Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Délib 004 2 2024 Tarifs+RESO+2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Délib 004 2 2024 Tarifs+RESO+2024)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Culture et patrimoine,
ER
MORVAN sommets & grands lacs communauté de communes
Date de convocation : 28/03/24
Nombre de conseillers : 50
En exercice : 50
Présents : 33
- Titulaires : 30
- Suppléants : 3
Absents : 17
- Dont représentés : 14
Votants : 47
- Pour : 47
- Contre : 0
- Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Envoyé en préfecture le 06/05/2024
Reçu en préfecture le Sr G L 3
Publié le 06/05/2024
ID : 058-200067890-20240411-004_2 2024-DE
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 11 AVRIL 2024
DELIBERATION N°004-2-2024
OBJET : Vote des tarifs de l'enseignement
artistique pour l'année 2024-2025
Présents :
- Mesdames Christine PIN, Brigitte DUVERNOY, Brigitte GAUDRY, Chantal-Marie MALUS, Martine DAOUST, Christiane GADREY, Denise FOUCAULT, Florence BERLO, Chantal BERNIER ;
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Marie PAUTRAT, André BUTTIGHOFFER,
Jean-Max GLORIFET, Eric JUSSIERE, Fabrice VEAU, Daniel GONTHIER, Patrick
LOISY, Marc BONNOT, Laurent COTTIN, René BLANCHOT, Fabien BAZIN,
Christian PAUL, Philippe DAUVERGNE, Eric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD,
Daniel MARTIN, Patrice JOLY, René CORNIAUX, Sébastien DAVIOT, Michel
GOBILLON, Abel MOURA, Bernard DETILLEUX, Jean-Luc VIEREN ;
Pouvoirs: Marie-Christine GROSCHE à Christine PIN, Marc PERRIN à Eric
GALLOIS, Emmanuel RABEUX à Daniel GONTHIER, Patrice GRIMARDIAS à
Jean-Luc VIEREN, Serge DUSSAULE à Brigitte GAUDRY, Laurent SOULLARD à
Jean-Max GLORIFET, Christiane BROCHET à Chantal-Marie MALUS, Sandrine
DURAND à André BUTTIGHOFFER, Sylvain MATHIEU à René BLANCHOT,
Fabienne PETITRENAUD à Abel MOURA, Andrée LUTREAU à Christian PAUL,
Danièle PERROT à Fabien BAZIN, Laurent LIBRERO à Laurent COTTIN, Marie
LECLERCQ à Jean-Pierre GIRARD
Secrétaire de séance : Christine PIN
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 1431-1 et L. 5214-16 :
Considérant que la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs détient la compétence
d'actions culturelles et sportives dont le soutien au développement de la pratique musicale et de la danse
en liaison avec RESO ;
Considérant que chaque année, la collectivité doit fixer les tarifs pour l'enseignement musical et artistique
proposé sur le territoire via un conventionnement avec RESO Nièvre ;
Considérant que RESO augmentera ses tarifs de 6 % pour l'année scolaire 2024-2025 :
LE CONSEIL, APRES EN AVOIR DELIBERE,
1. Décide de fixer les tarifs de l’enseignement musical et artistique pour l’année scolaire 2024-
2025 comme présentés ci-dessous : Envoyé en préfecture le 06/05/2024
Reçu en préfecture le 06/05/2024
Publié le 06/05/2024 S LGr
ID : 058-200067890-20240411-004_2 2024-DE
Droits d'inscription par élève
Timbre SEAM (droit d'auteur
/E |
CVEL IL
Eveil musical ou chorégraphique (4/6 ans 110 €
Parcours d'enseignement instrumental (à partir de 7 ans) 264 € 690 € cours d’instrument + pratique collective obligatoire
Parcours projet (à partir de 12 ans) 355 € 690 € Enseignement sur mesure « hors cursus »
Atelier à la carte « hors parcours » (ex : fanfare) 120 € Pratique de groupes - (différentes propositions : se renseigner)
Initiation (6/7 ans) 120 €
Cycle| (à partir de 8 ans 120 €
Forfait année scolaire 90 €
2. Autorise le Président à signer tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.