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Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune de Bellegarde-Poussieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2014 04 041555)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
L’an deux mille quatorze et le Quatre Avril à 20 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle d’animation rurale, sous la présidence de Mme BOISAUBERT Stéphanie, Maire
Etaient présents :
Mrs ALPHANT Florent – BONNETAIN Philippe – DECOMBIS Erick – DESORMAIS Jérôme – HAOUIZEE Régis – MAITRE Jean-Luc – MEYER Constant – NICOUD Florent – PERROT Gilbert – RACAMIER André.
&
Mmes BOISAUBERT Stéphanie – DEVIDAL Joëlle – GIRAUD-JACQUIGNON Clémence – GRANGEOT Christelle – ORERO Christine
Compte-rendu de séance
Installation du Conseil Municipal
et de l’élection d’un Maire et de quatre Adjoints
L’an deux mille quatorze le quatre avril à 20 heures 00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Bellegarde-Poussieu proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations des 23 & 30 Mars 2014, se sont réunis dans la salle d’animation rurale sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, Monsieur TORGUE Roger, conformément aux articles L.2121.7 et L.2122.8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Etaient présents MM les Conseillers Municipaux suivants :
1. ALPHANT Florent 9. HAOUIZEE Régis 2. BOISAUBERT Stéphanie 10. MAITRE Jean-Luc 3. BONNETAIN Philippe 11. MEYER Constant
4. DECOMBIS Erick 12. NICOUD Florent
5. DESORMAIS Jérôme 13. ORERO Christine
6. DEVIDAL Joëlle 14. PERROT Gilbert
7. GIRAUD-JACQUIGNON Clémence 15. RACAMIER André 8. GRANGEOT Christelle
Absent : Néant
Installation des Conseillers Municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur TORGUE Roger, Maire qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux Procès Verbaux des élections et déclaré installer les membres du Conseil Municipal présents cités ci-dessus dans leurs fonctions.
Monsieur RACAMIER André, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Madame GIRAUD-JACQUIGNON Clémence.
Election du Maire
Résultat du premier tour de scrutin
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122.5, L2122.6, L2122.7, L2122.8 et L.02122.4-1 du Code général des collectivités territoriales a invité le Conseil à procéder à 2
l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122.7 du Code Général des Collectivités.
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 A déduire : bulletins blancs 01 Nombre de suffrages exprimés 14
Madame BOISAUBERT Stéphanie a obtenu Quatorze Voix 14
Madame BOISAUBERT Stéphanie, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.
Election des Adjoints
Sous la présidence de Madame BOISAUBERT Stéphanie, élue Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont selon les mêmes modalités que le maire.
Le Président a indiqué qu’en application des Articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune peut disposer de quatre adjoints au maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de quatre adjoints. Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a fixé à quatre le nombre des adjoints au maire de la commune.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame BOISAUBERT Stéphanie, élue Maire, à l’élection du Premier Adjoint.
Résultat du premier tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 A déduire : bulletins blancs 01 Nombre de suffrages exprimés 14
Monsieur PERROT Gilbert a obtenu Quatorze Voix 14
Monsieur PERROT Gilbert, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame BOISAUBERT Stéphanie, élue Maire, à l’élection du Deuxième Adjoint.
Résultat du premier tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 A déduire : bulletins blancs 01 Nombre de suffrages exprimés 14 Monsieur BONNETAIN Philippe a obtenu Quatorze Voix 14
Monsieur BONNETAIN Philippe, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé. 3
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame BOISAUBERT Stéphanie, élu Maire, à l’élection du Troisième Adjoint.
Résultat du premier tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 A déduire : bulletins blancs 02 Nombre de suffrages exprimés 14
Monsieur MAITRE Jean-Luc a obtenu Treize Voix 13
Monsieur MAITRE Jean-Luc, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame BOISAUBERT Stéphanie, élue Maire, à l’élection du Quatrième Adjoint.
Résultat du premier tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 A déduire : bulletins blancs 01 Nombre de suffrages exprimés 14
Madame GRANGEOT Christelle a obtenu Quatorze Voix 14
Madame GRANGEOT Christelle, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Adjointe et a été immédiatement installée.
OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS : Néant
Le Maire,
BOISAUBERT Stéphanie.