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Procès Verbal - rj4on3u06swwy0
Procès Verbal - 9l3hjp8rgxb1ahf
Procès Verbal - 8bb22asw8g7ivd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8bb22asw8g7ivd)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Justice et droit,
Mairie
de
VERRIERES Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
3 mai
2016
L'an
deux
mil
seize,
le
trois
mai
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
VIAUD,
Maire
de
Verrières.
Etaient présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
- BUJAULT
- MOISY
- PASQUIER
MMES
VERGNAUD
- DECHATRE
- BLANCHARD
- BLET
- BOURDRON
- THIMONNIER
Etaient
absents
excusés
:
MM
CARPENTIER
- LEDEVIN
MME
GONNIN
Etaient
absents:
A
été
nommée
secrétaire
: M.
GIRAULT
Nombre
des
membres
:
- en
exercice
: 15
- présents
: 12
Date
de
convocation :
8
27/04/2016
Le
procès
verbal
de
la séance
du
6 avril
2016
est
adopté
Prochaine
réunion
: le mercredi
er juin
2016
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
la possibilité
d'ajouter
un
point
à l'ordre
du jour
:
- Aménagement
de
la route
de
Gençay
: travaux
de
génie
civil
Le
Conseil
accepte
l'ajout de
cette
question
à l'ordre
du jour.
ACCESSIBILITE
: MISE
EN
PLACE
D'UNE
RAMPE
DEVANT
LA
MAIRIE
délibération n°20160503SB01 Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
mettre
en
place
une
rampe
d'accès
à la mairie
afin
de
permettre
l'accueil
des
personnes
à
mobilité
réduite.
Pour
des
raisons
techniques,
cette
rampe
en
béton
désactivé
serait réalisée
devant
l'entrée
de
la salle des
mariages.
Deux
devis
sont
présentés
:
- l'entreprise
BLET
pour
un
montant
de
1379.94
€ HT
- la CCE
pour
un
montant
de
1216.50
€ HT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à l'unanimité
- Valide
le
devis
économiquement
le plus
avantageux
et le plus
détaillé,
à savoir,
celui
de
l'entreprise
BLET
d'un
montant
de
1379.94
€ HT.
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi
que
tout
document
s'y rapportant.
Sur
ce
point
accessibilité,
Catherine
VERGNAUD
souhaite
ajouter
que
la salle
de
Mancier,
dédiée
aux
Club
des
Amis
de
VERRIERES,
est
également
très
difficile
d'accès
pour
les
personnes
se
déplaçant
en
fauteuil
roulant.
La
réalisation
d'une
rampe
amovible
est envisagée.
À suivre.
MODIFICATION
DE
L'ECLAIRAGE
PUBLIC
ROUTE
DE
LUSSAC
délibération n°20160503SB02
Page
1
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
Monsieur
informe
le
Conseil
Municipal
d'une
demande
d'habitants
pour
la
modification
des
horaires
de
l'éclairage
public
route
de
Lussac.
Ces
modifications
consisteraient
a
maintenir
l'éclairage
toute
la
nuit
au
niveau
du
point
lumineux
n°185
et a éteindre
à 23 h
le point
n°9,
qui
est gênant.
Aussi,
il présente
un
devis
de
Sorégies
d'un
montant
de
238.67
€ HT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à l'unanimité
- Valide le devis
de Sorégies
d'un
montant
de 238.67 € HT
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi que
tout
document
s'y rapportant.
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
POUR
LE
DEGRAISSAGE
DES
HOTTES
délibération
n°20160503SB03
Monsieur
informe
le Conseil
Municipal
que,
suite
à l'ouverture
du
pôle
périscolaire
et à l'aménagement
de
l'ancienne
cantine
en
salles
de
classes,
il convient
de
modifier
le contrat
de
mise
en
propreté
des
hottes
de
cuisines.
Il présente
le contrat de l'entreprise
1SS d'un
montant
de 1138.91
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à l'unanimité
- Valide
le
contrat
de
mise
en
propreté
des
installations
d'évacuation
des
buées
grasses
de
cuisine
de
ISS
HYGIENE
ET PREVENTION
d'un
montant
de
1138.91
€ HT.
- Autorise
le Maire
à signer le contrat
ainsi
que
tout document
s'y rapportant.
ACQUISITION
D'UN
TRACTEUR
délibération n°20160503SB04 Pierrick
GIRAULT,
Adjoint
au
Maire,
présente
plusieurs
devis
pour
l'acquisition
d'un
tracteur.
Des
véhicules
neufs
et
occasions,
de
puissances
et équipements
différents,
sont
présentés.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à l'unanimité
- Valide
le devis
de
la SAS
CLOUE pour
l'achat
d'un
tracteur
modèle
FORMALL
95
C de
marque
CASE
IH d'un
montant
54
000
€ TTC
assorti
d'une
reprise
de
l'ancien
tracteur pour
un
montant
de
15
600
€ TTC.
- S'engage
à prévoir
les
crédits
nécessaires
à cette
acquisition.
- Autorise
le Maire
à signer le devis
ainsi
que
tout
document
s'y rapportant.
21H15
: Arrivée
de
Régis
CARPENTIER
Efaient présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
- BUJAULT
- CARPENTIER
- MOISY
- PASQUIER
MMES
VERGNAUD
- DECHATRE
- BLANCHARD
- BLET
- BOURDRON
- THIMONNIER
Etaient
absents
excusés
:
M.
LEDEVIN
MME
GONNIN
Etaient
absents:
Page
2
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
A
été
nommée
secrétaire
: M.
GIRAULT
Nombre
des
membres :
- en exercice
: 15
- présents
: 13
Date
de
convocation :
27/04/2016
BORNAGE
D'UN
CHEMIN
A BREPOUIL
: PROPOSITION
D'HONORAIRES
délibération n°20160503SB05 Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d'un
contentieux
opposant
des
habitants
de
Brepouil
concernant
l'accès
à un
chemin
et sur
la propriété
de
ce
même
chemin.
Après
avoir
étudié
le dossier,
il s'avère
que
le chemin
fait partie de la voirie communale
depuis
1984
(voir plan
en annexe)
.
Aussi,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
faire
borner
ce
chemin
et présente
un
devis
de
la société
ABSCISSE
GEO
CONSEIL,
géomètres-experts
d'un
montant
de
1025.99
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à l'unanimité
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
devis
et
à
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
au
bornage
du
chemin
désigné
en
annexe.
Stéphane
PASQUIER
indique
également
qu'il
est
très
difficile
de
tourner
à
la
pointe
et
notamment
pour
les
camions.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
s'agit
d'un
commun
et
que
la
clôture
installée
par
un
privé
pourrait
être
déplacée
afin
de
faciliter
la circulation.
A suivre.
REVISION
DU
PLU
: PROPOSITION
D'HONORAIRES
délibération n°20160503SB06 Monsieur
le Maire,
Vu la délibération n°20160106SB03
du
Conseil Municipal validant le projet de modification
simplifiée n°2 du PLU,
Rappelle
au
Conseil
Municipal
que
cette
modification
a pour
but l'identification
de
bâtiments
pouvant
faire
l'objet d'un
changement
de
destination
ne compromettant
pas
l'activité
agricole
ou
la qualité
paysagère
du
site.
Il présente
ainsi
une
proposition
de
Lionel
LABBÉ,
urbaniste,
pour
une
assistance
à la Commune
dans
cette
révision
du
document
d'urbanisme
pour
un
montant
de
2125
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à l'unanimité
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
devis
et
à
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
au
bornage
du
chemin
désigné
en
annexe.
DEMANDE
DE
MODIFICATION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
D'UN
AGENT
délibération n°20160503SB07 Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
par
lettre
en
date
du
11
avril
2016,
l'agent
titulaire
du
poste
d'ATSEM,
à raison
de
16/35ème,
a émis
le souhait
de
baisser
son
temps
de
travail,
pour
convenances
personnelles.
Page
3
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
En
effet,
cet agent
ne
souhaite
plus
effectuer
l'entretien
de
sa
classe
le soir et pendant
les vacances
scolaires.
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
cette
baisse
nécessiterait
de
trouver
du
personnel
pour
45
minutes
de
ménage
les lundi
et mardi
(les jeudi
et vendredi
étant
assurés
par un
autre
agent)
et une
journée
durant
chaque
période
de
vacances
scolaires.
Le
Conseil
Municipal,
Compte
tenu
de
la
difficulté
a
recruter
quelqu'un
pour
45
minutes
de
ménage
les
lundi
et
mardi
et
une
journée
durant
chaque
période
de
vacances
scolaires
et considérant
le bon
fonctionnement
des
services,
A
la
question
: Acceptez-vous
la
diminution
du
temps
de
travail
de
l'agent
exerçant
les
fonction
d'ATSEM
à
raison
de
16/35ème
:
- Décide,
à
11
voix
CONTRE
et 2 ABSTENTIONS,
de
refuser
la
diminution
du
temps
de
travail
demandée
par
l'agent. 21H45
: Arrivée
de Mikaël
LEDEVIN
Etaient présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
- BUJAULT
- CARPENTIER
- LEDEVIN
- MOISY
-
PASQUIER MMES
VERGNAUD
- DECHATRE
- BLANCHARD
- BLET
- BOURDRON
- THIMONNIER
Etaient
absents
excusés
:
MME
GONNIN
Etaient
absents:
A
été
nommée
secrétaire
: M.
GIRAULT
Nombre
des
membres
:
- en exercice
: 15
- présents
: 14
Date
de
convocation :
27/04/2016
MISE
A DISPOSITION
D'UNE
SALLE
POUR
DES
COURS
DE
YOGA/MEDITATION
délibération n°20160503SB08 Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
son
entretien
le 27
avril 2016,
avec
Madame
Maryse
BASTIERE,
professeur
de
yoga
et méditation
qui
souhaite
louer
la salle
de
l'ancien
accueil
de
loisirs
afin
d'y organiser
des
stages
et ateliers de yoga
et de méditation.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à
l'unanimité
- Autorise
la
location
de
la
salle
de
l'ancien
accueil
de
loisirs
sise
Espace
Culturel
Jean-Alain
LOCHON
à
Madame
Maryse
BASTIERE
afin
qu'elle puisse
y organiser
des
séances
de
yoga
et méditation,
- Décide
de
consentir
à cette
location,
à raison
d'une
séance
par semaine
pour
un
tarif de
50 € par mois.
- Autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
de
mise
a
disposition
des
locaux
ainsi
que
tout
document
s'y
rapportant. DECISION
MODIFICATIVE
N°1
: BUDGET
ASSAINISSEMENT
délibération
n°20160503SB09
Page
4
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'une
erreur
s'est
glissée
dans
le
budget
primitif
2016
de
l'assainissement
et nécessite
une
décision
modificative
pour
un
montant
de
5.10
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- à l'unanimité
- Valide
la décision
modificative
suivante
:
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
2156
(21)
- 103
: Matériel
spécifique
d'expl
-5,10
001
(001)
: Excédent
d'investissement
repor
-5.,10
-5,10
-5,10
[
Total Dépenses
10]
TotalRecettes
si]
CEREMONIE
DU
8 MAI
Rappel
du
programme
:
- 11h15
prise
des
drapeaux
- 11h30
cérémonie
au
Monument
aux
Morts
(avec
chants
par
les enfants
de
l'école)
- 11h45
pot offert par
les Anciens
Combattants
à l'espace
culturel
LE
POINT
SUR
LES
EFFECTIFS
DE
L'ECOLE
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
19
enfants
sont
prévus
à
la
rentrée
de
septembre
2016
en
Petite
Section.
La
réouverture
d'une
classe
est souhaitable
et un
point sera
fait régulièrement
avec
l'Inspection
Académique
sur ce
sujet.
AMENAGEMENT
DE
LA
ROUTE
DE
GENCAY
: TRAVAUX
DE
GENIE
CIVIL
délibération n°20160503SB10 Dans
le cadre
des
travaux
de
la route
de
Gençay,
Monsieur
le Maire
présente
un
devis
de
l'entreprise
INEO
pour
les
travaux
de
tranchées
destinés
à l'enfouissement
des
réseaux
télécom.
Ce
devis
se
monte
à 30
403.24
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré
:
- à l'unanimité
- Valide
le devis
de
INEO
pour
un
montant
de
30
403.24
€ HT
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
ainsi
que
tout
document
s'y rapportant.
QUESTIONS
DIVERSES
AMENAGEMENT
ROUTE
DE
GENCAY
: Une
réunion
d'enclenchement
des
travaux
aura
lieu
le 24
mai
à
10
h
en
Mairie.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
faudra
tenir
compte,
lors
de
cette
réunion,
de
la
contrainte
des
accès
au
cimetière
et
à
la
Couarde
pour
la commémoration
du
3 juillet.
SECURITE
GAZ
: une
visite
de
contrôle
des
citernes
gaz
aura
lieu
le 4 maï
et sera
réalisée
par ANTARGAZ.
SERVITUDE
DE
PASSAGE
: Le
Maire
indique
qu'un
terrain
privé
est
en
vente
près
de
l'étang.
Il s'avère
qu'une
canalisation
d'eaux
usées
passe
sous
ce
terrain.
La
Commune
ne
peut
exercer
son
droit de
préemption
sur
cette
zone
car
cela
n'est pas
prévu
au
PLU.
En
revanche,
le
Maire
indique
avoir
rencontrer
les
acquéreurs
potentiels
et qu'ils
seraient
disposés
à mettre
en
place
d'une
servitude
de
passage
pour
les services.
À suivre.
Page
5
sur7 Mairie
de
VERRIERES
RADAR
: Le
radar
de
la route
de
Lussac
a été
remis
en
fonctionnement.
LOCAL
KINE
:
Le
local
du
kiné
a été
revendu
le 27
avril
à la SCI
IROISE.
IMPOTS
: La Commission
Communale
des
Impôts
Direct (CCID)
a eu
lieu le 2 mai
2016.
IMMEUBLE
SAUSSEAU
: Le
2
mai,
une
visite
du
parc
SAUSSEAU
a eu
lieu
en
présence
des
riverains
afin
de
déterminer
les
travaux
à
prévoir
pour
garantir
la
sécurité
des
personnes.
Tous
les
arbres
situés
à
moins
de
5
mètres
des
propriétés
voisines
seront
abattus
(sauf
ceux
donnant
sur
le
parking
de
co-voiturage).
Les
murs
menaçant
ruines
seront
abaitus
également
et
les
ronces
envahissantes
retirées.
D'importantes
dépenses
sont
à
prévoir.
Michel
FROMENTEAU
se
charge
de
demander
des
devis.
À suivre.
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
: Une
première
réunion
bilan
est organisée
au
Conseil
Départemental
le 11
mai
2016.
ASSOCIATION
DES
MAIRES
DE
LA VIENNE
: Assemblée
Générale
le 13 mai
2016.
DGF
2016
: Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
que
le montant
définitif de
la Dotation
Globale
de
Fonctionnement
est de
56 771
€ pour
2016
au lieu des
60 000 € prévus
au budget.
SUBVENTION
MEDIATHEQUE
: Le
département
de
la Vienne
vient
d'accorder
une
subvention
de
575
€ pour
l'excellent
spectacle,
"La
Maison
Démontable",
organisé
par
la médiathèque.
TOUR
DE
TABLE
Marie-Thérèse
BLET
informe
le
Conseil
que
l'ADECL
fabrique
désormais
des
cache-poubelles
en
bois.
Le
Conseil
ne
semble
pas
favorable
à
la mise
en
place
de
ces
équipements
qui
viendraient,
certes,
embellir la
commune
mais
qui restent onéreux
d'autant plus que
si la Commune
en installe à certains endroits,
il faudra,
au final, en installer sur
tous
les points
de
regroupement.
Par
ailleurs,
suite
à la réunion
du
Comité
des
Fêtes
du
2 mai,
elle indique
que
peu
de
bénévoles
sont
inscrits
à la
restauration
pour
la fête
du
9 juillet
2016.
Elle
vient donc
de
déposer
les
afiches
dans
les
commerces
pour
solliciter
de nouveaux participants. Régis
CARPENTIER
indique
qu'il
fera
un
point
lors
du
prochain
Conseil
Municipal
sur
la
maintenance
des
PC
de
l'école.
En
effet,
Vienne
Services,
notre
prestataire
ne
pourra
bientôt plus
assurer
la maintenance
des
5 ordinateurs
sous
Windows
XP car les mises
à jour n'existent plus.
À suivre.
Christelle
BOURDRON
informe
le Conseil
municipal
des
remerciements
du
Comité
des
Fêtes
de
LHOMMAIZE
pour
l'autorisation
d'affichage
concernant
leur brocante.
Estelle
BLANCHARD
rappelle
que
le repas
des
bénévoles
de
la médiathèque
aura
lieu le 11
mai
2016
au
Comme
Chez
Soi.
Sylvie
DECHATRE
informe
le
Conseil
qu'une
réunion
des
services
scolaire
et périscolaire
a
eu
lieu
le
27
avril au
sujet
de
la
surveillance
de
cour
entre
12h00
et
12h30.
En
effet,
compte
tenu
de
la
nouvelle
organisation,
l'un
des
agents
était
seul
dans
la
cour
pendant
cet
intervalle.
Suite
à
cette
réunion
et
afin
de
garantir
la
sécurité
de
tous,
l'ancienne
organisation
a été reprise
afin que
deux
agents
soient en
permanence
dans
la cour.
Elle
informe
également
le
Conseil
des
remerciements
de
Isabelle
MOREAU,
Présidente
de
l'APE
pour la subvention
de
1000 €.
Par
ailleurs,
elle
indique
qu'une
sortie
scolaire
aura
lieu
le
1er juillet
2016
(c'est
le
17 juin
qui
était
annoncé
mais
problème
de
transport)
: au
Puy
du
Fou
pour
les
élémentaires
et
aux
Géants
du
Ciel
pour
les
maternels.
Co-
financement
Coopérative
scolaire
et APE.
Elle
rappelle
que
la kermesse
de
l'école
aura
lieu le vendredi
24 juin
2016
et sera
suivie
du
feu de
Saint-Jean.
Enfin,
elle
demande
au
Conseil
l'autorisation
d'offrir un
repas
aux
bénévoles
de
l'aide
aux
devoirs
pour
les remercier
quant
à leur engagement
auprès
des
enfants
fous
les mardi
et jeudi depuis
septembre
2015.
Validé.
Page
6
sur
7 Mairie
de
VERRIERES
À VERRIERES,
le 11
mai
2016
Le
Maire,
Christophe
VIAUD
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7
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7