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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champfleury.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 21 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
Commune
de
CHAMPFLEURY
PROCES-VERBAL
de
la
Réunion
du
Conseil
Municipal
Samedi
21
MARS
2026
à
17h30
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 15
Votants:
15
Date
de
convocation
: 17/03/2026
Date
d'affichage
: 17/03/2026
L'an
deux
mil vingt-six
le 21
Mars
à 17
heures
30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
en
mairie
de
Champfleury
34
Grande
Rue,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
HIRAULT,
Maire.
Etaient
présents
tous
les
membres
en
exercice:
Sébastien
BOUCTON,
Eric
BOHN,
Alain
HIRAULT,
Emilie
ARNOULD,
Bernard
BLANCHARD,
Daniel
GRIFFON,
Céline
ROLLINGER,
Aurore
HERNANDEZ
LUIS,
Lalé
POLAT,
Anthony
COUTREL,
Régis
PETIT,
Brigitte
CUSSIGH,
Caroline
BOUCTON,
Souheyl
AZAVEDO,
Dorine
PIERME. Le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
est
lu
et
approuvé.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Alain
HIRAULT,
Maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus,
installées
dans
leurs
fonctions.
Madame
Lalé
POLAT
a été
désignée
an
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal.
œ
Le
détail
du
déroulement
des
élections
du
maire
et
des
adjoints
figure
dans
le procès-verbal
en
annexe.
Le
Conseil
Municipal
a procédé
à
l’élection
du
Maire
M.
Sébastien
BOUCTON
a
été
proclamé
Maire
à
15
voix
pour
et 0 voix
contre,
et il a été
immédiatement
installé.
ELECTION
des ADJOINTS
Le
Conseil
Municipal
a fixé
le
nombre
d’Adijoints
à
3 et a
procédé
ensuite
à
leur
élection
Une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoints
au
maire
a été
déposée.
Sous
la
Présidence
du
Maire
Sébastien
BOUCTON,
il a
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints.
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
à
15
voix
pour
et
0
voix
contre,
les
candidats
suivants
:
1e"
Adjoint
:
Mme
Céline
ROLLINGER
15
voix
pour
0
contre
2ême
Adjoint
:
M.
Anthony
COUTREL
15
voix
pour
0
contre
3éme
Adjoint
:
Mme
Aurore
HERNANDEZ
LUIS
15
voix
pour
0 contre
Monsieur
le
Maire
a
donné
lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local
conformément
à
l’article
L
2121-7
du
CGCT,
avant
d'en
remettre
Un
exemplaire
à chaque
conseiller.
L'ordre
du
jour
étant
terminé,
la
réunion
est
levée
à
17h53.
Vu
pour
être
affiché
le
26/03/2026
et
publié
sur
le
site
de
la
commune
: www.champfleury.fr. DÉPARTEMENT
T
.
outes
les
communes
MARNE
COMMUNE
:
ARRONDISSEMENT
CHAMPFLEURY
Élection
du
maire
et
des
adjoints
REIMS
Effectif
légal
res
municipal
ce
RO
C
Ë
S
_
V
E
R
BA
L
Nombre
de
conseillers
en
exercice
DE
L'ÉLECTION
DU
MAI
RE
©
ET
DES
ADJOINTS
— L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt
et
un
du
mois
de
Mars
à
dix-sept
heures
trente
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Champfleury.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
noms
et
prénoms
d’un
conseiller
par
case)
:
BOUCTON
Sébastien
ROLLINGER
Céline
COUTREL
Anthony
HERNANDEZ
Aurore
GRIFFON
Daniel
ARNOULD
Emilie
PETIT
Régis
BOUCTON
Caroline
BOHN
Eric
PIERMÉ
Dorine
HIRAULT
Alain
CUSSIGH
Brigitte
BLANCHARD
Bernard
POLAT
Lalé
AZEVEDO
Souheyl
Absents
dE
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
2
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Alain
HIRAULT,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
M.Me....
Le
©.........\
PR
nrire
encres
a été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
! Préciser
s'ils
sont
excusés.
? Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
a
lieu
en
cours
de
mandature. 2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
quinze
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
:
\
M... CN n
Cac.
Ma bag
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
II
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote.
dre
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
AS
RSA
RSR
DR
ANR Enr
? Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. -3-
”
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral).
GC
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
e.
Nombre
de
suffrages
ex
primés
[b —
c — d]
code
électoral)
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
©
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
* La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
no
$
Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
mbre
pair
immédiatement
supérieur. -4-
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
D. NOTIDTE de VOTES (ENVEIOPPES HÉPOSÉES)
ns
nn
2. Nombre de sufrages déclarés
nuls pare bureeu [art L. 65 du code électora).…
à. NOTE die sUfgeS bJancs (art. L. 65 du COde 6IEGIO)
.
em
e.
Nombre
desuffrages
exprimés
[b—c-
dd]...
3:
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
l’élection
du
maire
Mine
SbLaslen
nes D
cac lon
Bresse
a
été
proclamé(e)
maire
et
a
été
immédiatement
installé(e).
3.
Élection
des
adjoints
2
Sous
la
présidence
de
un
Lhaslen
…
Ruclen.
.…..……..….
@lu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit-eimi
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
trois
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
trois
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).7
6 Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l’élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
7 Rayer
cette
dernière
phrase
si au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus -5-
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adijoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
Scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative,
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
un
Qa
Of
Brrneseseeneeeerene
erreurs
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
/
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
BB
an
nr
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3. 3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
.Q
sur
D. NOTDTE
de VOIS
{ENVEDppes
dÉp0SÉES)
cn
D
c.
Nombre
de suffrages
déclorés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
Q
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art
L
65
du
cda
électoral)...
Q
rs
a
e.
Nombre
de
suffrages
spires
tb
|C—
d]..........…
AS
ARE
NE
ta rornamemens
amener
men
se aanate
f. Majorité
absolue
RÉRSSIE
Sisano
EE.
a
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
EN
1eubss
joies
En
chiffres
en
AS.
(leñe.
Rallnger
.
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
8
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
8 Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élection
a été
acquise
au
premier
tour. d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
— c —
d]
f.
Majorité
absolue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°?
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÈTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.6.
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
? Ne
pas
remplir
le
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour. 7 -
Ont
été
proclamés
adjoints
5
immédiatement
_installés,les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M...
&.
LAC
SCA.
Feu
201.
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
°
5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
vingt
et
un
mars
deux
mil
vingt-six
à
AT
heures,
LS
minutes,
en
double
exemplaire
‘1
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
lefplus
âgé,
1°
Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consighées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
11
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État. M.
Sébastie
BOUCTON
Mme
Emilie
ARNOULD
M.
Souhei]
AZEVEDO \
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Mme
Caroline
BOUCTON
M.
Anthony
COUTREL
Mme
Aurore
HERNANDEZ
M.
Alain
FRRAUET
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Mme
Dorine
PIERME
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Mme
Lalé
POLAT
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M.
D
SET
Mme
Céline
ROLLINGER
M.
Bernard
BLANCHARD
;
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Cu
Signature
des
membres
du
conseil
municipal
2026-2032 DÉPARTEMENT
MARUE..
COMMUNE :
ChAMPEFŒLRNY
Toutes
communes
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l'ordre
du
tableau)
JAGIAALUISE.
Premier
adjoint
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Me)
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
Fonction!
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Le
maire
(ou
son
remplaça
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
|
Les
assesseurs,
Le
secrétaire, Mode
de
scrutin
des
communes
COMMUNE
: CHAMPFLEURY
ac
de
moins
de
1 000
habitants
Membre
de
la
C.U.G.R.(1)
:
LISTE
DES
CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES
(2)
Qualité
Date
de
Le
naissance
Nationalité
ne
NOM
ET
PRENOM
(facultatif
-en
(facultatif)
me
chiffres)
M.
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2.
fraaçesse.
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so
Fait
à
CHAMPFLEURY
le
21
MARS
2026.
, Le
fe
ere
n
BeccT
cr)
(1)
Indiquer
le
nom
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
à fiscalité
propre
dont
la
commune
est
membre.
(2)
Les
conseillers
communautaires
sont
énumérés
dans
l'ordre
du
tableau
établi
à
la
suite
de
l'élection
du
maire
et
des
adjoints.