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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 030425
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees cc 030425)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Économie et finances,
Conseil Communautaire du 3 AVRIL 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2025-027 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2025-028 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 20 février 2025
2025-029 Commande publique - Assainissement : Approbation de l’avenant n 4 au contrat de délégation de service public d’assainissement « SITEAM »
2025-030 Conservatoire communautaire : Adoption des tarifs 2025-2026 du Conservatoire de musique, de danse et théâtre
2025-031 Centres aquatiques communautaires : Adoption des tarifs des centres aquatiques à compter du 1er septembre 2025
2025-032 Tourisme : Adoption du loyer et octroi d’une subvention pour la mise à disposition d’un petit train électrique à l’Office de Tourisme Communautaire
2025-033 Développement économique : Mise à jour du tableau des provisions pour charges de la Cité de l’Entreprise
2025-034 Aménagement : Approbation de l’entrée au capital de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud des communes de Digoin et Paray-le-Monial
2025-035 Habitat : Attribution d’une subvention à Mâcon Habitat au titre de l’année 2025
2025-03, Mobilités : Adoption du tarif d’utilisation de l’abri vélos sécurisé situé sur l’esplanade Lamartine
2025-037 Fonds de concours : « Aide au développement local » - 2ème attribution au titre de
l’année 2025
2025-038 Fonds de concours : « Revitalisation des centres-bourgs » 2023-2026 – 2ème attribution au
titre de l’année 2025
2025-039 Finances : Adoption du compte de gestion 2024 du budget principal de MBA 2025-040 Finances : Arrêt du compte administratif 2024 du budget principal de MBA 2025-041 Finances : Adoption du compte de gestion 2024 du budget annexe « Site d'Azé » 2025-042 Finances : Arrêt du compte administratif 2024 du budget annexe « Site d'Azé » 2025-043 Finances : Adoption du compte de gestion 2024 du budget annexe « Cité de l'entreprise » 2025-044 Finances : Arrêt du compte administratif 2024 du budget annexe « Cité de l'entreprise » 2025-045 Finances : Adoption du compte de gestion 2024 du budget annexe « Mobilités »
2025-04, Finances : Arrêt du compte administratif 2024 du budget annexe « Mobilités » 2025-047 Finances : Adoption du compte de gestion 2024 du budget annexe « Déchets ménagers » 2025-048 Finances : Arrêt du compte administratif 2024 du budget annexe « Déchets ménagers » 2025-049 Finances : Adoption du compte de gestion 2024 du budget annexe « GEMAPI » 2025-050 Finances : Arrêt du compte administratif 2024 du budget annexe « GEMAPI » 2025-051 Finances : Adoption du compte de gestion 2024 du budget annexe « Eau » 2025-052 Finances : Arrêt du compte administratif 2024 du budget annexe « Eau » 2025-053 Finances : Adoption du compte de gestion 2024 du budget annexe « Assainissement » 2025-054 Finances : Arrêt du compte administratif 2024 du budget annexe « Assainissement »
2025-055 Finances : Affectation des résultats de clôture 2024 du budget principal de MBA 2025-05, Finances : Affectation des résultats de clôture 2024 du budget annexe « Site d’Azé »
2025-057 Finances : Affectation des résultats de clôture 2024 du budget annexe « Cité de l’entreprise »
2025-058 Finances : Affectation des résultats de clôture 2024 du budget annexe « Mobilités »
2025-059 Finances : Affectation des résultats de clôture 2024 du budget annexe « Déchets ménagers »
2025-0,0 Finances : Affectation des résultats de clôture 2024 du budget annexe « GEMAPI » 2025-0,1 Finances : Affectation des résultats de clôture 2024 du budget annexe « Eau » 2025-0,2 Finances : Affectation des résultats de clôture 2024 du budget annexe « Assainissement » 2025-0,3 Finances : Vote des subventions en 2025
2025-0,4 Finances : Vote des taux d’imposition 2025
2025-0,5 Finances : Bilan des autorisations de programme au 31 décembre 2024 et ouverture des crédits de paiement 2025 du budget principal
2025-0,, Finances : Bilan des autorisations de programme au 31 décembre 2024 et ouverture des crédits de paiement 2025 du budget annexe « Déchets ménagers »
2025-0,7 Finances : Bilan d’une autorisation de programme au 31 décembre 2024 et ouverture des crédits de paiement 2025 du budget annexe « Mobilités »
2025-0,8 Finances : Bilan d’une autorisation de programme au 31 décembre 2024 et ouverture des crédits de paiement 2025 du budget annexe « GEMAPI »
2025-0,9 Finances : Bilan d’une autorisation de programme au 31 décembre 2024 et ouverture des crédits de paiement 2025 du budget annexe « Eau »
2025-070 Finances : Bilan des autorisations de programme au 31 décembre 2024 et ouverture des crédits de paiement 2025 du budget annexe « Assainissement »
2025-071 Finances : Modification du Pacte Financier et Fiscal
2025-072 Finances : Attribution de la Dotation de Solidarité Communautaire pour 2025
2025-073 Finances : Révision libre du montant des attributions de compensation relatives à la compétence Petite Enfance
2025-074 Finances : Adoption du budget primitif 2025 du budget principal 2025-075 Finances : Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe « Site d’Azé » 2025-07, Finances : Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe « Cité de l’Entreprise » 2025-077 Finances : Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe « Mobilités » 2025-078 Finances : Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe « Déchets ménagers » 2025-079 Finances : Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe « GEMAPI » 2025-080 Finances : Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe « Eau »
2025-081 Finances : Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe « Assainissement » 2025-082 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes 2025-083 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2025-084 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet
2025-085 Ressources humaines : Régime indemnitaire