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Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Saint-Domineuc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 08.07.2025)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Éducation, Travail et emploi,
PrÈsents : 13
Absents excusÈs: 5
Absents: 5 ROBE Peggy, BEARNEZ MÈlanie, CRENN-MONNIER Pauline, COMBES LÈa, FRABOULET Michel
Nombre total de
conseillers 23
DÈcisions du conseil
D2025_045 unanimitÈ D2025_046 unanimitÈ D2025_047 unanimitÈ
D2025_048 unanimitÈ
D2025_049 unanimitÈ
D2025_050 unanimitÈ
•Convention pour l’accueil d’artistes au Grand Clos durant la semaine du 25 au 29 août 2025 •Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité •Clarification de la délibération D2025_026 relative aux contrats de location et règlement intérieur du Grand Clos
•Achat de parcelles à la Bouhourdais pour l’implantation d’une réserve incendie
•Sélection de l’entreprise pour le marché de travaux d’aménagements de sécurité sur l’entrée Est de l’agglomération (rue Chateaubriand et traversée du lieu-dit Le Chesnots sur la RD 13)
•Décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 25 000 euros - délibération n° 6 du 09.06.2020 (article L2122-22 du CGCT)
COMMUNE DE SAINT-DOMINEUC
BARBAULT HervÈ (donne pouvoir ‡ PLAINFOSSE Isabelle), LOISEAU CÈcile (donne pouvoir ‡ GUYOT Sylvie), LAINE Soazig (donne pouvoir ‡ HOCDE MickaÎl), CORBE RÈgis (donne pouvoir ‡ NIVOLE Christophe), LOUAZEL Eric (donne pouvoir ‡ LOMAKINE Brigitte)
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL DU 08 JUILLET 2025
Points ‡ l'ordre du jour
SOHIER BenoÓt, DAUCE Jean-Luc, FAISANT Catherine, DUPE StÈphan, PLAINFOSSE Isabelle, NIVOLE Christophe, DELACROIX Jean-Yves, GUYOT Sylvie, GAUTIER Manuel, HOCDE MickaÎl, LOMAKINE Brigitte, LARIVEN Yannick, BASLE Odile