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Séance - Seance du 17 octobre 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Soulangy.
Lien du pdf (Séance - Seance du 17 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Commune de 14700
SOULANGY
TEL : 02 31 90 19 09
E-Mail: mairiedesoulangy@orange.fr
Conseillers en exercice: 9
Conseillers présents : 7
Conseillers votants : 9
Date de convocation : 10/10/2023 D j'affi l ion : 10/10/2023
PROCES- VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le dix-sept octobre à vingt heures- trente, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de
Monsieur Philippe POUPARD, le Maire.
Présents : Valérie GRANGE, Karine CABRIMOL, Philippe POUPARD, Elisabeth GASNIER, Geneviève
GUESDON, Sylvie CHARPENTIER, Gérard SAVONITTO
Pouvoirs : Monsieur Pascal FREMONT a donné pouvoir à Madame Elisabeth GASNIER
Madame Sylvie CHARPENTIER a donné pouvoir à Monsieur Gérard SAVONITTO
Les élus physiquement présents constituent le quorum nécessaire aux délibérations.
À 20 heures 30 Monsieur Philippe POUPARD, le Maire, ouvre la séance et désigne Madame Karine
CABRIMOL secrétaire de séance.
Secrétaire de séance : Karine CABRIMOL
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la réunion du 11 septembre 2023.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de rajouter le point suivant à l’ordre du jour :
-__ Délibération pour un appel de fond par le SIVOM
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité des membres présents cet ajout à l’ordre du jour
Nouveau devis pour ossuaire
(Annule et remplace la délibération N° 2023-28 du 26 juin 2023)
Lors du Conseil Municipal du 26 juin 2023, vous avez approuvé le devis de 1641.86 € pour un
ossuaire avec la trappe en inox. Or, cette somme représente le prix pour la trappe en inox
seulement. Il faut ajouter 945.60 €TTC pour la pose d’un caveau d’une place.
Donc, le total du coût est 2 587.46 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,
Décide d'opter pour l’entreprise LE ROY domiciliée au 16 rue ARISTIDE Briand -14700 Falaise pour
la pose d’un caveau d’une place avec la trappe en inox au prix de 2 587.46 euros TTC.
1 Devis du tracteur tondeuse
Nous souhaitons investir dans un tracteur tondeuse. Monsieur le Maire a demandé à l’entreprise
Boulay Motoculture un devis qui s'élève à 4 166.67 € HT, soit 5 000 € TTC pour le tracteur et
2 000 € TTC pour le broyeur.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,
Accepte le devis de l’entreprise Boulay Motoculture - Rue des Sentes, Z.A Expansia, 14700
FALAISE, qui s'élève à 4 166.67 € HT, soit 5 000 € TTC pour le tracteur et 2 000 € TTC pour le
broyeur.
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces utiles pour ces travaux.
Commissions municipales
Afin de gérer au mieux les affaires communales, le Conseil Municipal décide de mettre en place
des commissions municipales.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal, à l’unanimité,
Décide de créer les commissions suivantes,
Décide d’élire les représentants de chaque commission,
Festivités :
Madame Valérie GRANGE
Environnement, espaces verts, voirie, chemins communaux :
Messieurs Gérard SAVONITTO, Pascal FREMONT
Action sociale :
Mesdames Sylvie CHARPENTIER, Karine CABRIMOL, Valérie GRANGE, Marie-Laure DE NEEF.
Bâtiments communaux :
Messieurs Pascal FREMONT, Gérard SAVONITTO.
Information et communication :
Mesdames Karine CABRIMOL, Marie-Laure DE NEEF.
Appel d'offres :
Mesdames Sylvie CHARPENTIER, Marie-Laure DE NEEF.
Budget et Finances :
Mesdames Geneviève GUESDON, Elisabeth GASNIER et Monsieur Philippe POUPARD
Défense incendie :
Messieurs Pascal FREMONT, Gérard SAVONITTO et Madame Marie-Laure DE NEEF. Salle des fêtes :
Madame Elisabeth GASNIER
Au Regroupement Pédagogique Intercommunal des 3 Tulipes :
Mesdames Sylvie CHARPENTIER, Valérie GRANGE
Appel de fond pour le SIVOM des trois communes
La présidente du SIVOM Madame Elisabeth GASNIER a expliqué au Conseil Municipal le besoin
de faire un appel de fond aux communes :
Premièrement: afin de payer les salaires et les charges au mois de décembre 2023 et il est
nécessaire d'apporter au budget la somme de 6 776 euros.
Deuxièmement : Le transport le midi pour amener les enfants de l’école de Soulangy à la cantine
de Saint-Pierre-Canivet n’est plus prise en charge par le Région et il est donc nécessaire de prévoir
la somme de 3 785 euros pour les transports de septembre, octobre, novembre 2023. Cela
représente donc un total de 10 561 euros réparti au nombre d'habitants par commune.
Afin de ne pas influencer la décision du Conseil Municipal, Madame Elisabeth GASNIER s’est
retirée au moment du vote.
Aubigny : 3 192.13 euros
Soulangy : 2 611.76 euros
Saint-Pierre-Canivet : 4 757.11 euros
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,
Accepte l'appel de fond avec le montant de 2 611.76 euros
Délibération pour l’adhésion ou non à l’association des Amis de la Gendarmerie
La cotisation minimum est de 100 euros afin de financer du matériel. Suite à une discussion, le
Conseil Municipal préfère attendre et mürir sa réflexion.
Organisation l’après-midi Noel, la cérémonie du 11 novembre et faire les invitations
L'invitation du 11 novembre est validée et la distribution aura lieu le début novembre 2023.
L'invitation pour l’après-midi du 16 décembre est en cours de préparation.
Informations diverses
Problèmes électriques sur lampadaires à Saint Loup
Monsieur le Maire signale des problèmes électriques sur les lampadaires à Saint Loup dont les
armoires ont été trouvées ouvertes deux fois suite et dans le même quartier.
Les vols des poteaux électriques sont solutionnés suite au passage du SDEC qui a enquêté.
3 Entretiens des talus
Suite à une remarque d’une administrée sur l'entretien des talus, Monsieur le Maire est allé sur
place avec elle pour constater que talus entretenu par l'agent communal appartenait bien à la
commune, Il a été décidé que la commune continuera d'entretenir comme avant. Merci aux
habitants qui entretiennent eux -mêmes leur talus.
La société de COSOLUCE refuse notre résiliation, mais au vu des devis de Modularis, il était prévu
de rester chez COSOLUCE comme prestataire du logiciel de la Mairie.
Devis travaux route de Monsieur BLIN Jean-Claude
L'agent de la SAUR est venu sur place à la demande de Monsieur le Maire, le problème est en
cours d'étude. Des travaux sont en attente.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h 45.
La secrétaire de séance Le Maire,
Karine CABRIMOL Philippe POUPARD
Affiché en Mairie, le