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Déliberation - DEL 2020 24 REPRESENTANTS EXT
Document publié le Vendredi 3 janvier 2020 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2020 24 REPRESENTANTS EXT)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché le dé(e£/
20
torse
ID
: 038-213800717-20200602-DEL_2020_24-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
02
JUIN
2020
N°24/2020
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
LE
DEUX
JUIN
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
26
mai
2020,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
Emile
Zola,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRÉSENTS
: ABRAHAM
A,,
ARRAR
P.,
BARET
E,,
BOFFELI
Y.,
CADORET
S.,
CATTANI
JL.,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.,
MILET
F.,
MOLLARD
N.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M,
SANCHEZ
D.,
SELVE
M.,
SERRAILLE
J.,
VITINGER
G
PROCURATIONS
: MEDAVIT
R.
à
MILET
F.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Pauline
ARRAR
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la
séance
a
été
publique.
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
AU
SEIN
D'ORGANISMES
EXTERIEURS
Conformément
aux
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2121-33
et
2121-21,
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à
la
désignation
de
représentants
de
la
commune
au
sein
d'organismes
extérieurs
auxquels
elle
adhère
et
des
instances
auxquelles
elle
participe.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
5211-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à
l'élection
des
délégués
représentant
la commune
au
sein
des
divers
syndicats
intercommunaux
dont
elle
est
membre.
Comme
le
prévoit
l’article
2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
le
Maire
propose
de
voter
ces
désignations
à
main
levée.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
LA
MAJORITE
PAR
19
VOIX
POUR
ET
4
ABSTENTIONS
(F.
DEUTSCH,
J.M.
GRENIER,
N.
MOLLARD
et
M.
RIOU)
DECIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
ces
désignations
DESIGNE
les
représentants
de
la
commune
au
sein
des
organismes
extérieurs
auxquels
elle
adhère
et
des
instances
auxquelles
elle
participe
:
CENTRE
SOCIOCULTUREL
MALRAUX
- 1
représentant
titulaire
siégeant
au
Conseil
d'administration
: Martine
SELVE
- 1
représentant
suppléant:
Pauline
ARRAR
INSTITUT
DES
RISQUES
MAJEURS
- 1
représentant
titulaire
siégeant
au
Conseil
d'administration
: Gaby
VITINGER
- 1
représentant
suppléant:
Francis
DIETRICH Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché
DL
TLC
=
ID
: 038-213800717-20200602-DEL_2020
24-DE
ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FORESTIERES
- 1
représentant
titulaire
: Jean-Louis
CATTANI
- 1
représentant
suppléant
: Yves
BOFELLI
AURG
:
- 1
représentant
titulaire
: Didier
SANCHEZ
- 1
représentant
suppléant
: Richard
MEDAVIT
CONSEIL
DE
VIE
SOCIAL
DE
CHAMP
SUR
DRAC
(afipaeim)
:
- 1
représentant
titulaire
: Martine
SELVE
- 1
représentant
suppléant
: Laëtitia
CHAUMONT
Correspondant
défense
:
- 1
représentant
titulaire
: Gaby
VITINGER
Correspondant
sécurité
routière :
- 1
représentant
titulaire
: Gaby
VITINGER
- 1
représentant
suppléant
: Francis
DIETRICH
RESERVE
REGIONALE
DES
ILES
DU
DRAC :
- 1
représentant
titulaire
: Jean-Louis
CATTANI
SPL
EAUX
DE
GRENOBLE-ALPES
-
1
représentant
titulaire
au
sein
de
l'Assemblée
Générale,
du
comité
d'orientation
stratégique
et
de
l'assemblée
spéciale
des
actionnaires
minoritaires
: Jean-Louis
CATTANI
SPL
«
AGENCE
LOCALE
DE
L'ENERGIE
ET
DU
CLIMAT
DE
LA
GRANDE
REGION
GRENOBLOISE
»
(ALEC)
- 1
représentant
titulaire
: Didier
SANCHEZ
SICCE
(syndicat
intercommunal
de
coopération
et
des
compétences
enfance)
:
Titulaire
: Sylvie
CHABANY
Suppléant
: Fabienne
MILET
SEM
PFI
(Société
d'économie
mixte
des
pompes
funèbres
intercommunales)
:
Titulaire
: Francis
DIETRICH
SPL
ALEC
(Société
publique
locale
Agence
locale
pour
l'énergie
et
le
climat)
:
1
représentant
dans
les
assemblées
générales
ordinaires
et
extraordinaire,
et
à
l'assemblée
spéciale
=
un
adjoint
ou
un
conseiller
municipal
(le
plus
souvent
l'élu
amené
à
suivre
les
sujets
environnement
- énergie,
ou
le
Maire)
: Didier
SANCHEZ
SMMAG
(Syndicat
mixte
des
mobilités
de
l’aire
grenobloise
—
ex
SMTC)
:
- 1
représentant
titulaire
: Gaby
VITINGER
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
3 juin
2020
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
l’acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification