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Convocation - Délibération n° DE 017 2025 BP COMMUNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Convocation - Délibération n° DE 017 2025 BP COMMUNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
Date
de
transmission
de
l'acte:
15/05/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
15/05/2025
046-214602294-DE
017_2025-DE
AGEDI
République
Française
Département
du
LOT
Commune
de
PUYBRUN
Séance
du
15
avril
2025
Membres
en
exercice
: 12
Date
de
la
convocation:
08/04/2025
Présents
: 10
Le
quinze
avril
deux
mille
vingt-cinq,
à
18
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
Votants
: 11
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Pascale
CIEPLAK
Pour
:
11
Présents
: Pascale
CIEPLAK,
Céline
BLADIER
SIGAUD,
Catherine
PICAULT,
Fabrice
Contre
: O
MOUNAL,
Danièle
BAUDIN,
Elodie
DEJAMMES,
Michel
FERNANDEZ,
Delphine
MEILHAC,
Abstentions
: 0
Dominique
MOURLON,
David
PETRICOLA
Résultat
du
vote
: adoptée
Représentés
:
Catherine
GAUTHIER
KUPCZAK
représentée
par
Dominique
MOURLON
Excusés
:
Absents
:
Julien
MAURIE
Secrétaire
de
séance
: Delphine
MEILHAC
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
Delphine
MEILHAC
est
nommé(e) à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
Objet:
Délibération
sur
le budget
primitif
- PUYBRUN
2025
- DE_017_2025
Le
Maire
présente
le
rapport
suivant
:
Mesdames,
Messieurs,
Après
avoir
entendu
le
rapport
général
de
présentation
du
budget
primitif de
l'exercice
2025
de
la
Commune
PUYBRUN, LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
la loi
96-142
du
21
février
1996,
Vu
les
articles
L2311-2,
L2312-1
et
L2312-3
du
Code
Général
des
Collectiités
Territoriales,
DELIBERE
ET
DECIDE
:
ARTICLE
1 :
L'adoption
du
budget
de
la
Commune
PUYBRUN
pour
l'année
2025
présenté
par
son
Maire,
Ledit
budget
s'équilibrant
en
recettes
et
en
dépenses
et
s'élevant
:
En
recettes
à
la
somme
de
: 1
382
750,71
En
dépenses
à
la
somme
de
: 1
382
750,71
ARTICLE 2 : D'adopter
le
budget
par
chapitre
selon
le
détail
suivant
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES Date
de
transmission
de
l'acte:
15/05/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
15/05/2025
046-214602294-DE_017_2025-DE
AGEDI
Chapitre
Libellé
Montant
011
Charges
à
caractère
général
112
025
Charges
de
personnel,
frais
012
assimilés
327
100
014
Atténuations
de
produits
55
424,42
042
Section
à
section
237
727,86
65
Autres
charges
de
gestion
200
401
courante
66
Charges
financières
7
621,02
TOTAL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
°40,228,8
RECETTES
Chapitre
Libellé
Montant
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
240
165,42
013
Atténuations
de
charges
18
000
70
Prod.
serices,
domaine,
ventes
51
200
diverses
731
Fiscalité
locale
538
222
74
Dotations
et
participations
73
522,88
75
Autres
produits
de
gestion
courante
18
689
77
Produits
spécifiques
500
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
340
299,8
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
Chapitre
Libellé
Montant
0
Hors
équipement
44
946,98 Date
de
transmission
de
l'acte:
15/05/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
15/05/2025
046-214602294-DE_017_2025-DE
AGEDI
001
Solde
d'exécution
section
30
860,68
investissement
114
VOIRIE
12
000
115
ACQUISITIONS
7
000
136
ECOLE
3
000
144
BATIMENTS
COMMUNAUX
37
200
153
AGENCE
POSTALE
ET
BIBLIOTH
500
155
EXTENSION
RESEAUX
15
420
AMELIORATION
RESEAUX
PLUVIAL
156
BASSIN
291
523,75
TOTAL
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
442
451,41
RECETTES
Chapitre
Libellé
Montant
0
Hors
équipement
106
123,55
024
Produits
des
cessions
98
600
d'immobilisations
040
Section
à
section
237
727,86
TOTAL
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
442
451,41
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS:
La
présente
délibération
est susceptible
de faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV-
BP
7007
- 31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télé-recours
(accessible
par
lelien
: http:/www.telerecours.fr)
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de sa
notification
ou
de sa publication.
Dans
le même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le Maire
par
courrier
(160,
Place
Grande
-46130
PUYBRUN).
Cette
démarche
prolonge
le délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les deux
mois
suivant
la réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux).
Ainsi
fait
et
délibéré
en
mairie,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre sont
les signatures.
Pour
copie
conforme.
La
secrétair
Delphine
M
e de
séance
EILHAC Date
de
transmission
de
l'acte:
15/05/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
15/05/2025
046-214602294-DE_017_2025-DE
AGEDI
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
sous-préfecture
de
Figeac
etPubliéounotifiéle
9S
/
C5
/ ©
Le Maire,
Pascala CIRPLAK PUYBRUN
- PUYBRUN
- BP
- 2025
V
- ARRETE
ET
SIGNATURES
Date
de
transmission
de
l'acte:
15/05/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
15/05/2025
046-214602294-BF
004
2025-BF
AGEDI
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 1 2
Nombre
de
membres
présents
: 199
Nombre
de
suffrages
exprimés
M
VOTES :
Pour
144
Contre
: 0
Abstentions
: O
Date
de
convocation
: 08/04/2024
Présenté
par le Maire
(1),
A
à la
Mairie,
le
15/04/2024
Délibéré
par
l'assemblée
Le
Conseil
Municipal(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
à la Mairie,
le
15/04/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
Le
Conseil
Municipal
(2),(3).
A]
CATHERINE
GAUTHIER
KUPCZAK
Lo
couddac
x
née
4
ee
De
gU
C—À>
CATHERINE
PICAULT
CÉLINE
BLADIER
SIGAUD
DANIÈLE
BAUDIN
DAVID
PETRICOLA
DELPHINE
MEILHAC
DOMINIQUE
MOURLON
ELODIE
DEJAMMES
FABRICE
MOUNAL
JULIEN
MAURIE
MICHEL
FERNANDEZ
PASCALE
CIEPLAK
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
A1510S
fee
EE
.
Rubin A
le
°
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». (2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du consail régional de …, de la Collectivité temitoriale unique de …, de la métropole de {3) L'ajout des
s}
gtaires
es! désormais
facultatif,
Page
1
. du
Conseil
syndical
de
.