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Déliberation - file.html Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ardengost. Lien du pdf (Déliberation - file.html)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie, Envoyé en préfecture le 20/11/2025

Reçu en préfecture le 20/11/2025

Publié le

V: = ID : 065-246500573-20251118-2025 121-DE Aure DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ReJT Ko DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AURE LOURON COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

L'an deux mille vingt-cinq, le 18 novembre, à 18h00, le Conseil Communautaire, dûment

convoqué le 12/11/2025, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de réunion de la mairie

d’Arreau, sous la Présidence de M. CARRERE.

Nombre de membres en exercice : 62 | Objet : RH — Recrutement d’un agent contractuel

Nombre de membres présents : 37 sur emploi non permanent pour faire face à un

Nombre de suffrages exprimés : 48 accroissement saisonnier d'activité hiver 2025-

Votes Pour : 48 2026

Vote(s) Contre : 0

Abstention(s) : 0 N° 2025-121

Présents (37) : PICHON Evelyne, MOUNIQ Jean, BLASCO Sabine, CARRERE Philippe, DUNAN

Anne, GRANGE Jean-Baptiste, ESTRADE Pierre, DUBARRY Jean-Bertrand, PUYAU Maryse,

MALERE Hélène, GIRON Julienne, DESCOUENS Bernard, PAUCIS Jean, ANGLADE Jean-Louis,

GAILHARD Christophe, FINES Frédéric, GALAUP Dominique, ARMANET Henri, RICARD Louis,

RODRIGUEZ Marie-José, CARTAN Olivier, CHAZOTTES Michel, RIVIERE Alain, DUBERNARD Alain,

PETIT Caroline, BRUNET André, PELIEU Michel, CLIMENT Emmanuel, ROBIN Isabelle, ACCHINI

Nicole, SOULE-ARTOZOUL Rosa, AIZIER Philippe, BOURREC Christophe, DARAN René, SALAT

Jacques, , BEYRIE Maryse, , ISOART Jean-Michel.

Absents (14): PUCEL Matthieu, GISTAU Patrick, VIDAILLET Jocelyne, SAINT-PASTEUR Marcel,

BESSONE Michel, CONSTANTIN Luce (excusée), MUR François (excusé), SOLANA Michel, GAY

Eric, HELARY Yann, JARENO Sandra, LEGOFF Stéphanie (excusée), OZUN Benjamin, CASCARRE

Victor.

Procurations (11) : CAUMONT Marc à CARRERE Philippe

DESMARAIS Nadine à DUNAN Anne

ESCOULA Bernard à GALAUP Dominique

RAHALI Sabine à MALERE Hélène

BALAGNA Patrice à ESTRADE Pierre

LACAZE Noël à PELIEU Michel

BERTRANUC Evelyne à DESCOUENS Bernard

MIR André à DARAN René

NARS Aline à SALAT Jacques

FOURTINE Didier à ISOART Jean-Michel

DELOM Christian à BEYRIE Maryse

Madame MALERE Hélène a été élue secrétaire de séance à l’unanimité.

4e ke He He fe 5e Me 4e fe me 5e le ke fe 2e 6 6 He fe

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le Code général de la fonction publique,

Vu le livre ler du code général de la fonction publique portant droits et obligations,

Vu le livre III du code général de la fonction publique portant recrutement et notamment son

article L332-23-2°,Envoyé en préfecture le 20/11/2025

Reçu en préfecture le 20/11/2025

Publié le

ID : 065-246500573-20251118-2025 121-DE

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 modifié pris pour l'applicatiorraerartcre 150 tue Tao

du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;

Considérant qu’il est nécessaire de recruter des agents contractuels pour faire face à un besoin

lié à un accroissement saisonnier d’activité durant l’hiver 2025-2026 au niveau du service

Enfance Jeunesse ;

Sur le rapport de Monsieur le Président et après en avoir délibéré ;

DECIDE, à l’unanimité

Le recrutement d’agent(s) contractuel(s) dans le grade de :

- Auxiliaire de puériculture

- Et/ou Adjoint d'animation

- Et/ou Adjoint d'animation principal

- ET/ou Educatrice de jeunes Enfants

pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour une période de 6

mois maximum allant du 1° décembre 2025 au 31 mai 2026 inclus.

Cet(ces) agent(s) assurera(ont) les fonctions d’assistants éducatifs temps complet ou à temps non complet.

L(es)’agent(s) devra(ont) justifier d’une expérience professionnelle significative et avérée, et la

rémunération sera calculée, compte tenu de la nature des fonctions à exercer assimilées à un

emploi de catégorie C ou B, par référence à la grille indiciaire du grade de recrutement.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus

Le Président

ilippe CARRERE

{

]SE ———

COMMUNAUTE DE COMMUNES AURE LOURON

Château Ségure

2, avenue Calamun

65240 ARREAU