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Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ230209Publicit)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 9 FEVRIER 2023
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 15 DECEMBRE 2022.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 22-407 DU 7 DECEMBRE 2022.
« PORTANT SUR LE CONTRAT DU SPECTACLE « LE PETIT PRINCE » AVEC LA COMPAGNIE LE VELO VOLE ».
DÉCISION N° 22-410 DU 14 DECEMBRE 2022.
« CONCERNANT L’ACHAT DU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE DE CONTES « A LA RECHERCHE DES BIQUETS PERDUS » AVEC L’ASSOCIATION QUELLE HISTOIRE ».
DÉCISION N° 22-411 DU 14 DECEMBRE 2022.
« PORTANT SUR DES DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE L’ETAT (DETR) ET DU DEPARTEMENT DU LOIRET (VOLET 3) POUR L’AMENAGEMENT D’UN ESPACE DE RENCONTRES ET DE LOISIRS SUR LE MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 22-417 DU 23 DECEMBRE 2022.
« PORTANT PASSATION D’UN CONTRAT AVEC KOESIO POUR LA LOCATION ET LA MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS ».
DÉCISION N° 22-418 DU 23 DECEMBRE 2022.
« PORTANT PASSATION D’UN CONTRAT AVEC KOESIO POUR LA MISE EN PLACE D’UNE SOLUTION DE GESTION DEMATERIALISEE DES DOCUMENTS ».
DÉCISION N° 22-420 DU 28 DECEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – EMMANUEL LOMBE MPISOMI ».
DÉCISION N° 22-421 DU 28 DECEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – JEANNE JACQUET ».
DÉCISION N° 23-001 DU 2 JANVIER 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – HENRI BINTER ET MICHELE BOURGEOIS ». DÉCISION N° 23-004 DU 6 JANVIER 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE HOT-BOUSQUET ».
DÉCISION N° 23-023 DU 17 JANVIER 2023.
« PORTANT SUR LA REPRISE AINSI QUE LA DESTRUCTION DE DEUX VEHICULES ».
DÉCISION N° 23-028 DU 24 JANVIER 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE N° 22E08S – MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’INTERCONNEXION DU FORAGE A MAINVILLIERS AVEC LES CHATEAUX D’EAU DE MAINVILLIERS, ORVEAU-BELLESAUVE ET NANGEVILLE ».
DÉCISION N° 23-028B DU 24 JANVIER 2023.
« CONCERNANT L’ACHAT DU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE DE CONTES « TOUPTI-TOUPTI » AVEC L’ASSOCIATION QUELLE HISTOIRE EN LIEU ET PLACE DE « A LA RECHERCHE DES BIQUETS PERDUS » ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
23-02-AFG-01 REPORT DE LA DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE DE BORDEAUX-EN-GATINAIS DE LA CCPG.
RESSOURCES HUMAINES
23-02-RH-01 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DU LOIRET POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE.
ENVIRONNEMENT.
23-02-ENV-01 RETRAIT DE LA COMMUNE D’OLLAINVILLE DU SIARCE.
URBANISME.
23-02-URB-01 MISE EN VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE 192 ZH 92 RUE DU MOULIN – COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT.
23-02-URB-02 ACQUISITION D’UNE PARCELLE PROPRIETE DE LA SCI MALESHERBES LE CHATEAU PAR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS A L’EURO SYMBOLIQUE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. 23-02-URB-03 SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ABONNEMENT AU PORTAIL VIGIFONCIER DE LA SAFER.
EAU-ASSAINISSEMENT.
23-02-EAU-01 DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP) DU FORAGE DE LABROSSE. 23-02-EAU-02 DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP) DU FORAGE DE VAULUIZARD A MALESHERBES.
TRAVAUX-VOIRIE.
23-02-TRAV-01 AVIS SUR LA CREATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT RESERVE « URGENCES PSYCHOLOGIQUES » - RUE DE L’EGLISE SAINT-MARTIN A MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 9 FEVRIER 2023 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES