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Procès Verbal - rj4on3u06swwy0
Procès Verbal - ac0t6kayz0vtlap
Procès Verbal - ibngs687cpr12jn
Procès Verbal - txoq0a9bs7abyft
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - txoq0a9bs7abyft)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Médias,
Mairie
de
VERRIERES Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
FE
Séance
du 4 novembre
2020
L'an
deux
mil
vingt,
le
quatre
novembre,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
espace
culturel
Jean-Alain
LOCHON,
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Christophe
VIAUD.
Etaient
présents
:
M.
VIAUD
Christophe
-
Mme
VERGNAUD
Catherine
-
M.
FROMENTEAU
Michel
-
Mme
DECHATRE
Sylvie
- M.
GIRAULT
Pierrick
- Mme
BELLO
Valérie
- M.
BLANCHARD
Olivier
- M.
CARPENTIER
Régis
- M.
DEMEESTER
Guillaume
- M.
LEDEVIN
Mikaël
- Mme
METAYER
Catherine
- M.
MOISY
Patrick
- Mme
REBEYRAT
Bernadette
- Mme
THIMONIER
Sylvie
Etaient
absents
excusés
: Mme
ROBERT
Catherine
Efaient absents
:
l
A
été nommé
secrétaire
:
M.
LEDEVIN
Mikaël
Nombre
des
membres
:
Date
de
convocation :
- en
exercice
: 15
28/10/2020
- présents
: 14
- votants
: 14
Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
7 octobre
2020
: APPROUVE
Monsieur
le maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
ajouter
un
point
à l'ordre
du jour
:
- Devis
élagage
et abattage
Le
Conseil
Municipal
accepte
d'ajouter
ce
point
à l'ordre
du jour.
Prochaine
réunion
: mercredi
2 décembre
2020
- 20h30
- salle
LOCHON
Intervention
de
Madame
MOUTOUT-BAUDUIN
au
sujet
de
sa
toiture
: ajourné.
En
raison
de
la crise
sanitaire,
seuls
les
journalistes
et
les
intervenants
professionnels
sont
autorisés
à
assister
aux
séances
du
conseil
municipal
(réponse
officielle
de
la Préfecture).
Réf
: Décret
n°2020-1310
du
29
octobre
2020
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
covid-19
dans
le cadre
de
l'état d'urgence
sanitaire.
Monsieur
le maire
indique
que
ce
nouveau
confinement
est
un
désastre
pour
le secteur
économique.
|| pense
aux
bars,
à
l'hôtel,
à
la
coiffeuse
et
à
la
fleuriste.
Il indique
que
Jean-Philippe
MOREAU
a
demandé
à
s'installer
sur
le
marché
du
dimanche
matin
afin de
faire
des
plats
à emporter.
Il lui a répondu
qu'il
sera
bien
évidemment
prioritaire.
Les
services
municipaux
fonctionnent
quant
à
eux
presque
normalement.
La
continuité
d'activité
est
assurée.
Seule
la
médiathèque
est
fermée
mais
une
demande
d'ouverture
en
drive
a
été
adressée
à
la
Sous-Préfecture.
La
réponse
est
positive.
La
bibliothécaire
attend
la validation
par
le conseil
municipal.
Le
maire
indique
être
favorable
à cette
réouverture
du
service
en
drive.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord.
Les
horaires
devront
être
calés.
L'emprunt
et le retour
de
livres
se feront
sur
rendez-vous.
En
parallèle,
la bibliothécaire
renforce
le service
de
surveillance
de
cour
et la désinfection
au
pôle
périscolaire.
Sylvie
DECHATRE
indique
qu'à
l'école,
le brassage
des
élèves
est
limité
au
maximum
ainsi
que
sur
les temps
périscolaires.
Michel
FROMENTEAU
et les services
techniques
ont
matérialisé
5 Zones
dans
la cour
du
pôle
périscolaire.
Une
lettre de
À à
Page
1
sur
8 Mairie
de
VERRIERES
E
a été
attribuée
à chaque
classe.
Le
lavage
des
mains
est
renforcé
et le
masque
est
devenu
obligatoire
à partir
de
6 ans.
La
désinfection
est renforcée
également.
Les
animations
TAP
sont
suspendues.
Les
activités
sportives
et manifestations
des
associations
sont
interdites
mais
les réunions
de
plus
de
six personnes
peuvent
avoir
lieu
dans
le
respect
des
mesures
barrières
et
si
le
port
de
masque
est
respecté
du
début
à
la
fin
(pots,
buvette
et
restauration
interdits).
Monsieur
le
maire
indique
que
les
personnes
isolées
et/ou
fragiles
seront
contactées
2
fois
par
semaine,
par
Catherine
VERGNAUD. Catherine
VERGNAUD
indique
avoir
effectivement
contacté
les
personnes
de
son
listing
mais
qu'elle
appellera
une
fois
par
semaine
et non
deux.
Ces
personnes
ont
toutes
indiqué
avoir
de
la famille
ou
des
voisins
pour
leurs
courses.
Ils sont
par
ailleurs
tous
très
contents
que
l'épicerie
soit
de
nouveau
ouverte.
Il faudrait
indiquer
sur
le
site
internet
de
la commune
et
dans
la
presse
que
les
personnes
qui
le souhaitent
et qui
ne
figurent
pas
encore
au
registre
peuvent
se
faire
connaitre
en
mairie. Sylvie
DECHATRE
ajoute
qu'il faudrait
également
faire
une
information
à la population
disant
que
des
masques
grand
public
sont
disponibles,
gratuitement,
en
mairie,
y compris
pour
les
enfants.
Cette
information
pourrait
également
être
diffusée
sur
le site et dans
le journal.
Olivier
BLANCHARD
indique
que
l'essentiel
est qu'il n'y a pas
trop de cas
pour
le moment.
Monsieur
le maire
répond
qu'au
contraire,
de
nombreuses
contaminations
sont
constatées
dans
le
Sud
Vienne.
Il
convient
donc
d'être
particulièrement
vigilants. Mikaël
LEDEVIN
pense
quant
à
lui
que
tout
le
monde
sera
contaminé
à
un
moment
donné.
Avec
ou
sans
symptômes
apparents.
Le
respect
des
gestes
barrières
est donc
primordial.
Pour
finir,
Monsieur
le maire
indique
que
les
maires
de
la
Vienne
ont
été
interrogés
par
la Préfète
afin
de
donner
leur
avis
sur
le
port
du
masque
dans
l'intégralité
de
l'espace
public.
Monsieur
le
maire
indique
avoir
répondu
être
favorable
à
cette
nouvelle
mesure.
Point
sur
l'extension
de
l'EHPAD
Monsieur
le maire
indique
avoir
été
contacté
par
un
technicien
de
la CCVG
en
charge
des
dossiers
LEADER
qui
lui a indiqué
que
l'aide
de
41
000
€ a été
accordée.
l'indique
par
ailleurs
qu'un
devis
d'Orange
a
été
validé
pour
un
montant
de
2
700
€.
Cette
intervention
a
pour
but
la
délivrance
d'un
certificat
de
conformité
qui
permettra
aux
résidents
de
choisir
l'opérateur
téléphonique
qu'ils
souhaitent
pour
leur chambre. D'autre
part,
du
côté
du
CCAS,
un
contrat
de
maintenance
a été
validé
concernant
le nouvel
l'ascenseur.
La
visite
du
chantier
prévue
le
3
novembre
en
présence
de
Jean-Michel
BRUN,
maire
de
Coume,
a
bien
évidemment
été
annulée
en
raison
de
l'épidémie.
Malgré
le protocole
sanitaire,
le planning
prévisionnel
est
respecté.
Point sur la restructuration
de
la mairie
Monsieur
le maire
souhaite
revenir
sur
la visite
de
la mairie
de
Jardres
qui
a été
rénovée
récemment
à
la suite
d'une
étude
de faisabilité de l'AT86. Il indique
que
les élus
de
Verrières
ont été
très
bien
accueillis
par
Monsieur
le maire
de
Jardres.
La
structure
existante
de
la
mairie
ressemble
à celle
de
Verrières
et une
extension
contemporaine
a été
créée.
Les
volumes
sont
spacieux,
lumineux
et
fonctionnels.
Le
mariage
de
l'ancien
et du
moderne
est réussi.
L'accessibilité
et l'esthétisme
ont su
être
alliés.
Sylvie
DECHATRE
indique
quant
à elle
que
le coût
prévisionnel
de
travaux
est
tout
de
même
bien
plus
élevé
pour
le
projet
de
Verrières
que
pour
celui
de
Jardres
! Elle
a noté
lors
de
cette
visite
l'importance
de
prévoir
la sonorisation,
l'acoustique
et
le matériel
informatique
en
général.
La
proximité
de
la cuisine
avec
la salle
de
conseil
est
également
à envisager.
Catherine
VERGNAUD
indique
par
ailleurs
l'importance
d'installer
une
vidéosurveillance.
Effectivement,
Monsieur
le
maire
ajoute
que
si
la
future
mairie
est
équipée
en
nouvelles
technologies,
la
vidéosurveillance
et la
mise
en
place
d'une
alarme
sont
primordiales.
Page
2
sur
8 Mairie
de
VERRIERES
Il
rappelle
également
à
la
commission
en
charge
de
cette
restructuration
qu'elle
devra
se
réunir
afin
de
compléter
le
questionnaire
d'analyse
des
besoins
transmis
par
l'AT86
pour
la finalisation
de
l'étude
de
faisabilité.
| précise
pour
finir que
selon
le rétroplanning,
la fin des
travaux
devrait
intervenir
à mi-mandat.
Catherine
VERGNAUD
présentera
des
photos
de
la mairie de Jardres
à l'issue de la séance
du conseil
municipal.
Convention
d'assistance
à la maîtrise
d'ouvrage
avec
l'AT86
Délibération
n°20201104SB01
Monsieur
le maire
rappelle
que
les travaux
de
restructuration
de
la mairie
doivent
être
engagés
rapidement
car
la dérogation
relative à l'accessibilité arrive à échéance
en
2021.
L'étude
de faisabilité est en
cours
mais
il est nécessaire,
en parallèle,
de recruter un architecte.
Pour
cela,
un
cahier
des
charges
doit
être
rédigé
et
une
consultation
doit
être
organisée.
L'Agence
des
Territoires
de
la
Vienne
qui
réalise
l'étude
de
faisabilité
propose
donc
une
mission
d'assistance
à la
maîtrise
d'ouvrage
pour
un
montant
de
4464
€ TTC.
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
la lettre d'engagement
de
l'Agence
des
Territoires
de
la Vienne
pour
un
montant
de 4464 € TTC.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Travaux
de
mise
en conformité
des
décors
de
Noël
Délibération
n°20201104SB02
La commission
embellissement
indique
avoir fait un
inventaire
des décors
lumineux
de
la commune
et constaté
qu'un
certain
nombre
devaient
être
réparés.
Aussi,
la
commission
présente
au
Conseil
Municipal
un
devis
de
l'entreprise
Lanneau
Electricité
pour
la
réparation
de
décorations
lumineuses
et la pose
d'une
prise
pour
la boîte
aux
lettres
Père
Noël.
Le
devis
se
monte
à 1 227.20
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
le devis
de
Lanneau
Electricité
pour
un
montant
de
1 227.20
€ HT.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Présentation
de
l'audit
énergétique
des
bâtiments
communaux
Un
audit
énergétique
financé
par
Sorégies
a
été
réalisé
par
la
société
ALTEREA
sur
l'école
élémentaire,
le
gymnase
et
l'espace
culturel.
Un
rapport
de
présentation
a
été
rédigé
et
présenté
aux
élus
de
la
commission
bâtiment
le
16
octobre
2020. Cette
étude
propose
différents
scénarios
de
travaux
destinés
à
améliorer
les
performances
énergétiques
des
bâtiments.
D'éventuels
travaux,
calqués
sur
les
résultats
de
l'étude
peuvent
être
financés
à
hauteur
de
50
%.
Compte
tenu
du
coût
prévisionnel,
il faudra
définir
des
travaux
prioritaires
et les étaler sur plusieurs
années.
Michel
FROMENTEAU
indique
que
le remplacement
de
tous
les
modes
de
chauffage
est
préconisé
et que
le montant
total
des
travaux
prévisionnel
est
d'environ
500
000
€.
Guillaume
DEMEESTER
précise
que
c'est
l'une
des
options
mais
que
la
régulation
du
chauffage
et de
l'éclairage
est également
possible.
!l ajoute
qu'il
y a des
subventions
à prendre
car visiblement,
peu
de
collectivités
ont répondu
à cet
audit.
Régis
CARPENTIER
demande
si,
à
l'instar des
aides
aux
particuliers,
ces
aides
sont
susceptibles
de
baisser
?
Guillaume
DEMEESTER
indique
que
visiblement
l'aide sera
bien
de 50 %
du
montant
des
travaux
répartis
entre
Sorégies
et le FEDER
(fonds européen)
et que
si le FEDER
ne finance finalement que
20%,
Sorégies
ira chercher
les 5%
restant.
Olivier
BLANCHARD
demande
si
les
économies
d'énergies
ont
été
chiffrées
dans
l'audit.
Guillaume
DÉMEESTER
répond
que
c'est bien
le cas.
Monsieur
le maire
précise
que
le
rapport
de
l'audit
sera
transmis
au
conseil
municipal
en
même
temps
que
le compte-rendu
de réunion, l'indique
que
la
régulation
du
chauffage
sur
ces
bâtiments
doit
être
la priorité
et que
la
commune
devra
s'engager
sur
ce
point dès
le budget
2021.
Problème
de
chauffage
au
pôle
périscolaire
Monsieur
le
maire
indique
qu'après
avoir
validé,
dès
réception,
un
devis
pour
recherche
et
réparation
d'une
fuite,
le
chauffage
ne
fonctionnait
toujours
pas
au
pôle
périscolaire.
Page
3
sur
8 Mairie
de
VERRIERES
Lors
de
la dernière
intervention
pour
remise
en
route
du
chauffage
qui
a eu
lieu
le 02/11/2020
avec
ENGIE
(maintenance)
et
DAIKIN
(constructeur),
ces derniers
ont détecté
un gros défaut d'installation
qui détériore
le matériel.
Aussi,
le
bureau
d'étude
ITES
a
immédiatement
été
sollicité
par
le
maire
et
le
rapport
de
la
société
DAIKIN
transmis
à
la
société
BRUNET,
titulaire
du
lot climatisation
lors des
travaux,
afin
que
ces
derniers
puissent
reprendre
cette
malfaçon.
DAIKIN
s'est
engagé
à prendre
en
charge
le gaz
frigorigène
ainsi
que
les
deux
cassettes
à remplacer.
La
société
BRUNET
doit
proposer
une
date
d'intervention.
En
espérant,
pour
les
enfants
comme
pour
le personnel
communal,
que
le
problème
soit enfin
réglé.
Au
sujet
du
pôle
périscolaire,
Régis
CARPENTIER
indique
qu'il
y
a
des
problèmes
récurrents
également
au
niveau
de
la
robinetterie
et des
toilettes.
Il souhaite
savoir
pourquoi
ces
dysfonctionnements
ne
sont
pas
réglés.
Michel
FROMENTEAU
répond
que
le
plombier
de
Verrières
passe
très
régulièrement
mais
que
l'eau
est
très
calcaire.
La
pose
éventuelle
d'un
adoucisseur
est
évoquée
et la qualité
des
matériaux
est
remise
en
question.
Monsieur
le maire
indique
que
le bureau
d'études
ÎTES
sera également
sollicité à ce sujet.
Evolution
du
marché
hebdomadaire
Monsieur
le
maire
rappelle
que
"Le
Comme
Chez
Soi"
s'installera
tous
les
dimanches
sur
le
marché
pour
des
plats
à
emporter
ainsi
que
le mercredi
aux
côtés
de
la boucherie
Papuchon.
Il indique
également
que
le food
truck
Charlie's
Fish
(Gouex)
s'installera
certains jeudis
de
18h30
à 20h30.
L'électricité
est
mise
à sa disposition
comme
pour
les autres
commerçants
ambulants.
Valérie
BELLO
indique
qu'il faut constituer
une
commission
pour
l'évolution
de
ce
marché
dominical.
Des
commerçants
et
producteurs
attendent
une
date.
Sylvie
DECHATRE
demande
si
un
poissonnier
serait
présent.
Valérie
BELLO
indique
que
ce
sera
possible,
elle
a
déjà
eu
des
contacts
avec
un
poissonnier
du
secteur
mais
une
date
de
démarrage
doit être
fixée
!
Concernant
la
présence
sur
le
marché
d'un
vendeur
de
fruits
et
légumes,
Valérie
BELLO
indique
que
l'épicière,
Mme
THOUVENIN,
n'est
visiblement
pas
contre.
Monsieur
le
maire
rappelle
qu'il
est
favorable
à
ce
marché
mais
qu'il
faut
toutefois
faire
attention
à
ne
pas
impacter
les
commerçants
de
Verrières.
|| rappelle
que
Madame
THOUVENIN
vend
des
fruits
et légumes
et
projette
de
vendre
également
du
poisson.
Donc
: oui
à
l'attractivité
du
dimanche
matin
mais
pas
au
détriment
des
autres
commerçants.
||
pense
d'ailleurs
que
les
commerçants
doivent
être
associés
à
cette
commission
marché. D'autre
part,
il indique
que
les devis
qu'il
a reçu
concernant
l'extension
de
l'alimentation
électrique
pour
les futurs
exposants
sont
très
onéreux.
C'est
une
donnée
à prendre
en
compte
également.
Pierrick
GIRAULT
souhaite
intervenir également
au
sujet de la vente
de fruits et légumes.
Pour
lui, si un
maraîcher
s'installe
sur
le marché,
il faut que
ce
soit un
producteur
et non
un
revendeur
qui
vendra
les mêmes
produits
que
l'épicerie.
Monsieur
le maire
souhaite
que
la commission
soit constituée.
Sont
volontaires
: Valérie
BELLO,
Sylvie
DECHATRE,
Mikaël
LEDEVIN,
Guillaume
DEMEESTER,
Christophe
VIAUD
et Sylvie THIMONIER
(s'est ajoutée
à postériori).
Projet
de création
d'une
aire de service
pour
les camping-cars
Monsieur
le
maire
rappelle
que
certains
élus
souhaitent
étudier
la
possibilité
d'installer
une
aire
de
service
pour
camping-
cars
sur
la
commune.
Pour
cela,
il a
demandé
à
la
commune
de
Gouex,
qui
elle-même
vient
de
réaliser
ce
projet,
un
estimatif
de
travaux.
Il faut
désormais
qu'une
commission
soit
constituée
afin
de
travailler
sur
ce
sujet.
Sont
volontaires
:
Olivier BLANCHARD,
Valérie
BELLO,
Guillaume
DEMEESTER
et Christophe
VIAUD.
Après
avoir travaillé,
la commission
présentera
son
rendu
au conseil
municipal.
Devis
informatique
école
Monsieur
le maire
tient à saluer
les membres
de
la commission
informatique
pour
leur
travail
et leur
analyse
des
offres.
C'est
exactement
ce
qu'il
attend
du
travail
d'une
commission.
Il
remercie
Régis
CARPENTIER,
responsable
de
la
commission,
pour
ses
diverses
présentations
dignes
d'un
bureau
d'études.
Il le remercie
également
pour
la remise
en
état de
certains
matériels
informatiques
de
l'école.
Régis
CARPENTIER
indique
que
le
matériel
est
obsolète
depuis
2017
et
que
des
devis
pour
le
renouvellement
ont
été
demandés
auprès
de
l'Agence
des
Territoire
de
la Vienne,
de
A4
Recto-Verso
et Spot
Multimédia
sur
le même
cahier
des
charges. Des
propositions
pour
la maintenance
du
parc
ont
également
été
demandées
à ces
trois
structures
et seule
l'AT
86
propose
une
convention
annuelle.
Les
deux
autres
sociétés
travaillent
à la prestation.
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4
sur
8 Mairie
de
VERRIERES
Catherine
METAYER,
membre
de
la commission
indique
que
le référent numérique
de
l'école,
M.
PAIN
a été sollicité lors de
l'analyse
des
besoins.
Régis
CARPENTIER
ajoute
qu'il
a travaillé
également
via
un
questionnaire
que
chaque
enseignant
a
complété. Sylvie
DECHATRE,
indique
quant
à elle qu'il était important,
au-delà
du
matériel,
de
bien
prendre
en
compte
la maintenance
du
matériel
dans
l'analyse
des
offres.
Une
charte
d'utilisation
devra
par
ailleurs
être
rédigée
avec
l'école.
Elle
ajoute
que
le
conseil
d'école,
lors de
sa
réunion
du
3 novembre,
a remercié
M.
CARPENTIER
pour
tout le travail
de
réparation
effectué
sur
le matériel. Régis
CARPENTIER
indique
que
son
choix
se
porte
sur
l'offre
de
l'Agence
des
Territoires
de
la
Vienne
qui,
selon
lui,
propose
le
matériel
le
mieux
adapté
aux
besoins
et parce
qu'il
estime
qu'une
convention
annuelle
de
maintenance
est
plus
sûre
que
la prestation
au
coup
par
coup.
Certains
PC
anciens
pourraient être conservés
et intégrés à la flotte de PC
neufs
et bénéficier également
de la maintenance,
sans
surcoût,
puisque
l'AT 86
propose
un
forfait de
maintenance
au
nombre
de classes
et non
au
nombre
de
postes.
À ce
sujet,
il a
été
constaté
que
7 classes
sont
actuellement
comptées
au
lieu
de
6.
Si
l'AT
86
est
retenue,
une
réduction
sera
opérée
sur
leur prestation
d'installation.
Il faudra
par
ailleurs
valider
un
devis
pour
un
vidéo
projecteur
intéractif
et
des
tableaux
blancs
en
remplacement
des
tableaux
à craies dont la poussière
endommage
le matériel
informatique
(devis
Sonomax
à l'étude).
Il faudra
également
se
prononcer
sur
l'alimentation
des
tablettes,
avec
ou
sans
valise.
La
valise
est
plus
chère
mais
le
référent numérique
la préconise
(590 € HT).
Sylvie
DECHATRE
indique
ne
pas
avoir
de
nouvelle
de
la subvention
relative
au
Label
Numérique
Ecole.
Monsieur
le maire
propose
de
passer
au
vote.
Délibération
n°20201104SB03
La
commission
informatique,
après
avoir
présenté
son
travail
d'analyse
des
offres
relatives
à
l'acquisition
de
matériel
informatique
pour l'école,
propose
au conseil municipal
de retenir l'offre de prix de l'Agence
des Territoires de la Vienne.
Cette
offre,
d'un
montant
de
17
020.00
€ TTC,
a été jugée
la plus
appropriée
aux
besoins
des
utilisateurs.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A 13 voix
POUR
et 1 voix CONTRE
- Valide
l'offre de
prix
de
l'Agence
des
Territoires
de
la Vienne
pour
un
montant
de
17 020.00
€ TTC.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Avis
du Comité technique sur les taux de promotion
d'avancement
de grades
Délibération n°20201104SB04 Monsieur
le maire,
Vu
la délibération
de
principe en date du
10 juillet 2020
fixant les taux de promotion
d'avancement
de grade
comme
suit :
CADRE
D'EMPLOIS
GRADE
D’AVANCEMENT
RATIOS
TOUS
LES
CADRES
D'EMPLOIS
Tous
les grades
100%
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Technique
placé
auprès
du
Centre
de
Gestion
de
la FPT
de
la Vienne
lors de
sa réunion
en
date
du
29
septembre
2020
concernant
le ratio envisagé,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Décide
de
fixer
les taux
de
promotion
d'avancement
de
grade
dans
la collectivité
comme
suit
:
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5
sur
8 Mairie
de
VERRIERES
CADRE
D'EMPLOIS
GRADE
D'AVANCEMENT
RATIOS
TOUS
LES
CADRES
D'EMPLOIS
Tous
les grades
100
%
- Rappelle
que
l'autorité
territoriale
reste
libre
de
procéder
ou
non
à l'inscription
d’un
agent
sur
le tableau
annuel
d'avancement. - Indique
que
les
avancements
de
grade
dépendront
des
missions
effectives
des
agents,
missions
qui
doivent
correspondre
au
grade
auquel
ils peuvent
prétendre.
Monsieur
le maire
indique
qu'il serait souhaitable
que
la commission
Ressources
Humaines
se
réunisse
pour
travailler
sur
plusieurs
points,
à savoir
:
-
attribution
d'une
prime
Covid
au
personnel
communal
ë
rédaction
d'une
fiche
de
poste
en
vue
du
recrutement
d'un
responsable
des
services
techniques.
Ce
second
point
devra
associer
Michel
FROMENTEAU
et Pierrick
GIRAULT.
Sylvie
DECHATRE,
responsable
de la commission
Ressources
Humaines
indique
qu'elle s'y penche.
Devis
élagage
et abattage
Délibération
n°20201104SB05
Michel
FROMENTEAU
indique
que
des
travaux
d'élagage
et d'abattage
sont
nécessaires
et présente
au
conseil
municipal
deux
devis
de
la société
Verrières
Jardins
Loisirs :
- Elagage
de
3 platanes
à l'école
+ 4 tilleuls place
du
Champ
de
Foire
pour
un
montant
de
1 335.00
€
- Abattage
par démontage
d'un
thuya
gênant
situé
au
Sacré
Cœur
(route
de
Bouresse)
pour
un
montant
de
600
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
les
devis
présentés.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
WC
derrière
l'église
Pierrick
GIRAULT
indique
avoir
rencontré,
avec
Michel
FROMENTEAU,
Mme
BELLICAULT
concernant
des
fuites
dans
sa
cave.
La
CCVG
va
intervenir.
À
ce
moment,
ils ont
également
rencontré
M.
et
Mme
RICHARD
qui
leur
ont
signalé
que
les
anciens
WC
situés
derrière
l'église
ne
sont
pas
entretenus.
Pierrick
GIRAULT
propose
de
les
démonter.
Un
devis
sera
demandé. Rapport
activité
2019
- Habitat
de
la Vienne
Monsieur
le maire
indique
que
le rapport
d'activité
d'Habitat
de
la Vienne
est
à disposition
en
mairie.
Remerciements
AFM
TELETHON
L'association
AFM
Téléthon
remercie
le conseil
municipal
pour
la subvention
accordée.
Monsieur
le maire
demande
à
Guillaume
DEMEESTER
ce
qu'il en
est de
l'organisation
du
Téléthon
à Verrières.
Celui-ci
répond
qu'il
n'aura
certainement
pas
lieu.
Feu
d'artifice
2021
Monsieur
le
maire
indique
avoir
rencontrer
la
société
BREZAC
concernant
le feu
d'artifice
de
juillet
2021.
Il s'est
engagé
à
hauteur
de
5000
€ mais
l'annulation
reste
possible.
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6
sur
8 Mairie
de
VERRIERES
Catherine
VERGNAUD
informe
les
élus
que
la
livraison
des
produits
pour
les
colis
de
Noël
des
personnes
âgées
interviendra
en
partie
cette
semaine.
La
boulangerie
a fait une
remise
de
10
%
pour les broyés.
La
mise
en
sac
devra
se
faire
la
semaine
prochaine
et la
distribution
en
suivant.
Pour
les
élus
qui
n'aurait
pas
eu
leur liste,
elle
indique
qu'elle
leur
transmettra
par mail.
Sylvie
DECHATRE
indique
avoir fait l'état des
lieux
suite
à l'accueil
de
loisirs
des
vacances
de
la
Toussaint.
La
MJC
a
accueilli
123
enfants
en
tout pour
une
moyenne
de
52
enfants
par jour.
Elle rend compte
également
du conseil d'école du 3 novembre
:
- effectif : 123 élèves - prochain
conseil le 2 mars
2021
- un point
sécurité,
protocole
et inclusion
dans
les classes
a été fait
- demande
de la directrice concernant le pulvérisateur de désinfectant : est-il possible de le mettre
en fonction
?
- cause
attentats
: pas
de
sortie
de
l'école
- merci
à
Sandrine
la bibliothécaire
pour
son
accueil
de
classes
et ses
sélections
ainsi
que
pour
son
animation
langue
des
signes
française.
- les projets
:
- Vendée-Globe - formation
médiation
par les pairs
- journal de
l'école
- piscine - cinéma - marché
de Noël (dans les classes)
- repas de Noël + spectacle
(pas d'invitation pour les extérieurs)
- journée
de
la laïcité
- visite de la centrale nucléaire - prix littéraire - classe
flexible
- randonnée.
- l'APE offre
1 masque
par élève
- le conseil d'école
remercie
Régis
CARPENTIER
pour ses interventions
relatives
à l'informatique
- le conseil demande
si les feuilles peuvent
être ramassées
plus
régulièrement
dans
les cours
de
l'école
- quelques
petits travaux
- un problème
avec
un personnel
de
cantine
a été évoqué.
Sylvie
DECHATRE
indique
que
le problème
en question
est en
instance
de se
résoudre.
Bernadette
REBEYRAT
indique
qu'elle
se
rendra
disponible
pour
rendre
service
aux
écoles
si besoin.
Elle
demande
par
ailleurs
si la
cérémonie
du
11
novembre
est
maintenue.
Monsieur
le
maire
répond
que
oui
mais
dans
la
limite
de
6
personnes
soit : le maire
+ 2 conseillers
ainsi que
le président
des
anciens
combattants
+ 2 porte-drapeaux.
Mikaël
LEDEVIN
indique
que
le 3ème
dentiste
de
son
cabinet
ne
restera
pas
finalement
donc
ne
pas
en
faire
mention
dans
le bulletin
municipal.
Valérie
BELLO
indique
que
concernant le bulletin municipal,
il faudra
également
éviter de noter le nom
des
futurs locataires
des
cellules
commerciales
puisque
les baux
ne sont pas
encore
signés.
Concernant
la boite
aux
lettres
du
Père
Noël,
elle indique
au
conseil
que
l'APE
se
charge
de
faire
le nécessaire
pour une
animation
auprès
des
enfants.
Guillaume
DEMEESTER
demande
si les arbres présents
sur la parcelle
vendue
pour la création
des
cellules
commerciales
peuvent
être
transférés
ailleurs.
En
effet,
c'est de
l'argent public
qui a été
investi
ici et il serait dommage
de
les arracher pour
les jeter.
Monsieur
le maire
indique
que,
dans
la mesure
de
possible,
certains
pourraient
être
replantés,
mais
sans
garantie
qu'ils
survivent.
Il prendra
contact
avec
le nouveau
propriétaire
afin
de
voir si cette
opération
peut
se
faire
en
même
temps
que
le terrassement
des
cellules pour
éviter des
coûts
supplémentaires.
Il demande
par ailleurs
où
en
est le projet
de
rénovation
et d'extension
du
cabinet
médical.
Monsieur
le maire
répond
que
le
permis
de
construire
est
signé
et
en
partance
pour
l'instruction.
Depuis
l'étude
de
faisabilité,
les
prix
des
matériaux
de
construction
ont
explosé
et
la
CCVG
parlait
d'augmenter
le
loyer
prévisionnel
des
futurs
locataires
mais
suite
à
son
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7
sur
8 Mairie
de
VERRIERES
intervention,
cela
ne
sera
pas
le cas.
Il regrette
que
l'architecture
initiale,
qui prévoyait
une
extension
bois,
ait finalement
été
remplacée
par
une
structure
traditionnelle,
mais
celle-ci
se
marie
également
très
bien
à
l'environnement.
La
livraison
est
prévue pour juin
2021.
Catherine
VERGNAUD
demande
si la répartition
de droit commun
pour le FPIC
a été validée par toutes
les communes
à la
suite
du
refus
de
trois délégués
communautaires.
Monsieur
le maire
répond
qu'elles n'ont pas
encore
toutes
voté.
Valérie
BELLO
demande
à Pierrick
GIRAULT
s'il a eu
des
nouvelles
de
la société
qui souhaitait
installer des
panneaux
photovoltaïques
sur la commune.
Pierrick
GIRAULT
indique
n'avoir aucune
nouvelle.
De
toute
façon
rien ne pourra
se faire
avant la validation du PLUI. Au
sujet
du
PLUI,
Monsieur
le
maire
indique
s'être
rendu
à
une
réunion
à
ce
sujet
il y
a
15 jours,
à
Civaux,
avec
Olivier
BLANCHARD.
Visiblement les cartes n'ont pas évolué.
Il rappelle
que
l'Etat avait refusé
les propositions de la CCVG
jugeant
les communes
trop gourmandes
en
terrains
constructibles.
L'approbation
du
PLUI
est prévue
pour la fin de
l'année
2021.
Valérie
BELLO
demande
également
où
en
est
le projet
de
lotissement
sur
les
terrains
que
M.
PORTEJOIE
a
légué
à
la
commune.
Monsieur
le maire
répond
que
les
actes
notariés
ne
sont
pas
encore
validés.
Il faudra
également
rencontrer
les
concessionnaires,
etc.
Il y
a encore
de
nombreuses
étapes
avant
de
réaliser ce projet.
Enfin,
Valérie
BELLO
souhaite
savoir
si le
CAUE
à fait
un
retour
à
la
suite
de
la
réunion
relative
à
la
restructuration
de
la
mairie
et de
la
voirie.
Monsieur
le maire
répond
que
l'urbaniste
rencontrée
ce jour-là
doit
faire
un
rapport
mais
le
CAUE
propose
uniquement
du
conseil,
pas
de prestation.
À VERRIERES,
le 12/11/2020
Le
Maire,
Christophe
VIAUD
Le
secrétaire
de
séance,
Mikaël
LEDEVIN
PE + FA
{
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