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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
Lien du pdf (Déliberation - 1780403542 D2026 20 Designation des representants de la commune au sein dorganisme exterieur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 23/04/2026
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL F
DE LA COMMUNE DE SAINT DIZIER MASBA "51°" Piece le 28/04/2026 LG Publié le 23/04/2026 D2026/20 … ID : 023-200085314-20260409-D202620-DE
SEANCE DU 09 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril,
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à 20 h 00 à la mairie de Saint Dizier Leyrenne, 23400 Saint Dizier Masbaraud sous la présidence de Monsieur PETIT-COULAUD Bastien
Nombre de Présents :
Conseillers en Mmes DURUDAUD Sabine, FACHE Anne-Marie, FAURY Laetitia, MARCEPOIL exercice : 19 Marie, MICHAUD Maryvonne, PARINET Liliane, PRADEAU Carine, SALADIN Présents : 18 Christine, SIMONET Laura, DEMARGNE Céline Représentés : 1 MM BOTON Sébastien, BRUNET Jean-Pierre, JEANNET Jean-Louis, Votants : 18 LAROCHE Michel, LAVEDER Jean-Pierre, PETIT-COULAUD Bastien, Abst. : ROYÈRE Joël, M. AUMEUNIER Sébastien Exprimés : 19
NI Excusé : GUILLAUMOT Hervé
| Absents :
Pouvoirs : M. GUILLAUMOT Hervé donne pouvoir à M. PETIT-COULAUD Bastien
Secrétaire de séance : Mme FACHE Anne-Marie
OBJET : Désignation des représentants de la commune au sein d'organismes extérieurs
Le Maire explique au conseil municipal qu'il doit désigner des délégués titulaires et des délégués suppléants au sein d'organismes extérieurs.
Les organismes en question sont les suivantes :
-__ Évolis 23 : 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
Titulaire : BOTON Sébastien
Suppléant : AUMEUNIER Sébastien
-__ Syndicat de l’Ardour : 2 délégués titulaires et 1 délégué suppléant
Titulaires : LAROCHE Michel - GUILLAUMOT Hervé
Suppléant : AUMEUNIER Sébastien
-__ SDEC : 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants
Titulaires : LAROCHE Michel - BOTON Sébastien
Suppléant : PETIT-COULAUD Bastien — JEANNET Jean-Louis
- _ SDIC 23 : 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
Titulaire : PETIT-COULAUD Bastien
Suppléant : GUILLAUMOT Hervé
- __CNAS : 1 délégué
PETIT-COULAUD Bastien
-_ CLECT: 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
Titulaire : PETIT-COULAUD Bastien
Suppléant : DURUDAUD Sabine Envoyé en préfecture le 23/04/2026
Reçu en préfecture le 23/04/2026
Publié le 23/04/2026 7
ID : 023-200085314-20260409-D202620-DE
Le Maire, La secrétäTe TE SEAMCE, Anne-Marie FACHE
Certifie le caractère exécutoire de cet acte,
Informe que celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Limoges dans un délai de deux mois à compter de l'obtention de ce caractère exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr