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Convocation - Convocation CM 09 07 2024 affichage
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Dommartin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 09 07 2024 affichage)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
1
Dommartin le 2 juillet 2024
Convocation Affichée
Le mardi 2 juillet 2024
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Chèr(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil municipal qui aura, lieu le :
Mardi 9 juillet à 20h30
Salle du Conseil Municipal en Mairie
• Informations sur les décisions municipales, prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• ° OBJET ATTRIBUTAIRE DATE DE DECISION
MONTANT TTC
27-2024 Agents de sécurité – fête de la musique ENYOS 30/04/2024 1281.98 €
28-2024 Système écran -visioconférence-salle
réunion et salle mariage GRAFFITY
15/05/2024 15 596.60 €
29-2024 Panneaux permanents – Zone 30 KRÔMM 27/05/2024 2 943.44 €
30-2024 Marquage au sol en peinture routière LDV
SIGNALISATION
31/05/2024 2 755.68 €
31-2024 Remplacement VMC Tennis couvert O.G.E 04/06/2024 1 716.00 €
32-2024 Armoire coupe-feu- Etat Civil MANUTAN COLLECTIVITES
06/06/2024 2 832.00 €
33-2024 Nettoyage classes maternelles – mai CHALLANCIN 07/06/2024 1 860.00 €
34-2024 Soirée du 5 juillet LES ALLUMES DES MONTS D’OR
13/06/2024 1 589.75 €
35-2024 Aménagement autour de la mairie-
Réalisation d’une bande stérile MGC
14/06/2024 8 076 .79 €
36-2024 Déplacement et remplacement du poteau
incendie n° 47 SIEVA
17 /06/2024 5 115.04 €
37-2024 Location d’un Podium GRAFFITY 01/07/2024 1 601.64 € 38-2024 Reprise du devant de la salle Malataverne
en béton empreinte ROLDESING
01/07/2027 70 072.80 € 2
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 mai 2024 par M. le Maire et le secrétaire de séance
MARCHES PUBLICS
1-) Marché public de rénovation énergétique de l’école : Augmentation enveloppe budgétaire :
Rapporteur : Yves BERTHAULT
2-) Attribution marché public de rénovation énergétique de l’école « Bernard CLAVEL » : Rapporteur : Yves BERTHAULT
3-) Maché public de rénovation énergétique de la Mairie : Validation des avenants : Rapporteur : Yves BERTHAULT
FINANCES
4-) Décision d’effacement totale de dette – Service périscolaire :
Rapporteur : Catherine LAVET
5-) Décision Modificative n°1 – Budget communal :
Rapporteur : Alain THIVILLIER :
AFFAIRES GENERALES – ASSOCIATIONS
6-) Subvention exceptionnelle association TAC BASKET :
Rapporteur : Murielle THOMAS
7-) Don fresque du climat :
Rapporteur : Murielle THOMAS
8-) Convention tripartite de mise à disposition du Four à Chaux : Commune- ARAPED et les propriétaires :
Rapporteur : Alain THIVILLIER
9-) Remboursement note de frais : Forum des Arts :
Rapporteur : Alain THIVILLIER
BÂTIMENTS COMMUNAUX
10-) Avenant convention d’utilisation de locaux municipaux – Association Tennis Club de Dommartin :
Rapporteur : Murielle THOMAS
INTERCOMMUNALITE 3
11-) CCPA : Convention de mise à disposition des services de la commune pour l’entretien de la voirie communautaire 2024 :
Rapporteur : Jean-Louis BERRAT
ENFANCE-JEUNESSE
12-) Modification de la tarification des services périscolaire et extra-scolaires Rapporteur : Catherine LAVET
13-) Modification du règlement intérieur des services périscolaires : Rapporteur : Catherine LAVET
14-) Convention de mise à disposition des données relatives au suivi de l’obligation scolaire- CAF :
Rapporteur : Catherine LAVET
RESSOURCES HUMAINES
15-) Création d’un poste non-permanent à temps non-complet – Centre de Loisirs « Les Z’anims à Dom » :
Rapporteur : Catherine LAVET
16) – Renouvellement des 3 conventions de mises à disposition du personnel du DOMTAC pour les services péri et extra-scolaire :
Rapporteur : Catherine LAVET
Informations diverses :
- CCPA : Météo des déchets et du tri
- Cérémonie du 14 juillet 2024
Prochain Conseil Municipal à 20h30 :
-
Commissions municipales programmées :
Le Maire, Alain THIVILLIER