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Déliberation - DCM2023 43
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 43)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Humanitaire,
e
Ça Û n F EN FAUCIGNY Au carrefour
pPIerr
COMMUNE DE
SAINT PIERRE
EN
FAUCIGNY
(Haute-Savoie)
Nombre de Conseillers :
en exercice 27
présents 18
votants 23
OBJET :
N°DCM2023-43
Service Jeunesse : Tarifs
des activités et modalités
d'inscriptions aux camps
d'été
Certifié exécutoire
Télétransmis en Sous
Préfecture le9 /O£ fur2
Publié le 25/04 ho
Le Maire,
Marin GAILLAR
70 x Le LATTES
SE Le /.
de la ville
et de la nature
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois -----
le vingt-deux juin à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la commune de SAINT- PIERRE-EN-FAUCIGNY (74),
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire en Mairie sous la présidence de M. Marin GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 15 juin 2023
PRESENTS : Marin GAILLARD (Maire, Président) ; Valérie BOUVIER, Daniel BUFFLIER, Laurence PARROT-SCHOPPHOFF, Guy DUJOURD'HUI, Jocelyne BURNIER, Anne- Dominique VAUDEY, Dominique SAULNIER, Véronique COTTON, Nicolas TRUBERT, Stéphane BOUVARD, Laure CHESSEL-BUTTAY, Gaëlle RANGHIERO, Arnaud BOUVARD, Fernand METRAL, Stéphanie CONTAT Alexandre CHUARD, Valentin VAUDEY.
ABSENTS REPRÉSENTÉS_ procurations : Eddi ETIENNE, Jean-Claude BESSON, François GONON, Dominique CORNET, Alexandre PESSEY-GIROD.
ABSENTS : Hervé MILESI, Jean-Philippe LANSARD, Valérie CHAUVIGNÉ, Léa LUTTRINGER (excusée).
SECRETAIRE: Jocelyne BURNIER est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Valérie BOUVIER informe le Conseil Municipal que dans le cadre de ses contrôles pour l'attribution des prestations de service, la C.A.F. demande d'augmenter de manière significative les tarifs du service jeunesse qui n'ont pas évolué depuis 2016 et s'établissent comme suit :
2016 ar | CcAT1 | CAT2 | CAT3 | CAT4 | CAT5 | CAT6 | camps
> 3000 5,25 10,5 15,75 21 31,5 42 150
2200 5 10 15 20 30 40 142,5
1601 4,5 9 13,5 18 27 36 135
800 4 8,5 12,75 17 25,5 34 127,5
0 3,75 8 12 16 24 32 120
De plus, il y a lieu de tarifer les camps d'été qui sont proposés chaque année. La commission « Famille/Éducation/Jeunesse et Social » propose les montants suivants :
2023 | QF CAT1 |CAT2 |CAT3 CAT 4 |CATS5 |[CAT6 | Camps
> 3000 7 14 21 28 42 56 200
2200 6,5 13 19,5 26 39 52 185
1601 6 11,5 17,25 23 34,5 46 175
800 5,25 | 10,75 16,25 21,5| 32,25 43 160
0 5 10 15 20 30 A0 150 2
Par ailleurs, un règlement a été élaboré pour organiser les modalités d'inscriptions aux camps d'été et mettre en place une échelle de priorité afin de satisfaire les demandes nombreuses.
Sur proposition du Maire,
Le Conseil Municipal, après discussion par 22 voix « Pour » et 1 abstention:
> Décide d'augmenter les tarifs du service jeunesse selon le tableau ci-dessus ;
> Décide de mettre en place un règlement pour les inscriptions aux camps d'été selon le règlement annexé à la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire, La Secrétaire,
Marin GAILLARD ! Jocelyne BURNIER
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