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Procès Verbal - 20240301 ead vt mhm 32 2024 proces verbal conseil
Déliberation - liste des deliberation examinees par le conseil municipal le 13 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation examinees par le conseil municipal le 13 02 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
ZI BURU CIIBOURE
MAIRIE
—
HERRIKO
ETXEA
COMMUNE
DE
CIBOURE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MARDI
13
FEVRIER
2024
A
18
H
30
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
1/2024
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNBE
AUPRES
DE
L'ACADEMIE
RAVEL
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
2/2024
PLAGE
DE
SOCOA
- CONVENTION
POUR
LE
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
SURVEILLANCE
DE
LA
PLAGE
DE
SOCOA/UNTXIN
(ANNEE
2024)
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
3/2024
CONVENTION
AVEC
LA
FIBRE64
POUR
LE
DEPLOIEMENT
DU
«
BOUCLIER
CYBER64
»
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
4/2024
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
—
RENOUVELLEMENT
DU
PARC
DE
MATERIEL
ROULANT:
BILAN
D'EXECUTION
ET
AJUSTEMENTS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
5/2024
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
-
REALISATION
DU
REGROUPEMENT
SCOLAIRE
DE
MARINELA:
CLOTURE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
6/2024
REPRISE
ANTICIPEE
DES
RESULTATS
2023
POUR
LE
BUDGET
PRIMITIF
2024
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
712024
BUDGET
PRIMITIF
2024
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
8/2024
RENATURATION,
DESIMPERMEABILISTION
ET
AMENAGEMENT
INTEGRE
DE
LA
PLAINE
DES
SPORTS
—
APPROBATION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
9/2024
SOUSCRIPTION
ET
PRISE
DE
PARTICIPATION
AU
SEIN
DE
LA
SOCIETE
CIVILE
DE
COOPERATION
D'INTERET
COLLECTIF
A
RESPONSABILITE
LIMITÉE
(SCIC
SARL)
A
CAPITAL
VARIABLE
PATXA'MA
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
10/2024
TRAVAUX
DE
REPARATION
MUR
DE
SOUTENEMENT
SITE
VIERGE
DE
MUSKOA
—
CONVENTION
AVEC
LE
DEPARTEMENT
DES
PYRENEES-ATLANTIQUES
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
11/2024
CREATION
D'UN
SERVICE
COMMUN
«
OBSERVATOIRE
FISCAL
PARTAGE
»
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
12/2024
SUPPPRESSION
D'EMPLOIS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
13/2024
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
14/2024
COLLECTE
DE
LA
DONNEE
ACCESSIBILITE
—
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Liste
publiée
sur
le
site
internet
le
15
février
2024
et
affichée
en
mairie
le
15
février
2024.
Le
maire,
Eneko
ALDANA-DOUAT