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Conseil Municipal - cm du 11 juin 2021 19h00
Document publié le Vendredi 11 juin 2021 par la commune de Lachambre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 11 juin 2021 19h00)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
du
11
juin
2021
Installation
du
nouveau
Conseil
Municipal
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Election
du
Maire
Délibération
fixant
le
nombre
des
Adjoints
Elections
des
Adjoints
nEHNrR
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
D'INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
L’ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
11
juin
2021,
à
19
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Lachambre
proclamés
par
le
bureau
électoral
à
la
suite
des
opérations
du
dimanche
6 juin
2021,
se
sont
réunis
au
foyer
communal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
M.
le
Maire
par
intérim,
conformément
aux
articles
L 2121-
10
et
L 2122-8
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
:
M.
BARDELMANN
Jacques
—
M.
CLAMME
Sébastien
—- Mme
BRISTIEL
Astride
-
Mme
DORNINGER
Murielle
—
M.
NISI
Antoine
—- Mme
CHIGHINE
Piera
—
Mme
KOKOSCHINEG
Valérie
—- Mme
LEBAILLY
Françoise
—
M.
LIPPOLIS
Yannick
—
M.
TUSCHL
Anthony
-Mme
MESSING
Line
- M.
WOLFER
Franck
—
Mme
REMY
Anne-
Claire
Absent
:
M.
SCHMITT
Sébastien
procuration
à
M.
WOLFER
Franck
Mme
COMINU
Béatrice
procuration
à
Mme
KOKOSCHINEG
Valérie
1.
Installation
du
nouveau
conseil
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
CLAMME
Sébastien,
Maire
par
intérim,
qui,
après
l’appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-
verbaux
et
a
déclaré
installés
: M.
WOLFER
Franck,
Mme.
REMY
Anne
— Claire
et
M.
SCHMITT
Sébastien
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
2.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
CLAMME
Sébastien,
maire
par
intérim,
qui
a
déclaré
les
membres
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Afin
de
procéder
à
suite
de
la
réunion,
il y
a
lieu
de
demander
aux
membres
du
Conseil
de
désigner
un
secrétaire
de
séance,
soit
pour
cette
séance,
conformément
à
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
: M.
TUSCHL
Anthony,
le
plus
jeune
membre
du
conseil,
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal.
M.
BARDELMANN
Jacques,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil,
sera
désigné
Président
de
séance
conformément
à
l’article
L2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
jusqu’à
l’élection
du
maire.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
à
l’unanimité
d'accepter
les
désignations
ci-dessus
mentionnées
concernant
le
secrétaire
de
séance
et
le
Président
de
séance.
3.
Élection
du
Maire
Le
Président
a
invité
le
conseil
à
procéder
à
l’élection
du
Maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
Cette
élection
doit
se
faire
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés.
Un
bureau
a
été
constitué,
le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
:
Mme
CHIGHINE
Piera
Mme
REMY
Anne-Claire
Un
appel
à candidatures
est
lancé,
après
avoir
listé
les
candidats,
il est
procédé
au
vote
à
bulletin
secret.
Mrs
CLAMME
Sébastien
et
NISI
Antoine
proposent
leur
candidature.
Après
avoir
procédé
au
vote
et
au
dépouillement,
les
résultats
annoncés
sont
les
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 15
Bulletins
blancs
ou
nuls
: O
Suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Nom
des
candidats
(ordre
Suffrages
obtenus
(en
Suffrages
obtenus
(en
alphabétique)
chiffres)
lettres)
CLAMME
Sébastien
8
Huit
NISI
Antoine
7
Sept
M.
Sébastien
CLAMME
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix
est
proclamé
Maire
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
M.
Sébastien
CLAMME
prend
la
présidence
et
remercie
l'assemblée. 4.
Fixation
du
nombre
d’adjoints
Vu
l’article
L.2122-2
du
code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
fixation
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la
compétence
du
conseil
municipal.
Le
président
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
4
adjoints
au
maire
maximum. Il est
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
4
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a fixé
à
4
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
POUR
: 11
CONTRE
: 4
ABSTENTION
: O0
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'accepter
la
création
de
quatre
postes
d’adjoints.
5.
Élections
des
adjoints
au
maire
Vu
l’article
L.2122-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
11
juin
2021
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à
4.
Il est
rappelé
aux
membres
du
Conseil
que
l’élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
celle
du
maire.
Les
adjoints
prennent
rang
dans
l’ordre
de
leur
nomination.
Il
convient
par
conséquent
de
commencer
par
l’élection
du
1°’
adjoint.
Après
appel
à candidatures,
il sera
procédé
au
déroulement
du
vote.
Élection
du
premier
adjoint
:
Les
résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 5
Nombre
de
suffrages
blancs
: O0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 10
Majorité
absolue
: 8 Nom
des
candidats
(ordre
Suffrages
obtenus
(en
Suffrages
obtenus
(en
alphabétique)
chiffres)
lettres)
NISI
Antoine
2
Deux
WOLFER
Franck
8
Huit
M.
WOLFER
Franck
a été
proclamé
1°’
adjoint
et
immédiatement
installé.
Élection
du
deuxième
adjoint :
Les
résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 15
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 0
Nombre
de
suffrages
blancs
: O
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Nom
des
candidats
(ordre
Suffrages
obtenus
(en
Suffrages
obtenus
(en
alphabétique)
chiffres)
lettres)
LIPPOLIS
Yannick
8
Huit
TUSCHL
Anthony
4
Sept
M.
LIPPOLIS
Yannick
a
été
proclamé
2°"®
adjoint
et
immédiatement
installé.
Élection
du
troisième
adjoint :
Les
résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:15
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:3
Nombre
de
suffrages
blancs
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
Majorité
absolue
: 8
Nom
des
candidats
(ordre
alphabétique)
Suffrages
obtenus
(en
chiffres)
Suffrages
obtenus
(en
lettres)
DORNINGER
Murielle
12
Douze
Mme
DORNINGER
Murielle
a
été
proclamée
3°"°
adjointe
et
immédiatement
installée. Élection
du
quatrième
adjoint :
Les
résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:15
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:7
Nombre
de
suffrages
blancs
:O
Nombre
de
suffrages
exprimés
:8
Majorité
absolue
:
Nom
des
candidats
(ordre
Suffrages
obtenus
(en
Suffrages
obtenus
(en
alphabétique)
chiffres)
lettres)
MESSING
Line
8
Huit
Mme
MESSING
Line
a été
proclamée
4°"°
adjointe
et
immédiatement
installée.