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Convocation - Convocation cm du 20 JUIN 2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Mulsanne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 20 JUIN 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
Ville de Mulsanne
Département de is Surthe
République Frénçaise
CONVOCATION
Mulsanne, le 14 juin 2023
FOURNIER Patrick, ANDRE Eliane, GERSANT Christelle, JANOUNY Jérôme, PICHON
Laëtitia, BURCKLEN Florence, MOFFRONT Marcel, LALOUSE Jean-Claude, BARUSSAUD
Véronique, CHABERT Rémy, LEVEAU Edith, ROUSSEAU Patrick, JOUNIN Francine,
LEVASSEUR Nicolas, BIOCHE Ghyslaine, CHARBONNEAU Sébastien, SOREAU Adèle,
ETOUNDI Gabriel, LENOIR Magali, SOUVIGNET José, BLASCO Chantal, LAUNAY Yann,
RICHARD Isabelle, MANCELLIER Marina,
Le prochain CONSEIL MUNICIPAL se réunira
| Mardi 20 juin 2023 à 20 heures en Mairie
ORDRE DU JOUR PREPARATOIRE
Information des Décisions Municipales prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs du 27/05/2020 conformément à l'Article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales et information droit de préemption.
wHNDUEUN
HE Approbation du pv du cm du 11 avril 2023 Approbation programme des écoles
Tarifs et règlement APS et restauration scolaire 2023-2024
Tarifs et règlement ALSH, ados 2023-2024
Créances éteintes
Admissions en non-valeur
Actualisation du tableau des emplois permanents
Protection sociale complémentaire
Remplacement multi-accueils
. Indemnité de gardiennage d'Eglise
. Complément au DOB - Indemnités des élus 2022
. Politique de régulation des collections de la bibliothèque municipale
. Adhésion ASLGF « Les bois dü circuit »
. Dérogation au repos dominical 2024
. Demande de subvention terrain de sport
. Indemnités élus
HORS CONSEIL : ECHANGES DE VUE ET INFORMATIONS SANS DÉLIBERATION :
Les proïets de délibération annexés à la présente convocation tiennent lieu de note de n'nthèse conformément à l'article L2121-12 du Code Général des Collectivités Locales.
Les documents, conventions, règlements, ete, se rapportant aux points inscrits à l'ordre du jour peuvent être consultés en Maërie sur simple demande.
4 foulin - B.P, 05 - 72230 Muisanne
3: © 2 contact@mulsanne.fr - * www.mulsanne.fr
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