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Ordre du Jour - ODJCM3MARS2016
Document publié le Mercredi 6 janvier 2016 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJCM3MARS2016)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE NOUVELLE « LE MALESHERBOIS »
REPUBLIQUE FRANÇAISE
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JANVIER 2016 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2016.
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES
16-02-AFG-01 CREATION DU POSTE DE RESPONSABLE DES RESSOURCES HUMAINES 16-02-AFG-02 FORMALISATION DU RECOURS AU BENEVOLAT
16-02-AFG-03 DENOMINATION DE VOIRIES
16-02-AFG-04 MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE FORFAITAIRE DE DEPLACEMENT 16-02-AFG-05 ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU LOIRET.
16-02-AFG-06 EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS
16-02-AFG-07 DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE 16-02-AFG-08 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DE JUMELAGE
16-02-AFG-09 CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET AUTRES COMMISSIONS ET JURYS RELATIFS A LA COMMANDE PUBLIQUE.
16-02-AFG-10 ANNULATION VENTE DU PRESBYTERE
16-02-AFG-11 ACCUEIL ET GRATIFICATION DES STAGIAIRES
16-02-AFG-12 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSION SPORTS 16-02-AFG-13 AVENANT A LA CONVENTION INTERVENUE ENTRE LA COMMUNE DE COUDRAY ET L’EPFLI
16-02-AFG-14 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’EPFLI (ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL INTERDEPARTEMENTAL).
16-02-AFG-15 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU SYNDICAT DE PAYS BEAUCE GATINAIS EN PITHIVERAIS.
16-02AFG-16 MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA REGIE DE L’OFFICE DE TOURISME MUNICIPAL DU MALESHERBOIS.
16-02-AFG-17 VALIDATION DES DELIBERATIONS AUTORISANT LE MANDATEMENT ANTICIPE DE CERTAINS INVESTISSEMENTS AU TITRE DE L’ANNEE 2016 (COMPLEMENT DE LA DELIBERATION 16-01-AFG-27 DU 18 JANVIER 2016).
ENVIRONNEMENT
16-02-ENV-01 EXTENSION DE LA CAPACITE DE STOCKAGE DE PRODUITS FINIS DE LA SOCIETE PDG PLASTIQUES – CONSULTATION SUR LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 MARS 2016 FINANCES
16-02-FIN-01 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
16-02-FIN-02 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
16-02-FIN-03 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DELEGUEE MALESHERBES.
16-02-FIN-04 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MALESHERBOIS.
16-02-FIN-05 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’EAU DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DU MALESHERBOIS
16-02-FIN-06 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MALESHERBOIS
16-02-FIN-07 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’OFFICE DE TOURISME
16-02-FIN-08 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY.
16-02-FIN-09 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’EAU DE LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY.
16-02-FIN-10 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LABROSSE.
16-02-FIN-11 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’EAU DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LABROSSE.
16-02-FIN-12 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS.
16-02-FIN-13 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’EAU DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS.
16-02-FIN-14 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT
16-02-FIN-15 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’EAU DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT
16-02-FIN-16 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT
16-02-FIN-17 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DELEGUEE DE NANGEVILLE. 16-02-FIN-18 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’EAU DE LA COMMUNE DELEGUEE DE NANGEVILLE.
16-02-FIN-19 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIS ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU BELLESAUVE
16-02-FIN-20 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’EAU DE LA COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU BELLESAUVE
16-02-FIN-21 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU BELLESAUVE
16-02-FIN-22 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE.
16-02-FIN-23 CREATION DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS
*PIECES JOINTES DES DELIBERATIONS DES BUDGETS PRINCIPAUX
PIECES JOINTES DES DELIBERATIONS DES BUDGETS EAU
PIECES JOINTES DES DELIBERATIONS DES BUDGETS ASSAINISSEMENT COLLECTIF PIECES JOINTES DES DELIBERATIONS DES BUDGETS SPANC
PIECES JOINTES DES DELIBERATIONS DES BUDGETS OFFICE DU TOURISME