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Déliberation - 2025 04 13 subventions aux organismes 2025 cdl
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 13 subventions aux organismes 2025 cdl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/04/2025
Reçu en préfecture le 18/04/2025
Nombre de membres : Publié le 18/04/2025
z = =: = ID: 014-200064954-20250414-2025, 04_13-DE Afférents au en qui ont pris part à la
Conseil exercice délibération
Municipal 2025-04-13
23 23 19
Date d'affichage : 15/04/2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL D’ARRY (14210)
Séance du 14 avril 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le quatorze avril à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué le quatre avril 2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la
présidence de Monsieur Christian VENGEONS ou de Monsieur Jacques HERVIEU.
Présents : VENGEONS Christian, BLIN Annie, DAUTY Virginie, DAVID Frédéric, GALLIER Erick, GILETTE Valérie,
HERVIEU Jacques, LECAPITAINE Christelle, LECUYER Josiane, LEMIERE Marc-Antoine, MALBEC Béatrice, MOTTIN
Christelle, PELTIER Virginie.
Absents excusés : ALEXANDRE Yves donne pouvoir à VENGEONS Christian ; DAVID Nathalie donne pouvoir à Annie
BLIN ; DESGUEE Jérémie donne pouvoir à HERVIEU Jacques, FRENEE Anais donne pouvoir à LECUYER Josiane,
GODARD Jacky donne pouvoir à GILETTE Valérie; PELLETIER Philippe donne pouvoir à MOTTIN Christelle ; GILBERT
Sébastien, RAVACHE Jérôme.
Absents : LEROUILLY Chloé, PATIENCE Mickaël.
Présents : 12 à 13 Pouvoirs : 6 Votants: 17 à 19
La séance a été ouverte à 20h05.
Mme Annie BLIN a été désignée en qualité de secrétaire de séance à l'unanimité.
Considérant que le Conseil municipal ayant respecté le débat contradictoire lors de la séance et sur tous les sujets
mis à l’ordre du jour ;
Subventions aux organismes 2025
Délil on 20: l
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ;
Considérant la volonté du Conseil Municipal de soutenir les organismes locaux ;
Décision : 19 POUR O0 CONTRE 0 ABSTENTION
Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
FIXE le montant des subventions comme suit : Envoyé en préfecture le 18/04/2025
Reçu en préfecture le 18/04/2025
Publié le 18/04/2025 ER
ID : 014-200064954-20250414-2025_04_13-DE
Subventions aux organismes
Article 65748
ON EUAUEI: CUS ires | Montant BP 2024 Montant BP 2025
ADMR (proratisé entre Evrecy et 1 700,00 € 1 700,00 €
Villers-Bocage)
Festiloche 600,00 € 600,00 €
Anciens combattants 200,00 € 200,00 €
APEMINO 850,00 € 850,00 €
Club ainés Noyers-Bocage 850,00 € 850,00 €
Restaurants du Cœur 300,00 € 300,00 €
Comités des fêtes Tournay 600,00 € 600,00 €
CDAR 850,00 € 850,00 €
Fondation du patrimoine - adhésion 200,00 € 200,00 €
Association Pomme Granate - 500,00 €
Greenline
Nouvelles demandes 1 650,00 € 1 850.00 €
6 280 € réparti ainsi :
“ 4280€pourla
subvention de
Eos À ; fonctionnement Coopérative école de Val d’Arry =” 2 000 euros en
subvention
complémentaire pour
la classe découverte
Total 8 000,00 € 14 280,00 €
Certifié exécutoire le Pour copie conforme au registre,
18/04/2025, Le Maire, Christian VENGEONS
Le Maire, Christian VENGEONS