adjoints
techniques
multi
accueil
et
de
l'accueil
de
loisirs
de
la
Territoriaux
communauté
Agents
des
écoles
15,30 H
Entretien,
ménage
des
locaux,
Adjoints
techniques
accompagnement
des
enfants
pendant
la
pose
méridienne
: aide
au
repas
des
plus
petits
et
surveillance
des
enfants,
garderie.
Territoriaux
10 Agents
des
écoles
15,00
H
Garderie,
surveillance
des
élèves
dans
la
|
Adjoints
techniques
cour,
ménage
des
locaux
Territoriaux
Agent
des
écoles
7,84H
Entretien
des
locaux
Adjoints
techniques
Territoriaux
Agent
des
écoles
12,00
H
Entretien
des
locaux
Adjoints
techniques
Territoriaux
Agent
des
écoles
7,46H
Surveillance
des
enfants
durant
les
ALAE,
|
Adjoints
techniques
entretien
des
locaux
Territoriaux
Agent
des
écoles
11,41H
Surveillance
des
enfants
à la
cantine,
Adjoints
techniques
ménage
des
locaux
Territoriaux
Agent
des
écoles
8,74H
Encadrement
des
enfants
durant
les
Adjoints
techniques
ALAE,
TAP,
surveillance
à
la
cantine
Territoriaux
Agent
des
écoles
17,86
H
Encadrement
des
enfants
durant
les
Adjoints
techniques
ALAE,
TAP,
surveillance
à
la
cantine
Territoriaux
Agent
des
écoles
19,26
H
Surveillance
des
enfants
à
la
cantine,
Adjoints
techniques
entretien
des
locaux
Territoriaux
Agent
périscolaire
3,00H
Encadrement
Nouvelles
Activités
Adjoints
techniques
Périscolaires
(NAP)
Territoriaux
Professeur
8,00
H
Coordonnateur,
gestion
de
l’école
de
Assistants
de
musique,
musique,
et
enseignement
artistique
:
Territoriaux
cuivre
et
solfège
d'enseignement
artistique
Professeur
5,00
H
Enseignement
artistique,
piano.
Assistants
de
musique
Territoriaux
d'enseignement
artistique
Professeur
4,00
H
Enseignement
artistique,
saxophone.
Assistants
de
musique
Territoriaux
d'enseignement
artistique
Professeur
2,50H
Enseignement
artistique,
clarinette
Assistants
de
musique
Territoriaux
d'enseignement
artistique
Professeur
10,00
H
Enseignement
artistique,
flûte
et
solfège.
Assistants
de
musique
Territoriaux
d'enseignement
artistique
Professeur
4,25H
Enseignement
artistique,
guitare.
Assistants
de
musique
Territoriaux
d'enseignement
artistique
Professeur
de
3,00
H
Enseignement
artistique,
percussions
Assistants
musique
Territoriaux d'enseignement
11 Professeur
de
musique
2,00 H
Enseignement
artistique,
tuba,
trombone
Assistants Territoriaux
d'enseignement
| Voirie/travaux. -Avenant
au
marché
public
de
rénovation
des
deux
multiaccueils
de
Riscle
et
d’Aignan.
Le
2
novembre
dernier
les
membres
du
conseil
communautaire
décidaient
l’attribution
des
différents
lots
relatifs
à
la rénovation
des
deux
multiaccueils
de
Riscle
et
d’Aignan
selon
le tableau
ci-après :
Lot
|
Désignation
Entreprise
proposée
Prix
HT,
Prix T.T.C.
1 | Gros
œuvre
BERNADET
52.200,00
€
66.240,00
€
2 |
Ossature
bois
BIANCHI
15.124,50
€
18.149,40
€
3 | Menuiseries
ext.
|
BOUSSES
53.274,00
€
63.928,80
€
4 |
Cloisons
MANUEL
ACACIO
18.905,00
€
22.686,00
€
doublages
5 | Menuiseries
int.
DORBESSAN
11.622,00
€
13.046,40
€
6 | Agencement
int.
|
BOUSSES
15.331,00
€
18.397,20
€
7 |
Sols
souples
BATTAGLIA
___
11.840,00
€
__14208,00€
|
8 |
Peinture
BATTAGLIA
15.431,40
€
18.517,68
€
9 |
Electricité
ALLEZ
ET
CIE
16.711,77
€
20.054,12
€
10 |
Plomberie,
Sanit.
|
APICS
14.485,97
€
17.383,16
€
11 |
Aire
de
jeux
COALA
15.375,44
€
18.450,53
€
TOTAL:
243.350,58
€
292.020,70
E
A
ce
jour,
les
travaux
de
ces
deux
bâtiments
sont
bien
avancés
mais
nécessitent
quelques
ajustements
techniques,
entrainant,
-d’une
part,
des
plus-values
pour
les
lots
suivants
:
HT
: AIGNAN : -lot
n°4
cloisons
plafonds
doublages
:
+350.00
euros
-lot
n°10
plomberie
sanitaire
ventilation
: +622.72
euros
RISCLE
: -lot
n°9
électricité
: +2017.82
euros
-d’autre
part,
des
moins-values
pour
les
lots
suivants
:
H.T
: AIGNAN
: -lot
n°
9
électricité :
- lot
n°
10
chauffeau
:
-783.29
euros
:- 1375.66
euros
Soit,
au
total
: une
moins-value
de
2590.74
euros
une
plus-value
de
3588.65
euros.
Les
membres
du
conseil
communautaire
décident,
à
l’unanimité,
d’accepter
une
moins-value
d’un
montant
total
de
2590.74
euros
et
une
plus-value
de
3588.65
euros
et
d'autoriser
M.
le
Président
à
signer
les
avenants
correspondants
et
tout
document
y
afférent. -Questions
diverses
12 Communication
-Bulletin
communautaire : il
est
en
cours
de
rédaction
et
les
Président
et Vice-
présidents
seront
interrogés,
chacun
dans
leur
domaine,
afin
que
la société
Baron
Ecrits
services
puissent
assurés
la
mise
en
forme.
Le très
haut
débit
sera
inauguré
à
Pouydraguin
le 31
mars
prochain
en
présence
des
élus
départementaux.
Prospective
: Le
Président
de
la communauté
de
communes
du
Grand
Armagnac
a
:
reçu
les Président
et vice-présidents,
seul,
sans
ses vice-présidents
et les élus
d’Armagnac
Adour
n’ont
pas
ressenti
une
volonté
de
fusion
future
avec
la CCAA.
La
séance
est
levée
à
23
H
O0.
13