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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20250924 PV 02.07.2025 approuve
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20250924 PV 02.07.2025 approuve)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Mis en lipne le:
L Envoyé en préfecture le 10/10/2025
DE
LA
STATION
DES
ROUSSES
Auteur
: N.
MARCHAND,
Reçu
en
préfecture
le
10/10/2025
RSS
HAUT-JÜURA
Président
de
la CCSR
Pubtié
le 10/10/2025
\KKK
ID : 666-243000864-2025004.-DEL2025
074-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
Séance
du
24
septembre
2025
au
siège
DÉLIBÉRATIONS
de
la
Communauté
de
communes
Nombre
de
délégués
: 22
Date
de
convocation
: 18
septembre
2025
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 22
Nombre
de
délégués
présents
: 18
Secrétaire
de
séance
:
Nombre
de
votants
: 21
Dominique
BONNEFOY-CLAUDET
PRÉSENTS
:
Benoît
AUBRY,
Sébastien
BENOIT-GUYOD,
Annie
BERTHET,
Robert
BONNEFOY,
Dominique
BONNEFOY-CLAUDET,
Philippe
DEJTER,
Antoine
DELACROIX,
Delphine
GALLOIS,
Catherine
GARNIER,
Christiane
GROS,
Nolwenn
MARCHAND,
Christophe
MATHEZ,
Marc
NARABUTIN,
Bruno
PAGET-BLANC,
Sandrine
PHILIPPE-GRENIER,
Michel
PUILLET,
Medhi
VANDEL,
Sandrine
VAUFREY.
EXCUSÉS
AVEC
POUVOIR:
Jean-Michel
VANINI
(pouvoir
à
Michel
PUILLET),
Christophe
VAZ-
TEIXEIRA
(pouvoir
à Sébastien
BENOIT-GUYOD),
Amélie
VION
(pouvoir
à Christiane
GROS).
EXCUSÉE
: Claire
CRETIN.
Délibération
n°2025/074
Approbation
du
projet
de
Procès-verbal
Il y a lieu
de
formuler
les éventuelles
remarques
sur
le projet
de
procès-verbal
de
la réunion
du
02 juillet
2025.
Le
projet
de PV
est en annexe
n°1.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
APPROUVE
à
l’unanimité,
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
02
juillet
2025.
L
dent,
La
secrétaire
de
séance,
Nolwenn
MARCHAND
Dominique
BONNEF
AUDET Envoyé
en
préfecture
le
10/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/10/2025
EM
Publié
le
10/10/2025
ID
: 039-243900354-20250924-DEL2025
074-DE
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
STATION
DES
ROUSSES
__
PROCÈS-VERBAL
APPROUVÉ
Séance
du
Conseil
communautaire
du
02 juillet
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
02
juillet
à
18h30,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
en
séance
publique
s’est
réuni
au
siège
de
la Communauté
de
communes,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nolwenn
MARCHAND.
PRÉSENTS
:
Benoît
AUBRY,
Sébastien
BENOIT-GUYOD,
Annie
BERTHET,
Robert
BONNEFOY,
Dominique
BONNEFOY-CLAUDET,
Antoine
DELACROIX,
Delphine
GALLOIS,
Catherine
GARNIER,
Christiane
GROS,
Nolwenn
MARCHAND,
Christophe
MATHEZ,
Marc
NARABUTIN,
Bruno
PAGET-BLANC,
Sandrine
PHILIPPE-GRENIER,
Michel
PUILLET,
Medhi
VANDEL,
Jean-Michel
VANINI,
Sandrine
VAUFREY,
Christophe
VAZ-TEIXEIRA. EXCUSÉS
AVEC
POUVOIR
:
Philippe
DEJTER
(pouvoir
à
Antoine
DELACROIX),
Amélie
VION
(pouvoir
à Michel
PUILLET).
EXCUSÉE
: Claire
CRETIN.
QUORUM
: 11
élus
Après
vérification
du
quorum,
Monsieur
le
Président
ouvre
la
séance
de
ce
Conseil
communautaire
à
18h33.
L'assemblée
désignera
comme
secrétaire
de
séance
: Robert
BONNEFOY.
M.
Le
Président
souhaite
la
bienvenue
à
Mme
Nadège
BONNET-MATHIEU,
chargée
de
communication. 18h36
Arrivée
de
M.
Benoit
AUBRY.
Délibération
n°2025/061
: Approbation
du
projet
de
Procès-Verbal
Il y a lieu
de
formuler
les
éventuelles
remarques
sur
le
projet
de
procès-verbal
de
la réunion
du
21
mai
2025.
Le
projet
de
PV
est
en
annexe
n°1.
1/9 Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2025
Reçu
en
orétecture
le
10/10/2025
ses Ÿ
À
Pubtié le 10/10/2025
KK
ID
: 639-243900954-20250924-DEL2095
074-DE
18h38
Arrivée
de
M.
Jean-Michel
VANINI.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
APPROUVE
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
la
réunion
du
21
mai
2025.
Délibération
n°2025/062
: Calendrier
2026
de
l’Espace
des
Mondes
Polaires
Monsieur
le Président
propose
au
Conseil
communautaire
de
délibérer
sur
le calendrier
d’ouverture
de
l'EMP
pour
la période
de
décembre
2025
à novembre
2026,
présenté
en
annexe
n°2.
Les
membres
de
la commission
« EMP
» ont émis
un
avis
favorable
le
12 juin.
M.
Le
Président
indique
que
le calendrier
2026
est inchangé
par rapport
au calendrier
2025.
Mme
Annie
BERTHET
trouve
regrettable
que
le
planning
ne
permette
pas
l’ouverture
de
la
patinoire
jusqu’à
20h
durant
les mois
de
décembre
et de
février.
Idem
pour
le roller-quad,
fermer
à
18h
pendant
les
vacances
d’été
cela
semble
être
un
peu
tôt.
18h41
Arrivée
de
Mme
Christiane
GROS.
M.
Le
Président
souligne
que
des
statistiques
réalisées
antérieurement
démontraient
peu
d’affluence
en
soirée.
De
plus,
cela nécessiterait
plus
de personnel
pour
assurer
l’allongement
des
amplitudes
horaires.
18h42
Arrivée
de
M.
Medhi
VANDET.
Mme
Sandrine
PHILIPPE-GRENIER
ajoute
que
si les personnes
sont au
ski, ils ne vont
pas venir
ensuite
patiner,
et s’ils
ne
sont
pas
au
ski
alors
ils viendront
patiner
dans
la journée.
M.
Le
Président
détaille
les
statistiques
: un
pic
de
fréquentation
est
observé
à
15h
et dès
16h30-17h
on
constate
une
baisse
importante
de
la fréquentation.
Mme
Sandrine
VAUFREY
précise
que
s’il
y avait
une
offre
de
snacking
peut-être
que
la fréquentation
serait
plus
importante.
M.
Bruno
PAGET-BLANC
propose
d’ouvrir
plus
tard
à 10h
pour
une
amplitude
horaire
plus
importante
en
soirée.
M.
Christophe
MATHEZ
confirme
que
c’est
l'offre
de restauration
inexistante
qui
pénalise
énormément
la fréquentation
du
bâtiment.
Mme
Annie
BERTHET
fait
savoir
qu’il
est
primordial
de
s’adapter
au
besoin
de
la clientèle.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
VALIDE,
à la majorité,
le calendrier
d’ouverture
de
l'Espace
des
Mondes
Polaires
applicable
de
décembre
2025
à novembre
2026.
ABSTENTION
(1)
: Mme
Annie
BERTHET
2/9 Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2025
Reçu
en
orétecture
le
10/10/2025
ses Ÿ
À
Pubtié le 10/10/2025
KK
ID
: 639-243900954-20250924-DEL2095
074-DE
Délibération
n°2025/063
: Grille
tarifaire
2026
de
l’Espace
des
Mondes
Polaires
Monsieur
le
Président
propose
au
Conseil
communautaire
de
délibérer
sur
la
grille
tarifaire
de
l’'EMP
pour
la période
de
décembre
2025
à novembre
2026,
présentée
en
annexe
n°3.
Les
membres
de
la commission
« EMP
» ont
émis
un
avis
favorable
le
12 juin.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
VALIDE,
à
l’unanimité,
la
grille
tarifaire
de
l'Espace
des
Mondes
Polaires
applicable
de
décembre
2025
à novembre
2026.
Délibération
n°2025/064
: Attribution
de
lots
«
entrées
duo
gratuites
»
pour
l’Espace
des
Mondes
Polaires
Monsieur
le
Président
rappelle
que
par
délibération
n°2024/066
du
03
juillet
2025
le
Conseil
communautaire
avait
décidé
de
distribuer
200
entrées
duo
gratuites
(location
de
patins
incluse)
pour
l’exercice
2024-2025
dans
le cadre
de
demandes
de
lots.
Il
reste
2
contremarques
de
disponibles.
L'EMP
est
régulièrement
sollicité
pour
offrir
des
lots
dans
le
cadre
de
tombolas,
lotos,
compétitions
sportives,
organisé
par
des
écoles
et
associations
culturelles
et
sportives. Pour
rappel,
798
contremarques
ont
été
attribuées
depuis
l’ouverture
de
la structure :
-
Délibération
n°2016/092
du
2 novembre
2016
: 300
entrées
formule
« Duo
»
-
Délibération
n°2020/127
du
9 décembre
2020
: 100
entrées
formule
« Duo
»
-
Délibération
n°2022/086
du
14
septembre
2022
: 100
entrées
formule
« Duo
»
-
Délibération
n°2023/092
du
25
septembre
2023
: 100
entrées
formule
« Duo
»
-
Délibération
n°2024/066
du
03 juillet
2024
: 200
entrées
formule
« Duo
»
Les
membres
de
la commission
« EMP
» ont
émis
un
avis
favorable
le
12 juin.
18h53
Arrivée
de Mme
Catherine
GARNIER.
M.
Le
Président
indique
que
nous
observons
un
retour
de
10%
des
contremarques.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
AUTORISE,
à
l'unanimité,
M.
Le
Président
à
distribuer
200
entrées
duo
gratuites
avec
location
de
patins,
en
réponse
aux
sollicitations
que
l’'EMP
recevra
en
ce
sens,
réparties
de
la
manière
suivante:
150
pour
des
lots
associations
et
50
pour
la
communication. Délibération
n°2025/065
: Convention
- Syndicat
National
des
Moniteurs
du
Ski
Français
{SNMSF) Monsieur
le
Président
informe
que
l’organisation
demande
à
bénéficier
de
certains
espaces
de
l’EMP
pour
la
tenue
de
la
manifestation
« Jours
Pro’esf
2025
»
à
destination
de
tous
les
moniteurs
de
ski
Français,
qui
se déroulera
le dimanche
2 novembre
2025.
Les
espaces
mis
à disposition
la journée
du
dimanche
2 novembre
(installation
des
stands
la veille),
sont
les
suivants
:
3/9 Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2025
Ü 120
f
Reçu
en
gréfecture
le
10/10
= 25
SE
Pubtié le 10/10/2085
\KKK
ID : 689-243900884-20250924.DEL2025
074DE
-
Le
parvis
la journée ;
-
La
coursive
devant
l’entrée
de
la salle
polyvalente.
La
salle
hors-sac
est mise
à disposition
pour
la journée,
moyennant
une
redevance
de
120
€ TTC.
Une
convention
de
mise
à disposition
des
espaces
est
en
annexe
n°4.
Les
membres
de
la commission
« EMP
» ont
émis
un
avis
favorable
le
12 juin.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire,
à l’unanimité
:
-
ACCEPTE
le projet
de convention
pour
la mise
à disposition
des
espaces
de
l’EMP
-
AUTORISE
M.
le Président
à signer
la convention.
Mme
Sandrine
VAUFREY
s’interroge
sur
les retours
suite
à la nouvelle
exposition
temporaire.
M.
Le
Président
indique
que
cette
nouvelle
exposition
a été très
bien
accueillie
lors
du vernissage,
avec
d’excellents
retours.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
ajoute
que
la
nouvelle
exposition
temporaire
donne
une
dimension
différente
à l’'EMP,
avec
de
la couleur
! Les
commentaires
lors
du
vernissage
étaient très positifs.
Délibération
n°2025/066
: Demande
de
subvention
—- Abonde
Monsieur
le
Vice-Président
informe
que
la
collectivité
a
reçu
une
demande
de
subvention
pour
l’organisation
de
l Abonde
2025
(annexes
n°
5a
et 5b).
Le
montant
demandé
est de
2 000
€.
II rappelle
que
la
somme
de
2
000
€
était
accordée
les
années
antérieures,
complétée
de
1 500
€
supplémentaires
exceptionnels
en
2021
pour
l’achat
de
gobelets.
Le
bureau
communautaire
propose
d’attribuer
une
subvention
de
2
000
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
ATTRIBUE,
à
l’unanimité,
une
subvention
de
2
000€.
Délibération
n°2025/067
: Demande
de
subvention
-JSE
Cyclo
sportive
et Cyclo
tourisme
Monsieur
le Vice-Président
informe
que
la collectivité
a reçu
une
demande
de
subvention
d’un
montant
de
4 000
€ pour
l’organisation
de
la manifestation
Cyclo
sportive
et Cyclo
tourisme
qui
traversera
les
communes
de
Prémanon,
Lamoura,
et
les
autres
communes
voisines
le
17
août
2025,
l’arrivée
étant
prévue
au
stade
des
Tuffes.
(Annexes
n°
6a,
6b,
6c).
Il rappelle
que
la somme
de
2
000
€ a été
accordée
en
2024
pour
le même
évènement.
Le
bureau
communautaire
propose
d’attribuer
une
subvention
de
2 000
€.
M.
Le
Président
ajoute
que
le nombre
de
participants
en
2024
était
d’environ
200
participants.
M.
Robert
BONNEFOY
s'interroge
sur
le
tableau
des
recettes
au
niveau
de
la
restauration,
le tableau
indique
aucune
marge
sur
la vente
de
restauration.
M.
Le
Président
répond
que
les
services
demanderont
des
précisions.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
ATTRIBUE,
à
l’unanimité,
une
subvention
de
2
000€,
4/9 Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2025
\
Reçu
en
gréfecture
le
10/10/20
= 25
SE
Pubtié le 10/10/2085
\KKK
ID : 689-243900884-20250924.DEL2025
074DE
Délibération
n°2025/068
: Demande
de
subvention
— Challenge
National
Vincent
VITTOZ
M.
le Vice-président
informe
que
la collectivité
a reçu
une
demande
de
subvention
de
l’association
Haut-
Jura
Ski,
pour
l’organisation
de
l’événement
: le Challenge
National
Vincent
VITTOZ
qui
est une
course
catégorie
U15
à Master
en
ski-roue
et trail,
prévue
le
30
et
31
août
2025.
Le
montant
demandé
est
de
1 000
€ (annexe
n°
7a
et 7b).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
ATTRIBUE,
à l’unanimité,
la subvention
de
1 000€.
Délibération
n°2025/069
: Tarifs
et calendrier
des
activités
hivernales
pour
la saison
2025-
2026 M.
le Vice-Président
en
charge
des
activités
de
neige
rappelle
aux
conseillers
que
la Communauté
de
communes
de
la Station
des
Rousses
a délégué,
par convention
de régie
intéressée
en
date
du 30 janvier
2024,
la
gestion
du
ski
nordique
et
l'animation
sportive
et
de
loisirs
de
la
Station
des
Rousses
à
la
SOGESTAR. Dans
un
courrier
daté
du
21
mai
2025,
joint
en
annexe
8a,
la
SOGESTAR a indiqué
que
l’indexation
des
tarifs
des
activités
nordiques
de
l’hiver
2025-2026
s’élèverait
à - 0.87%
en
application
de
la formule
de
calcul
indiquée
dans
la convention
de
régie
intéressée.
Conformément
à
l’article
21.2
du
contrat
de
concession,
le conseil
d’administration
de
la SOGESTAR
propose
ainsi
le gel
des
tarifs
pour
la saison
future. Le
projet
de
calendrier
de
l’offre
nordique
pour
l’hiver
2025-2026
est
également
joint
en
annexe
8b.
Il
reste
inchangé
par
rapport
à celui
de
l’hiver
précédent.
Les
membres
de
la commission
« Neige
» ont
émis
un
avis
favorable
le
03 juin.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
précise
qu’une
campagne
d’offre
très
intéressante
pour
acheter
son
forfait
Massif
du
Jura,
sera
réalisée
par
l'ENJ
sur
une
courte
période.
Après
cette
courte
période,
le prix
va
fortement
augmenter.
La
période
promotionnelle
sur
la
Station
arrivera
à la même
date
notamment
pour
les
forfaits jeunes.
Mme
Delphine
GALLOIS
se demande
si le télésiège
sera
mis
en
place
pour
monter
les fondeurs
en
haut
du
Massacre
s’il
n’y
a pas
suffisamment
de
neige.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
indique
que
la
liaison
sera
préparée
tout
l’hiver
en
la
damant
régulièrement
pour
stabiliser
le
manteau
neigeux.
La
liaison
sera
mise
en
place
lorsque
la
neige
sera
insuffisante
et lorsque
le télésiège
est en
fonctionnement
pour
les
skieurs
alpins.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
APPROUVE,
à l’unanimité,
les tarifs
et le calendrier
des
activités
hivernales
pour
la saison
2025-2026.
Délibération
n°2025/070
: Régie
intéressée
—
rapport
technique
hiver
2024-2025
M.
le
Vice-Président
en
charge
des
activités
de
neige
propose
aux
conseillers
communautaires
de
prendre
acte
du
compte-rendu
de
la
saison
hivernale
2024-2025
transmis
par
la
SOGESTAR
dans
le
cadre
du
contrat
de
régie
intéressée
présenté
en
annexe
n°9.
5/9 Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2025
\
Reçu
en
gréfecture
le
10/10/20
= 25
SE
Pubtié le 10/10/2085
\KKK
ID : 689-243900884-20250924.DEL2025
074DE
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
indique
que
c’est
le premier
rapport
suite
à la renégociation
de
la DSP.
Nous
pouvons
observer
sur
un
hiver
« presque
normal
»
: une
ouverture
à 90 jours
et
109 jours
en
offre
nordique
restreinte,
un
chiffre
d’affaires
proche
de
500
000
euros
avec
une
moyenne
projetée
à 550
000
euros
sur
la durée
du
contrat.
Le
pass
séance
représente
35
%
du
chiffre
d’affaires,
avec
une
très
forte
progression
sur
les ventes
en
ligne.
M.
Robert
BONNEFOY
précise
que
les
clients
sont
demandeurs
de
services
au
départ
des
pistes.
Il
ajoute
que
le domaine
de
la Vattay
a un
chiffre
d’affaires
supérieur
à celui
des
Rousses
alors
qu’avant
c'était
l’inverse.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
confirme
que
c’est
la
3°"
saison
consécutive
que
le
domaine
de
la
Vattay
a un
chiffre
d’affaires
supérieur
à la
Station
des
Rousses
et que
l’écart
se
creuse
en
faveur
de
la
Vattay. M.
Le
Président
ajoute
que
le
domaine
de
la
Vattay
a
une
force
de
captation
de
clientèle
importante
notamment
toutes
les
personnes
du
Pays
de
Gex.
Et
que
nos
locaux
y
vont
également
pour
réaliser
d’autres
boucles.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
souligne
que
les
locaux
sont
titulaires
d’un
pass
Montagne
du
Jura
ainsi,
ils ne
font
pas
gonfler
le chiffre
d’affaires
de
la Vattay.
M.
Bruno
PAGET-BLANC
répond
qu’il
y
a
un
manque
de
services
flagrant
sur
les
portes
d’entrées,
cela
impacte
fortement
la fréquentation.
Mme
Delphine
GALLOIS
dit que
le domaine
de
la Vattay
est plus
sécurisé
car
il est
n’est
possible
que
de
skier
dans
un
sens
et donc
limite
les
accidents.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
PREND
ACTE
de
ce rapport
technique.
Délibération
n°2025/071
: Bilan
de
fréquentation
OT
saison
hivernale
Mme
la Vice-Présidente
expose
le bilan
de
fréquentation
de
l’Office
de
tourisme
des
Rousses
pour
la
saison
hivernale
du
1er
novembre
au
30
avril
2025
(annexe
n°10).
Mme
Delphine
GALLOIS
indique
que
lors
de
la
saison
hivernale
passée,
on
constate
beaucoup
de
monde
sur Noël
et Février,
par
contre
beaucoup
moins
sur
les
deux
dernières
semaines
de
février.
Mais
on
observe
une
augmentation
générale
par
rapport
à l’année
dernière.
Il est
important
d’approfondir
ces
données
en
les
croisant
avec
d’autres
pour
une
analyse
plus
aboutie.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
PREND
ACTE
de
ce bilan.
Délibération
n°2025/072
: Motion
pour
l'audiovisuel
public
M.
Le
Président
présente
la
Tribune
pour
l’audiovisuel
public
(annexe
n°11)
rédigée
par
le
Syndicat
National
des
Journalistes
CGT.
Mme
Delphine
GALLOIS
remarque
qu’il
est
important
de
garder
une
pluralité
dans
la communication,
pour
avoir
le choix
dans
les
différents
canaux
de
communication.
M.
Le
Président
ajoute
que
les
médias
sont
déjà
bien
orientés.
Ainsi,
il ne
faut
pas
aller
vers
moins
de
pluralité
et moins
d’indépendance.
6/9 Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2025
Reçu
en
orétecture
le
10/10/2025
ses Ÿ
À
Pubtié le 10/10/2025
KK
ID
: 639-243900954-20250924-DEL2095
074-DE
M.
Jean-Michel
VANINI
répond
que
si nous
n’avons
plus
de
pluralité
nous
nous
dirigeons
droit
vers
la
pensée
unique.
M.
Antoine
DELACROIX
indique
que
l’alternative
est
dans
le
service
public
avec
la pluralité,
il est
nécessaire
de
conserver
le peu
qu’on
a encore.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
s'interroge
sur
la
portée
de
notre
signature
lors
des
votes
de
ces
motions. M.
Christophe
MATHEZ
précise
que
cela
s’apparente
à une
pétition.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
ADOPTE,
à
la
majorité,
cette
motion
pour
Paudiovisuel
public.
ABSTENTION
(3)
: M.
Benoït
AUBRY,
Mme
Catherine
GARNIER,
M.
Christophe
VAZ-TEIXEIRA.
Délibération
n°2025/073
: Liste
des
actes
signés
par
le
Président
Vu
les
articles
L5211-09
et L5211-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
délibérations
du
Conseil
de
communauté
du
4 juin
2020
et
du
17 juin
2020
donnant
délégation
d’attributions
au
Président,
M.
le
Président
donne
compte-rendu
des
actes
signés
depuis
la
dernière
séance
du
conseil
communautaire
:
-
Contrat
: Plage
du
Lac
des
Rousses
Cocontractant
: SAEM
SOGESTAR
Prix
TTC
: 1 584.84
€
-
Contrat
: Parc
de
pédalos
Cocontractant
: SAEM
SOGESTAR
Prix
TTC
: 4 419.60
€
-
Contrat
: Travaux
sur
les
itinéraires
de
randonnée
Cocontractant
: SAEM
SOGESTAR
Prix
TTC
: 4330.56
€
-
Contrat
: Signalétique
sentiers
de
randonnée
Cocontractant
: PIC
BOIS
Prix
TTC
: 7 276.93
€
-
Contrat
: Achat
d’un
Quad
DSP
Cocontractant
: BUSATO
BY
CHAUSSADE
Prix
TTC
: 25
729.76
€
-
Contrat
: Terrasse
pont
des
pêcheurs
Cocontractant
: JURA
ENVIRONNEMENT
Prix
TTC
: 14 424.00
€
-
Contrat
: Terrasse
chalet
nautique
Cocontractant
: JURA
ENVIRONNEMENT
Prix
TTC
: 34
926.00
€
-
Contrat
: Panneaux
avec
impression
des
textes
de
l’exposition
Cocontractant
: VISUALIS
Prix
TTC
: 1 578.00
€
-
Contrat
: Livres-boutique
Cocontractant
: SODIS
SA
Prix
TTC
: 1 262.10
€
-
Contrat :
Livres
- boutique
Cocontractant
: HACHETTE
LIVRE
SA
Prix
TTC
: 1 452.48
€
-
Contrat
: Livres-boutique
Cocontractant
: INTERFORUM
EDITIS
Prix
TTC
: 1 239.63
€
-
Contrat
: Livres
— boutique
Cocontractant
: LO
DIFFUSION
Prix
TTC
: 3
567.10
€
-
Contrat
: Remplacement
des
détecteurs
incendie
Cocontractant
: SIEMENS
Prix
TTC
: 2
779.20
€
-
Contrat
: Poteaux
signalétique
randonnée
7/9 Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2025
Reçu
en
orétecture
le
10/10/2025
au
Publié le 10/10/2025
KK
ID : 089-243900854-20250924-DEL2025
074-DE
Cocontractant
: PIC
BOIS
Prix
TTC
: 1
020.00
€
-
Contrat : Travaux
minigolf les Rousses
Cocontractant
: RÉCRÉAFRANCE
Prix
TTC
: 49
902.00
€
-
Contrat
: Bouées
tubing
pour
l'Omnibus
Cocontractant
: SUNKID
France
Prix
TTC
: 2 772.00
€
Questions
diverses
-__
Réunion
publique,
6 novembre
2025
: 18h00
M.
le
Président
informe
que
comme
convenu
à
la
réunion
publique
de
l’an
dernier,
une
seconde
aura
lieu
le 6 nombre
2025
à 18h.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
précise
qu’il y a également
des
moyens
de
s’informer
lors
des
réunions
des
différents
conseils
communaux
ou
communautaires.
M.
Le
Président
ajoute
que
si
l’information
n’est
pas
poussée
alors
on
constate
que
les
personnes
ne
viennent
pas
la chercher.
Mme
Delphine
GALLOIS
dit
que
lors
de
la
dernière
réunion
publique
il
était
prévu
la
création
d’un
conseil
de
développement
avec
les
socio-professionnels.
Pour
le moment,
nous
n’avons
pas
réussi
à
la
créer,
c’est
sans
doute
une
question
qui
reviendra
sur
le tapis.
- _
Ouverture
du
mini-golf,
été
2025
M.
Medhi
VANDEL
informe
que
le mini-golf et le tubbing
sur
le tremplin
à ski
sont
opérationnels
pour
cet
été.
M.
Christophe
VAZ-TEIXEIRA
s’inquiète
quant
à
l’arrosage
du
tremplin
pour
le
tubbing,
si
nous
passons
en
alerte
restriction
d’usage
de
l’eau.
-
Information
FNADT :
M.
Le
Président
informe
que
nous
avons
eu
un
retour
positif concernant
la subvention
FNADT
pour
un
montant
de
246
000
€,
dorénavant
il ne
manque
que
la subvention
du
Département.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
indique
que
la
demande
de
subvention
sera
examinée
lors
de
la
commission
de
rentrée
en
septembre,
au
Département.
M.
Le
Président
ajoute
que
le projet
Omnibus
doit
être
maintenant
finalisé.
Techniquement
il sera
prêt
à
la
rentrée
pour
le
démarrage,
depuis
ces
nombreuses
années
de
réflexion,
il
est
important
de
le
concrétiser. M.
Medhi
VANDEL
répond
que
nous
l’avons
déjà
commencé
par
la réfection
du
mini-golf.
Mme
Delphine
GALLOIS
ajoute
que
dans
le futur
projet
il est
prévu
une
cuve
de
récupération
d’eau
de
pluie
afin
d’arroser
le tremplin.
M.
Medhi
VANDEL
confirme
que
l’eau
de
pluie
servira
aussi
pour
le fonctionnement
des
sanitaires
du
bâtiment
et la station
de
lavage
de
vélo.
8/9 Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2025
/
L
Reçu
en
orétecture
le
10/10/2025
KR
Publié le 10/10/2025
SSS
ID
: 639-243900954-20250924-DEL2095
074-DE
-
Avancée
création
voie
verte
M.
Antoine
DELACROIX
indique
que
le
chantier
de
la voie
verte
avance
très
bien.
Nous
bénéficions
d’un
accompagnement
très satisfaisant
avec
le bureau
d’études
et le PNRHT
sur
les zones
humides.
Les
enrobés
seront
réalisés
à la fin de
cette
semaine.
Au
15 juillet le parking
du
lac sera terminé.
Mme
Sandrine
PHILIPPE-GRENIER
s'interroge
sur
le nombre
de
places
de
parking.
M.
Antoine
DELACROIX
répond
qu’il
y en
aura
un
peu
plus
et que
le stationnement
sera
surtout
mieux
organisé
que
ce
qui
se
pratique
actuellement.
M.
Christophe
MATHEZ
se
demande
si
FCE
pourra
mettre
les
potelets
pour
séparer
la
voie
verte
du
parking. M.
Paul
COLLÉ
indique
devoir
se renseigner
pour
ces
éléments.
-
Projet
extension
de
la maison
médicale
M.
Robert
BONNEFOY
s'interroge
sur
l’ouverture
des
plis
de
l’extension
de
la maison
médicale.
M.
Le
Président
indique
que
les
marchés
ne
sont
pas
encore
attribués,
nous
rentrons
dans
une
phase
de
négociation
avec
les
entreprises.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Président
lève
la séance
à 20h05.
Fait
aux
Rousses,
le
10 juillet
2025
Le
Prés
Le
Secrétaire,
Nolwenn
MARCHAND
Robert
BONNEFOY
9/9