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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees CC 150426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees CC 150426)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Conseil Communautaire du 15 AVRIL 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2026-021 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2026-022 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 7 avril 2026
2026-023 Assemblées : Création et composition de la Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA)
2026-024 Assemblées : Désignation des représentants MBA au sein de la Commission d’appel d’offres (CAO)
2026-025 Assemblées : Désignation des représentants MBA au sein de la Commission de concession
2026-026 Assemblées : Désignation d’un représentant titulaire et suppléant au sein de la Commission d’appel d’offres (CAO) des groupements de commande
2026-027 Assemblées : Création et composition de la Commission MAPA
2026-028 Assemblées : Désignation des membres de la Commission MAPA
2026-029 Assemblées : Création et composition de la Commission consultative des services publics locaux
2026-030 Assemblées : Désignation des membres de MBA à la Commission consultative des services publics locaux
2026-031 Assemblées : Création et composition de la Commission de contrôle financier (CCF)
2026-032 Assemblées : Désignation des membres de la Commission de contrôle financier (CCF)
2026-033 Assemblées : Création et composition de la Commission chargée des concessions d’aménagement
2026-034 Assemblées : Désignation des membres de la Commission chargée des concessions d’aménagement
2026-035 Assemblées : Désignation des membres des commissions communautaires
2026-036 Assemblées : Désignation des représentants au sein des syndicats de la compétence Eau, Assainissement et GEMAPI
2026-037 Déchets Ménagers et assimilés : Actualisation de la Commission consultative d’élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets
2026-038 Ressources humaines : Composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de MBA
2026-039 Ressources humaines : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2026-040 Transition écologique : Communication du Rapport développement durable 2025 2026-041 Finances : Adhésion au syndicat mixte Agedi
2026-042 Finances : Désignation du représentant de MBA à l’assemblée spéciale du syndicat mixte Agedi
2026-043 Finances : Octroi d’une garantie autonome à l’Agence France Locale dans le cadre des emprunts transférés pour la durée du mandat
2026-044 Finances : Rapport d’orientations budgétaires 2026
2026-045 Finances : Attribution de la Dotation de solidarité communautaire pour 2026