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Déliberation - DEL 2018 80 REPRESENTANTS EXT
Document publié le Mercredi 3 janvier 2018 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2018 80 REPRESENTANTS EXT)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sociétal,
Envoyé
en
préfecture
le
07/11/2018
Reçu
en préfecture le 07/11/2018
Affiché le
OHuli8
ee
FD
: 038-213800717-2018#105-D181105
4-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISÈRE
EXTRAÏÎT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
05
NOVEMBRE
2018
N°80/2018
L’AN
DEUX
MILLE
DIX-HUIT
LE
CINQ
NOVEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
26
octobre
2018,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
M,
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRESENTS
: E.
BARET,
G.
CAILLAT,
J.L.
CATTANI,
S. CHABANY,
J. CHAÏB,
C.
DIBON,
F.
DIETRICH,
E,
DUCES,
J.M.
GRENIER,
S.
KOENIG,
N.
LEGROS,
D.
MANTONNIER,
M.
MENDEZ,
F,
MILET,
N.
MOLLARD,
J.
NIVON,
B.
PERRIER,
T.
PROCACCI,
M,
RIOU,
D.
SANCHEZ,
M.
SELVE,
A. VITINGER
PROCURATIONS
: B.
ZANNI
à
E,
DUCES
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Eric
BARET
est
nommé
secrétaire
de
séance,
Conformément
à l'article
L 2121-18
du
même
code,
la
séance
a
été
publique.
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AU
SEIN
DES
ORGANISMES
EXTERIEURS
Conformément
aux
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2124-33
et
2121-21,
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à
la
désignation
de
représentants
de
la
commune
au
sein
d'organismes
extérieurs
dont
elle
fait
partie
et
des
instances
auxquelles
elle
participe.
‘
Comme
le
prévoit
l'article
2121-21
du
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales
le
Maire
propose
de
voter
ces
désignations
à
main
levée.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
DESIGNE
les
représentants
suivants
:
CENTRE
SOCIOCULTUREL
MALRAUX
- 1
représentant
titulaire
siégeant
au
Conseil
d'administration
:
Martine
SELVE
- À
représentant
suppléant:
Evelyne
DUCES
INSTITUT
DES
RISQUES
MAJEURS
- 4
représentant
titulaire
siégeant
au
Conseil
d'administration
:
André
VITINGER
- 1
représentant
suppléant:
Francis
DIETRICH
ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FORESTIERES
- 1
représentant
titulaire
:
Jean-Louis
CATTANI
- 1
représentant
suppléant
:
Eric
BARET Envoyé
en
préfecture
le
07/11/2018
Reçu
en
préfecture
le
07/11/2018
Achète
DUR
ee
ID
: 638-2+3800717-20181105-0181105__ 4-DE
AGENCE
D'URBANISME
DE
LA
REGION
GRENOBLOISE
(AURG)
:
- 1
représentant
titulaire
:
Didier
SANCHEZ
- 4
représentant
suppléant :
Francis
DIETRICH
CONSEIL
DE
VIE
SOCIAL
DU
SERVICE
D'ACCUEIL
DE
JOUR
DE
L’AFIPAEIM
:
- 1
représentant
titulaire:
Martine
SELVE
- À
représentant
suppléant:
Danielle
MANTONNIER
Correspondant
défense :
- 1
représentant
titulaire
:
André
VITINGER
Correspondant
sécurité
routière :
- À
représentant
titulaire
:
André
VITINGER
- 1
représentant
suppléant
:
Francis
DIETRICH
RESERVE
REGIONALE
DES
ILES
DU
DRAC :
- 4
représentant
titulaire
:
Jean-Louis
CATTANI
SPL
EAUX
DE
GRENOBLE-ALPES
- 1
représentant
titulaire
:
Jean-Louis
CATTANI
SICCE
(syndicat
intercommunal
de
coopération
et
des
compétences
enfance)
:
- 4
représentant
titulaire
:
Sylvie
CHABANY
- 1
représentant
suppléant :
Fabienne
MILET
SEDI : - 1
représentant
titulaire:
Didier
SANCHEZ
- 1
représentant
suppléant
:
Michel
MENDEZ
SEM
PF]
:
Titulaire
:
Francis
DIETRICH
Commissions
thématiques
de
Ia
métropole :
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
conseillers
métropolitains
pour
la
commune
de
Champ
sur
Drac
sont
Madame
Danielle
MANTONNIER
et
Monsieur
Jacques
NIVON,
le
Maire
ayant
démissionné
de
son
mandat
de
titulaire
au
profit
de
ce
dernier.
Monsieur
Francis
DIETRICH,
Maire,
est
ainsi
conseiller
métropolitain
suppléant.
- développement
et
attractivité
: André
VITINGER
- cohésion
sociale
: Martine
SELVE
- territoire
durable
: Jean-Louis
CATTANI
- ressources
: Jacques
NIVON
- mobilités
: Danielle
MANTONNIER
- services
publics
environnementaux
et
de
réseau
: Didier
SANCHEZ
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
:
Titulaire
:
Francis
DIETRICH
Suppléant
:
Michel
MENDEZ
Commission
réseau
du
syndicat
mixte
des
transports
en
commun
(SMTC):
Francis
DIETRICH Envoyé
en
préfecture
le 07/11/2018
Reçu
en
préfecture
le
07/11/2018
Affiché le
An
lg
se
1D
: 038-213800717-20181105-D181105__4-DE
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE, les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
6
novembre
2018
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification Envoyé
en
préfecture
le
07/11/2018
Reçu
en
préfecture
le
07/11/2018
Affiché le
ee
1D
: 038-213800717-20181105-D181105__
4-DE