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Procès Verbal - PV DU 20 03 2026
Procès Verbal - PV du 20 03 2026
Conseil Municipal - CM 2026 03 20
Procès Verbal - 8 PV CM 2026 03 20
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 PV CM 2026 03 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal CM du 20-03-2026 approuvé lors de la séance du 30/03/2026
PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
- 20 mars 2026 -
Le vingt mars deux mille vingt-six, à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MARCILLAC-VALLON, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations électorales du 15 mars 2026, se sont réunis à la mairie, salle du conseil municipal, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, le 16 mars 2026.
Présents : 18
Fabien CABROLIER, Didier CARLES, Sylvain CARLES, Hélia CERVEAU, Laurence DALBIN, Christophe DEGOY, Agathe DELEBARRE, Stéphanie DELTOR, Nathalie GELY, Isabelle HOCHART, David JOURDON, Didier LAURENS, Antoine MALRAISON, Corinne MAVIEL, Joan MEGRET, Frédéric MONTEILLET, Jean-Philippe MOULIN, Léon THEBAULT-MAVIEL.
Absents excusés : 1 (dont 1 pouvoir)
Alain CAZALS, a donné pouvoir à Fabien CABROLIER.
Secrétaire de séance : Nathalie GELY
ORDRE DU JOUR
1) Installation du conseil municipal.
2) Election du maire.
3) Détermination du nombre d’adjoints.
4) Election des adjoints.
********
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean-Philippe PÉRIÉ, Maire qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré les membres du Conseil Municipal, cités ci-après, installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux :
Monsieur Léon THEBAULT-MAVIEL
Madame Agathe DELEBARRE
Monsieur Didier CARLES
Madame Laurence DALBIN
Monsieur Antoine MALRAISON
Madame Corinne MAVIEL
Monsieur David JOURDON
Madame Stéphanie DELTORT
Monsieur Sylvain CARLES
Madame Hélia CERVEAU
Monsieur Didier LAURENS
Madame Isabelle HOCHART
Monsieur Christophe DEGOY
Madame Nathalie GELY
Monsieur Joan MEGRET
Monsieur Fabien CABROLIER
Monsieur Alain CAZALS
Monsieur Jean-Philippe MOULIN
Monsieur Frédéric MONTEILLET Procès-verbal CM du 20-03-2026 approuvé lors de la séance du 30/03/2026
M. Jean-Philippe PÉRIÉ a précisé que lui ont été transmises, avant l’ouverture de la séance, les
démissions de : Jean-Philippe PÉRIÉ, Edwige BOUDOU, Patrick LEGER, Nelly DAUDE, Stéphanie
BORREL, Alain BIAGI, Brigitte MARTY, Stéphanie COSTES, Carine COSTES, Loïc DUCLOS et
Nadia SZABO.
Il a constaté que tous les conseillers étaient présents, sauf M. Alain CAZALS, absent excusé.
Il a invité Monsieur Didier LAURENS, en sa qualité de conseiller le plus âgé, à prendre la présidence de l’assemblée.
M. Didier LAURENS a dénombré dix-huit conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée par l’article L 2121-17 du CGCT était remplie.
Mme Nathalie GELY a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal.
Le bureau a été constitué de deux assesseurs désignés par le Conseil Municipal : Mme Stéphanie DELTORT et M. Antoine MALRAISON.
Le Président, après avoir donné lecture des articles L2122-4 et L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire et a appelé les candidatures à ce poste.
Délibération n° 2026/03/018 – Election du Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-4 et L2122-7 et suivants,
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal,
Considérant que si après deux tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Candidat à l’élection du Maire : Monsieur Léon THEBAULT-MAVIEL
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 1
Nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Monsieur Léon THEBAULT-MAVIEL a obtenu 15 voix.
Monsieur Didier CARLES a obtenu 3 voix.
Monsieur Léon THEBAULT-MAVIEL, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire et immédiatement installé. Procès-verbal CM du 20-03-2026 approuvé lors de la séance du 30/03/2026
Délibération n° 2026/03/019 – Détermination du nombre d’adjoints
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-1 et suivants,
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints, sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal,
Considérant que pour la commune ce pourcentage donne un nombre maximum de cinq adjoints,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- De fixer le nombre d’adjoints à cinq et décide de procéder à leur élection.
Délibération n° 2026/03/020 – Election des Adjoints
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-1 et suivants, Vu la délibération prise dans la même séance fixant le nombre d’adjoints à cinq,
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste doit être composée alternativement d’un élu de chaque sexe.
Monsieur le Maire présente la liste des 5 candidats aux fonctions d’adjoints au Maire, classés dans l’ordre :
1er adjoint : Agathe DELEBARRE
2ème adjoint : Didier CARLES
3ème adjoint : Laurence DALBIN
4ème adjoint : Antoine MALRAISON
5ème adjoint : Isabelle HOCHART
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins : 18
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 3
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
La liste de Madame Agathe DELEBARRE a obtenu 15 voix.
Les candidats figurant sur la liste de Madame Agathe DELEBARRE, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés.
La séance est levée à 19 h 30.
Nathalie GELY
Secrétaire de séance
Léon THEBAULT-MAVIEL
Maire de Marcillac-Vallon