Compte-Rendu - 8 cr conseil municipal 2016. du conseil municipal ordre du jour du 25 octobre 2016

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Compte-Rendu - 8 cr conseil municipal 2016. du conseil municipal ordre du jour du 25 octobre 2016 Document publié le Mardi 25 octobre 2016 par la commune de Viriat. Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 cr conseil municipal 2016. du conseil municipal ordre du jour du 25 octobre 2016)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget, VIRIAT, le mercredi 19 octobre 2016

CONVOCATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal le :

Mardi 25 octobre 2016, à 20 h 30, Salle du Jugnon

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Bernard PERRET

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 27 septembre 2016

2. Communication sur le projet de relocalisation de la bibliothèque multimédia

3. Décision modificative du budget général de la commune

4. Décision modificative du budget annexe de la commune

5. Admission en non-valeur de titres

6. Mutualisation : convention portant création du service commun en charge de l’application du droit des sols

7. Adhésion au comité national d’action sociale pour le personnel des collectivités territoriales

8. Contrat enfance jeunesse 3 G : convention d’objectifs et de financement

9. Recensement de la population 2017

10. Détermination des tarifs de crémation

11. Approbation de la modification simplifiée n°7 du PLU

12. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et de services associés coordonné par le SIEA

13. Actes de gestion du maire

14. Compte rendu des travaux en cours, des syndicats intercommunaux, des commissions...