Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2020 24 REPRESENTANTS EXT
Déliberation - DEL 2018 80 REPRESENTANTS EXT
Déliberation - DEL 2020 54 CHARTE MEMBRES EXT COMMISSIONS
Déliberation - DEL 2022 56 SUBV ASSOC EXT
Déliberation - DEL 2021 102 SUBV ASSOC EXT
Déliberation - DEL 2020 72 REPRESENTANTS CLECT
Déliberation - DEL 2026 19 NOMBRE ADJOINTS
Déliberation - DEL 2026 26 RH CST
Déliberation - DEL 2026 18 ELECTION MAIRE
Déliberation - DEL 2026 20 ELECTION ADJOINTS
Déliberation - DEL 2026 30 REPRESENTANTS EXT
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 30 REPRESENTANTS EXT)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
13 AVRIL
2026
N°30/2026
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
TREIZE
AVRIL
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
3
avril
2026,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'hôtel
de
ville,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Luc
AURY,
Maire.
PRÉSENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.,
AURY
L.,
AURY
O.,
BLANCHON
JL.,
BONNET-
GAMARD
P.,
CANDEL
M.,
CHABANY
G.,
DAMAY
G.,
DEQUESNE
M.,
ESCOFFIER
C.,
GUIMET
AL.,
PACHIAUDI
P.,
PACHIAUDI
M.,
PROCACCI
T.,
RAISON
T.,
TERRY
MP.
VITINGER
G.
PROCURATIONS
: CREUS-MUNTAL
M.
à
PACHIAUDI
M.,
FERRARA
R.
à
AURY
O.,
GILLIER
T.
à
ESCOFFIER
C,
MARTIN
À.
à
DEQUESNE
M.,
ROULET
C.
à GUIMET
AL.
ABSENT
: DUVNJAK
D.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Angeline
ABRAHAM-MOREL
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L
2121-18
du
même
code,
la
séance
a
été
publique.
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
AU
SEIN
D'ORGANISMES
EXTERIEURS
Conformément
aux
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2121-33
et
2121-21,
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à
la
désignation
de
représentants
de
la
commune
au
sein
d'organismes
extérieurs
auxquels
elle
adhère
et
des
instances
auxquelles
elle
participe.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
5211-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à
l'élection
des
délégués
représentant
la
commune
au
sein
des
divers
syndicats
intercommunaux
dont
elle
est
membre.
Comme
le
prévoit
l’article
2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
le
Maire
propose
de
voter
ces
désignations
à
main
levée.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DEÉLIBERE
A
LA
MAJORITE
PAR
17
VOIX
POUR
ET
5
ABSTENTIONS
(A.
ABRAHAM-MOREL
—
P.
BONNET-GAMARD
-
G.
CHABANY
-—
T.
PROCACCI
—
G.
VITINGER)
DECIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
ces
désignations
DESIGNE
les
représentants
de
la
commune
au
sein
des
organismes
extérieurs
auxquels
elle
adhère
et
des
instances
auxquelles
elle
participe :
CENTRE
SOCIOCULTUREL
MALRAUX
:
- 1
représentant
titulaire
siégeant
au
Conseil
d'administration
: Odile
AURY
- 1
représentant
suppléant
: Murielle
PACHIAUDI INSTITUT
DES
RISQUES
MAJEURS
(IRMA)
:
- 1
représentant
titulaire
siégeant
au
Conseil
d'administration
: Anne-Lise
GUIMET
- 1
représentant
suppléant
: Luc
AURY
ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FORESTIERES
:
- 1
représentant
titulaire
: Roberto
FERRARA
- 1
représentant
suppléant
: Didier
DUVNJAK
AGENCE
D'URBANISME
DE
LA
REGION
GRENOBLOISE
(AURG) :
- 1
représentant
titulaire
: Roberto
FERRARA
CONSEIL
DE
VIE
SOCIAL
DU
SERVICE
D'ACCUEIL
DE
JOUR
DE
L’AFIPAEIM
:
- 1
représentant
titulaire
: Michèle
DEQUESNE
- 1
représentant
suppléant
: Odile
AURY
Correspondant
défense :
- 1
représentant
titulaire
: Pascal
PACHIAUDI
Correspondant
sécurité
routière :
- 1
représentant
titulaire
: Anne-Lise
GUIMET
- 1
représentant
suppléant
: Luc
AURY
RESERVE
NATURELLE
REGIONALE
(RNR)
DES
ILES
DU
DRAC :
- 1
représentant
titulaire
: Didier
DUVNJAK
SEM
PFI
(Société
d'économie
mixte
des
pompes
funèbres
intercommunales)
:
Titulaire
: Luc
AURY
SPL
ALEC
(Société
publique
locale
Agence
locale
pour
l’énergie
et
le
climat)
:
1
représentant
dans
les
assemblées
générales
ordinaires
et
extraordinaire,
et
à
l'assemblée
spéciale
=
Roberto
FERRARA
Vu
la
délibération
n°010-18
du
SICCE
relative
à
la
nouvelle
composition
des
élus
du
SICCE,
Vu
l'article
L.
5211-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
8
des
statuts
du
SICCE
en
date
du
05/03/2026
SICCE
(syndicat
intercommunal
de
coopération
et
des
compétences
enfance)
:
- 1
représentant
titulaire
: Murielle
PACHIAUDI
- 1
représentant
suppléant
: Colette
ROULET
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE, les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
16
avril
2026
Le
Maire,
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification