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Déliberation - doc01752220241024091617
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Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU
NORD
assesuues
ARRONDISSEMENT
DE
CAMBRAI
D
VE
CANTON
DE
LE
CATEAU
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
BUSIGNY
Séance
ORDINAIRE
22
octobre
2024
OBJET
:
Carte
cadeau
— Noël
du
personnel
communal.
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le vingt
deux
octobre
à dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Didier
MARÉCHALLE,
Maire,
à la suite
de
la
convocation
du
16
octobre
2024,
laquelle a
été
affichée
à la porte
de
la mairie
conformément
à la
loi.
Président
: Monsieur
Didier MARÉCHALLE,
Maire
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
15
présents
: Didier
MARÉCHALLE,
Maire,
René
SCAILTEUX,
1*
adjoint,
Nicole
GOURMEZ,
2%
adjoint,
Francine
RICHEZ,
4%
adjoint,
Julien
GOEMAERE,
5°%
adjoint,
Franck
DEFOSSEZ,
Marie-Françoise
BUISSET,
Hervé
SÉRUSIER,
Cécile
COLPIN,
Stéphane
LEBLEU,
Pierre
CZERIBA,
Christian
PECQUEUX,
William
LEMAIRE,
Fabienne
DUBUS,
Annie
WYART.
2
procurations
: Christophe
LEBRUN
à Marie-Françoise
BUISSET
Marie-Thérèse
DESICY
à Fabienne
DUBUS
1 absente
excusée
:
Mme
Angèle
DUPUY
1
absente
: Chloé
GOMANNE
Secrétaire
de
séance
: Madame
Annie
WYART.
Monsieur
le Maire
rappelle
:
- la délibération
du
09
novembre
2007
qui
attribuait
un
colis
de Noël
d'une
valeur
de
45,00
€ au
personnel
communal
ainsi
qu'aux
contrats
aidés
présents
le jour
de
la fête
de Noël
et comptés
dans
les effectifs
à cette
date.
- la
délibération
du
18
décembre
2012
remplaçant
celle
du
9
novembre
2007
et
décidant
d'attribuer
3
chèques
cadeau
d'une
valeur
de
15,00
€
au
personnel
communal
ainsi
qu'aux
contrats
aidés
en
activité
au
jour
de
la
fête
ou
ayant
effectué
6
mois
de
travail
dans
l'année.
Ces
chèques
cadeaux
étaient
utilisables
chez
les
artisans
et dans
les commerces
de
Busigny
jusqu'au
31 janvier
de
l'année
suivante. - la délibération
du
10
décembre
2014
proposant
d'attribuer
une
carte
cadeau
chez
« Intermarché
» d'une
valeur
de
45,00
€
en
lieu
et place
des
chèques
cadeau.
Monsieur
le
Maire
propose
d’augmenter
celle-ci
et
de
la
proportionnée
comme
suit
:
Une
carte
cadeau
« Intermarché
»
de
100,00
€
aux
titulaires
à
temps
complet
(35h00)
+
20,00
€ par
enfant
à charge
de
moins
de
16
ans
172 2024-30
-
Une
carte
cadeau
« Intermarché
» de
50,00
€
aux
agents
effectuant
un
temps
non
complet
(moins
de
35h00)
+
20,00
€ par
enfant
à charge
de
moins
de
16
ans.
-
Une
carte
cadeau
« Intermarché
» de
50,00
€ aux
contrats
aidés
en
activité
au
1°
décembre
de
l’année.
-
Une
carte
cadeau
«
Intermarché
»
de
20,00
€
aux
Services
Civils
Volontaires
en
activité
au
1°
décembre
de
l’année.
Après
discussion
et délibération,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
accepte
ces
propositions. Ainsi
fait en
séance
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
|
Annie
WYART
__
Didier
MARECHALLE
Certifié
exécutoire
par
la transmission
en
Sous-Préfecture
le 23
octobre
2024
>
et
l'affichage
à Busigny
le
23
octobre
2024
/
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