Compte-Rendu - CR CM 12042021

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Compte-Rendu - CR CM 12042021 Document publié le Lundi 12 avril 2021 par la commune de Loon-Plage. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12042021)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Budget, Déroulement de la séance du Conseil Municipal

Du Lundi 12 Avril 2021

Monsieur le Maire: Il est 19h30 sur nos tablettes. On va pouvoir démarrer ce Conseil Municipal et je vais donner la parole à Clara pour faire l'appel.

Madame Clara ELLEBOODE : Merci, Monsieur le Maire. Bonsoir à toutes et à tous.

Madame Clara ELLEBOODE procède à l'appel.

Monsieur le Maire : Merci Clara. Le quorum est atteint, nous allons pouvoir délibérer. Vous avez tous reçu le compte-rendu du dernier Conseil Municipal ? Avez-vous des remarques à faire? Adopté. Vous avez reçu également le compte-rendu des décisions qui ont été prises depuis le dernier conseil municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Avez-vous des remarques ? Adopté à l'unanimité. Je vous en remercie. Nous avons un ordre du jour assez court, maïs avec beaucoup de grandes décisions à prendre ce soir. On ne va pas trainer, je voulais simplement, en introduction, puisque je vous ai interrogé ce week-end, au sujet du report ou pas, des futures élections départementales et régionales. Pour vous dire, que j'ai essayé de faire un mix, par rapport à vos retours. Alors, j'ai dit que nous étions pour le report, sauf s’il y avait une vaccination prioritaire pour les élus et les assesseurs d'ici le mois de juin. Voilà ! Maintenant, la voix de Loon-Plage, comme la voix de beaucoup de villes, ne représente que sa propre voix, on verra, il me semble que Monsieur le 1* Ministre intervient cette semaine, pour nous dire si oui ou non, les élections départementales et régionales auront lieu. En fonction des différentes réponses que vous avez pu me donner, vous le savez, nous avons eu 2 jours comme toutes les mairies de France pour prendre une décision. Voïlà, donc nous allons de suite commencer ce conseil municipal, par le chapitre administration générale et affaire foncière, avec un 1# point qui est la Modification du règlement intérieur du conseil municipal en date du 28/09/20 portant introduction des modalités de réunion en visio ou audio conférence, et c’est Monsieur Jean-Charles MILLIOT qui va nous présenter cette délibération.

1)Modification du règlement intérieur du conseil municipal en date du 28/09/20 portant introduction des modalités de réunion en visio ou audio conférence

Monsieur Jean-Charles MILLIOT : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maïre : Merci Jean-Charles. C’est simplement au cas où, on ne pourrait plus se réunir, normalement je l’espère nous ne l'utiliserons jamais. Vous êtes d’accord sur cette délibération ? Donner la possibilité de faire tout ou partie du conseil municipal en présentiel ou en distanciel. Adopté à l'unanimité, Le point n°2 est l'adhésion aux dispositifs d'achats groupé proposés par la Communauté Urbaine de Dunkerque, et c’est Madame Laurence BEAURIN qui va nous présenter cette délibération.

2) Adhésion aux dispositifs d'achats groupé proposés par la Communauté Urbaine de Dunkerque

Madame Laurence BEAURIN : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci Laurence. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l'unanimité. Le point suivant est la vente de la parcelle AL 842 située 320 rue Carnot à Loon- Plage au profit de Monsieur Blanckaert Dany, c’est Monsieur Jean-Charles MILLIOT qui va nous présenter cette délibération.3) Vente de la parcelle AL 842 située 320 rue Carnot à Loon-Plage au profit de Monsieur Blanckaert Dany

Monsieur Jean-Charles MILLIOT : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci Jean-Charles. Des remarques sur cette délibération ? Adoptée à l'unanimité. Nous allons passer maintenant au chapitre affaires financières avec le Vote du compte de gestion 2020, et c'est Monsieur Patrice MILLIOT qui va nous présenter cette délibération.

4) Vote du compte de gestion 2020

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci Patrice. Vous êtes d'accord avec le compte de gestion 2020 ? Adopté à l'unanimité. Ensuite nous avons l'approbation du compte administratif 2020, et donc la coutume veut que le Maire se retire de la séance, pour que vous puissiez en toute liberté valider ou non ma gestion pour l’année 2020. Je vais vous laisser, et donner la parole à Madame la Présidente, Madame Isabelle FERNANDEZ.

Monsieur le Maire quitte la salle.

Madame Isabelle FERNANDEZ: Mesdames et Messieurs, Monsieur le Maire étant sortie,

nous allons donc passer à la délibération n°5 qui concerne l'approbation du compte administratif 2020, et je vais donc laisser la parole à Monsieur Patrice MILLIOT.

5) Approbation du compte administratif 2020

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci Isabelle, chèr(e)s collègues, je vais donc vous faire une présentation rapide et succincte du compte administratif 2020. Lecture de la note de synthèse.

Madame Isabelle FERNANDEZ: Merci Patrice, pour cette présentation claire et concise. Nous allons donc passer à l'approbation du Compte administratif, il y a-t-il des remarques ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? Je peux donc considérer qu'il est adopté à l'unanimité. Je vais juste dire quelques petites choses, avant que Monsieur le Maire ne nous rejoigne. L'équipe municipale ici présente, tient à remercier l’ensemble des services pour leur implication au quotidien. Depuis un an et encore aujourd’hui dans un contexte compliqué. L'an dernier, la mairie était le dernier échelon de proximité, le seul service public qui avait été maintenu. Nous remercions également les services financiers qui ont réalisé ce compte administratif, nous n'avons pas, malheureusement tout réalisé au niveau des investissements, seulement 61%, par rapport à ce qui avait éié prévu, mais sans compter bien sûr, toutes les manifestations qui ont été annulées, la culture malheureusement qui n’a pas été épargnée. Nous avons donc dû faire face à d’autres dépenses, comme tu l'as dit Patrice. L'achat de masques pour la population, le personnel, les enfants, le plexiglass pour nos commerçants, qui ont apprécié ce geste de la part de la municipalité, la restauration scolaire également, cette salle du conseil municipal. L'achat de gel hydroalcoolique bien sûr, sans compter aussi l'achat d'ordinateurs portables, le tout s'élève à 180 000.0ŒÆuros. Je vais donc terminer mes propos en faisant un vœu, «Je souhaite pour 2021, que nous retrouvions rapidement une vie plus sereine, où chacun puisse profiter pleinement de sa famille de ces proches, de ses amis dans une ambiance chaleureuse, sans contrainte et sans masque.» Le Festival HET LINDEBOOM, François, permettra donc aux Loonois, de pouvoir se retrouver dans une ambiance festive, familiale, musicale, qui nous a tant manqué en 2020. Je vais demander à Monsieur le Maire s’il veut bien revenir.Monsieur le Maire : Nous reste-t-il de l'argent pour l'année prochaine ?

Monsieur Patrice MILLIOT : oui.

Monsieur le Maire : Tout va bien alors! Donc merci. Alors moi aussi j'en profite pour remercier, j'ai entendu un peu ce que disait Isabelle, remercier Patrice pour la présentation de ce compte administratif. Remercier les services, qui ont permis de fonctionner toute une année dans des conditions assez particulières, vous le savez ! Ce n’était pas facile pour nous, mais pas facile pour les services municipaux. On ne savait pas il y a un an, ce qu'était cette maladie, on n’avait pas de masque, on nous disait même que cela ne servait à rien. Si vous vous en souvenez un peu, il ne fallait surtout pas en mettre, mais il fallait être là, pour aider les gens. Alors on a beaucoup parlé, a juste titre d’ailleurs du personnel soignant, mais nous nous étions derrière justement pour que ce personnel soignant puisse aller travailler en toute sérénité. En gardant les enfants, en leur donnant à manger et en continuant le service public. Isabelle le disait très bien, il y avait beaucoup de choses qui été fermées, d’ailleurs nous avons eu beaucoup de mal à bosser, parce que à chaque fois que l’on appelé quelque part tout été fermés. Et nous, nous étions là, et donc je tiens réellement encore à remercier cette équipe qui venait d’être élue, mais qui a dû attendre un peu avant d’être investie, et qui s’est demandée pendant quelques mois, a quoi servait un élu quand ont été en pleine pandémie. Et remercier tout à chacun pour ce magnifique compte administratif, avec des chiffres que beaucoup nous envies, nos amis les journalistes présents ce soir écrieront tout ça dans leur média respectif, nous allons faire beaucoup d’envieux. C’est aussi la preuve d’une bonne gestion, et sincèrement j'en suis fière parce que nous avons travaillé pour cela au fil du temps, et aujourd’hui, l’on récolte vraiment, ce que l’on a semé pendant toutes ces années. Le point suivant c’est l'affectation de résultats pour l’année 2020, et c’est tour Patrice MILLIOT qui va nous présenter cette délibération.

6) Affectation du résultat pour l'année 2020

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci Patrice. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l’'Unanimité. Le point n°7 qui est le vote des taux de fiscalité pour l'année 2021, c’est toujours Patrice MILLIOT qui nous présenter cette délibération.

7) Vote des taux de fiscalité pour l'année 2021

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci Patrice. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à YUnanimité. Alors, j'ai envie de dire que oui, on joue notre rôle. Moi je vous avoue que je suis un peu moins d'accord sur ce qui nous arrive maintenant depuis quelques temps au niveau des collectivités locales, que ce soit la ville de Loon-Plage ou la communauté Urbaine de Dunkerque, qui perdent de plus en plus d'autonomie fiscale. Avant, une ville pouvait lever les impôts, les augmenter les baisser, pour la taxe d’habitation, pour la taxe sur le foncier bâti et non bâti. Aujourd’hui nous n'avons déjà plus la taxe d’habitation. Donc demain, nous pourront recevoir 150 logements nouveaux, il n'y aura rien de plus, d'accord pour la ville concernée. Nous avons encore le foncier bâti, mais comme le disait Patrice dans sa présentation, les entreprises ont été exonérées à 50%, ce qui fait que pour la Ville de Loon- Plage, si demain elle augmente d’un point son foncier bâti, c’est en fait 0.5 qui va nous rentrer, parce qu'il y a une partie qui est figée aussi par l'Etat. Nous avons de moins en moins d'autonomie est de pouvoir de réactivité. Sans compter, que mon poste de vice- président à la CUD, m'a montré que quand l'Etat s'engage pour une dotation, cela ne concerne que ceux qui veulent bien croire à son engagement. On l’a vu avec la DCRTP, auniveau communautaire où a un moment, l’état a décidé de baisser cette dotation qui compenser la perte de DPU de la Communauté Urbaine de Dunkerque. On l’a vu aussi avec la dotation globale de fonctionnement, qui a disparu à Loon-Plage, et qui a baissé énormément dans toutes les collectivités et à la CUP. Donc voilà! Simplement pour vous dire que même si cette délibération bien sur nous l’approuvons à l'unanimité, parce que nous n’augmentons pas le taux du foncier bâti, n'empêche que nous perdons un peu de liberté à chaque fois que l'Etat décide de supprimer une taxe, pour mettre une dotation à la place. Le point suivant est l’actualisation n°3 des AP/CP réhabilitation d'équipements centraux c’est toujours Patrice MILLIOT qui nous présente cette délibération.

8) Actualisation n°3 des AP/CP réhabilitation d'équipements centraux

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci Patrice. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l'Unanimité. Le point n°9 qui est l’actualisation n°1 des AP/CP marché de performance énergétique c’est toujours Patrice MILLIOT qui nous présente cette délibération.

9) Actualisation n°1 des AP/CP marché de performance énergétique

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci Patrice. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à J'Unanimité. Le point suivant est n°10 qui est l'approbation du compte du budget supplémentaire au budget primitif 2021, c’est toujours Patrice MILLIOT qui nous présente cette délibération.

10) Approbation du budget supplémentaire au budget primitif 2021

Monsieur Patrice MILLIOT : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Des remarques à faire sur cette délibération ? Donc un budget tourné forcement vers l'investissement, vous avez vu, un très gros programme d'investissement, je ne sais si nous allons tout réaliser cette année, je pense que si on n’est pas ennuyé pas une nouvelle pandémie ou un nouveau confinement, je pense qu'on réalisera beaucoup plus que 60% de l’année 2020. Parce que les travaux sont vraiment lancés maintenant. Un budget d'investissement pour l’année 2021 qui est sans doute le record pour la ville de Loon-Plage. Je crois que jamais, on avait investi autant au niveau de notre ville. On n’a pas emprunté en 2020, on devra peut-être emprunter en 2021, si nous réalisons 100 pour 100 des travaux programmés. C’est un budget d'investissement global qui tourne autour de 14/15 millions d'euros. C’est un budget extraordinaire, à la fois grâce aux richesses de la ville de Loon- Plage, il ne faut pas s’en cacher. Loon-Plage a quand même des recettes fiscales qui sont des dotations intéressantes et c'est aussi des charges de fonctionnement qui sont maintenues, on l'a vu tout à l'heure avec les frais de personnel. Sur pacte fiscal précédent par exemple, la ville de Loon-Plage a baissé de 9% les coûts en personnel. Malgré la richesse fiscale, et les recette que la ville touche. On a toujours fait attention, pour ne pas être pris par les charges fixes que l'on peut avoir dans une commune. Donc bravo à tous pour réaliser ça, mais maintenant mes chers collègues, vous avez tous beaucoup de travail, parce que je crois que dans chaque délégation, il y a des projets. Des projets qui vont venir toucher l'investissement mais aussi, beaucoup de projets qui touche le fonctionnement. On aura l’occasion d'en reparler une autres fois. Mais c’est vrai que l’on a surtout axé notre budget supplémentaire sur les investissements, mais nous avons d’autres projets, tel que l'apprentissage de la langue des signes ou une langue étrangère. J'ai peur d’en oublier, il y a pleins de projets autour des loisirs avec le Parc Galamé. La culture, c’est bien sûr, la salle Coluche, mais aussi une façon de revoir un peu la culture. Au niveau du CCAS, c’est un suivi de tous les jours, parce que lapandémie a encore creusé la fracture sociale. Je me retourne auprès de tous mes collègues, la vidéo surveillance, l’éclairage public, qui est train de prendre une vitesse absolument phénoménale. Enfin bref, je ne veux rien oublier donc je vais m'arrêter là. Adopté à l'unanimité. Le point suivant est n°11 qui est la Provision semi budgétaire pour le contentieux administratif intenté par l'entreprise chauffage service contre la commune, c’est Monsieur Tony GIONNANE qui nous présente cette délibération.

11) Provision semi budgétaire pour le contentieux administratif intenté par l'entreprise chauffage service contre la commune

Monsieur Tony GIONNANE : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci Tony. On ne sait jamais, avec la Loi, la Justice, ça peut être une erreur de procédure qui nous ferait perdre, pas forcément une mauvaise volonté. Si la procédure n’a pas été respectée a 100%, si on a oublié une virgule ou si on a été un peu trop vite, on pourrait tout à fait avoir à payer un contentieux. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l'Unanimité. Le point suivant est n°12 qui est l'affection du produit des redevances de concessions dans le cimetière communal, c’est Madame Laurence BEAURIN qui nous présente cette délibération.

12) Affectation du produit des redevances de concessions dans le cimetière communal

Madame Laurence BEAURIN : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci Laurence. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l'Unanimité. Nous allons changer de chapitre, pour passer au chapitre des ressources humaines avec la création de postes permanents, c’est Monsieur Jean-Charles MILLIOT qui nous présente cette délibération.

13) Création de postes permanents

Monsieur Jean-Charles MILLIOT : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci Jean-Charles. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l’'Unanimité. Le point suivant est n°14 qui est l’actualisation du tableau des effectifs, c’est Monsieur Jean-Charles MILLIOT qui nous présente cette délibération.

14) Actualisation du tableau des effectifs

Monsieur Jean-Charles MILLIOT : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire: Merci Jean-Charles. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l'Unanimité. Le point suivant est n°15 qui est la création d’un poste en CDD en contrat de projet, c’est Monsieur Jean-Marie LIVOURY qui nous présente cette délibération.

15} Création d'un poste en CDD en contrat de projet

Monsieur Jean-Marie LIVOURY : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci Jean-Marie. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l’'Unanimité. Le point suivant est n°16 qui est le recrutement de contrats pour accroissement temporaire, c'est Madame Cathy BRASY qui nous présente cette délibération.

16) Recrutement de contrats accroissement temporaire

Madame Cathy BRASY : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.Monsieur le Maire: Merci Cathy. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l'Unanimité. Le point suivant est n°17 qui est la modulation du régime indemnitaire, c’est Madame Laurence BEAURIN qui nous présente cette délibération.

17) Modulation du régime indemnitaire

Madame Laurence BEAURIN : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci Laurence. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l'Unanimité. Le point suivant est n°18 qui est la mise à jour de la liste des agents habilités à utiliser les véhicules de service, c'est Madame Laurence BEAURIN qui nous présente cette délibération.

18) Mise à jour de la liste des agents habilités à utiliser les véhicules de service

Madame Laurence BEAURIN : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci Laurence. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l’'Unanimité. Le point suivant est n°19 qui est l'approbation des modalités de fonctionnement du studio Bernard Vasseur, c'est Monsieur François ROSSEEL qui nous présente cette délibération.

19) Approbation des modalités de fonctionnement du studio Bernard Vasseur

Monsieur François ROSSEEL : Merci Monsieur le Maire, lecture de la note de synthèse.

Monsieur le Maire : Merci François. Des remarques à faire sur cette délibération ? Adopté à l'Unanimité. C’est vrai que l’on a un super studio, j'avais été un peu surpris quand nous avons utilisé ce studio pour faire les vœux en distanciel, qu’une grande partie de mes nouveaux collègues ne connaissaient pas ce studio. Il est vrai que depuis on se lait un peu plus approprié. Quand je regarde les groupes qui ont déjà enregistré dans ce studio c’est impressionnant ! Je ne le savais pas forcement. Donc, aujourd’hui il faut communiquer un peu plus à ce sujet-là. En plus, le service communication, fait un petit plateau pour interviewer sur les choses que nous réalisons. Voilà, il faut se l’approprier ce studio, ce n’est pas normal que des nouveaux élus découvrent un studio d'enregistrement, qui avait été comme tu l’a dit François, inauguré en 2012, soit plus de 9 ans. Bien-sûr, il fonctionne ce studio, bien-sûr, l’école de musique y est, mais la population dans son ensemble n'avait pas assez d'informations. On est en train de travailler tous ensemble, que la population sache ce qui s’y passe, pour que l’on s’approprie ce studio. Je pense que l’on va tous en être très contents. L'ordre du jour est terminé, ce conseil municipal est donc clos. Avez-vous des questions diverses ? Seulement souhaiter que lors de notre prochaine rencontre, pour ce conseil municipal, même si nous devons encore porter des masques, même s’il y a encore du plexiglass, nous sommes enfin sortis de ce confinement.

Il est 20h36. La séance est close.