Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2024 046
Déliberation - D2024 014
Déliberation - D2024 095
Déliberation - D2024 011
Déliberation - D2024 100
Déliberation - D2024 013
Déliberation - D2024 018
Déliberation - D2024 006
Déliberation - D2024 054
Déliberation - D2024 090
Déliberation - D2024 057
Document publié le Samedi 25 mai 2024 par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 057)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27/06/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept juin, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 8 Etaient présents :
M. BERTHE Laurent, M. GILLAUX Pascal, Mme GUENET Monique, Mme Nombre de suffrages: 9 LAMBERT Pascale, Mme LARCHER Mireille, Mme LECLERCQ Karine, M. LEVENT Jean-Marc, Mme RAGUET Sandrine
Procuration(s) :
M. BISSEUX Bruno donne pouvoir à Mme LECLERCQ Karine
Date de convocation
21/06/2024 Etai(ent) absent(s) :
Date d'affichage
22/06/2024 Etai(ent) excusé(s) :
M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, Mme ENGRAND Emeline, Mme Acte rendu exécutoire après PAILLIOT Sandrine, Mme TEDESCHI Marie dépôt en Préfecture le :
1.1... À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme RAGUET Sandrine
et publication du :
02/07/2024
2024-057 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2024.
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 25 mai 2024
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 25 mai 2024.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre Jés membres présents.
Le Secrétaire de séance,
Mairie de Fromèk NE 2
18 Rue des écoles 08600 F LENNES
Tél : 03.24.42.00.14 Fax :03.24.42.37.56 Courriel : fromelennes@wanadoo.fr