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Conseil Municipal - 2025 03 19 D2025 13 Atlas de la Biodiversite Contrat D Exposition Autorisation de Signature
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cournonterral.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Ville de
OURNONTERRAL
Hérault
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 1910312025
Salle du Conseil Municipal- Place Viala - 34660 COURNONTERRAL Date de convocation : 13/0J2025
Nombre de membres en exercice : 25
Nombre de membres présents : 16
Nombre de suffrages exprimés : 19
Quorum atteint
Présents (16)
- William ARS
- Olivier DELMAS
- Marie-Line GIBERT
- Eddy GOMMERET
- Patricia BELKADI
- Karine TURLAIS
- Geneviève SOLACROUP
- Anne MACIAS
- Roseline TERME
- Marc OLIVIER
- Anne GACHON
- Gautier VIDAL
- Emilie BRIGNARD
- Patrick MOREAU
- Anne-Marie DELOBEL
- Laura AZEMA
Absents représentés (3) :
- Yoann AGATI : pouvoir à Patricia BELKADI
- Céline DUCOUDRAY : pouvoir à Gautier VIDAL
- Sylvie VALETTE : pouvoir à William ARS
Absents (6) :
- Norbert ISERN
- Flavien MERCADIER
- Paul MARTINEZ
- Pascale GRIPON
- Naima DEBORDES
- Elisabeth LEONES
Secrétaire : Anne-Marie DELOBEL
DELIBERATION D2025.13 - ATLAS
AUTORISATION DE SIGNATURE
DE LA BIODIVERSITE _ CONTRAT D'EXPOSITION _
Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre des actions de I'Atlas de la biodiversité Communale (ABC), une exposition sur les insectes va être proposée par la commune.
Les photos de cette exposition sont la propriété d'un membre du COPIL de I'Atlas, Ennaloel Mateo- Espada.
Elle nous cède l'utilisation de ces photos ainsi que la diffusion et le prêt de l'exposition aux collectivités qui pourraient être intéressées. L'autrice nous autorise cette diffusion de ses photos à titre gracieux.
Afin de règlementer cette utilisation, ll est nécessaire de signer un contrat d'exposition.
Par conséquent, Monsieur le Maire propose au Conseil :
- d'approuver le contrat type d'exposition entre la Commune de Cournonterral et l'Autrice, annexée à la présente délibération ;
- de I'autoriser à signer la convention.
LE GONSEIL :
Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, APPROUVE en leur entier les propositions qui lui sont faites.
FAIT ET DELIBERE A COURNONTERRAL, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
e Maire,
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t./
Monsieur le rVlaile cettiflc sous sa responsabilité le
dans un délai de deux rnois adressé au Maitc ott d'ttn t'ecours
mois à compter de sa publication ou notification.
cet intonnc qu'il peut tàire l'objet d'un tecours gtacieux
contentieux devant le tribunal aclministratif de Montpellie[ dans r.rn délai de deux