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Déliberation - Séance du 16 02 2015
Déliberation - séance du 2019 04 01
Déliberation - Séance du 06 01 2015
Document publié le Mardi 6 janvier 2015 par la commune de Boudou.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 06 01 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
STATISTIQUES PAR BUREAUX AU 10/01/2015
BUREAUX DE VOTE
Inscrits au 26/05/2014
Inscrits du 26/05/2014 au
10/01/2015
Radiés du 26/05/2014 au
10/01/2015
Inscrits au 10/01/2015
Inscrits établis hors
commune
Age :
+ 21
- 21
Total
France
Etranger
+ 21
- 21
Total
+ 21
- 21
Total
+ 21
- 21
Total
Liste électorale
ARRONDISSEMENT : CASTELSARRASIN
CANTON : MOISSAC
BOUDOU
4 4
3 5
12 13
257 259
1 - MAIRIE
Hommes : Femmes :
Total :
4 4
0 0
0 0
0 0
516
25
272269541
8
8
9 7 16
8
0
4 4 8
516
33
277272549
0
0
259
18
257
15
TOTAL GENERAL
Total :
Femmes : Hommes :
0 0
0 0
12
3
0
13
5
0
257
4
4
259
4
4
516
25
272269541
8
8
9 7 16
8
0
4 4 8
516
33
277272549
0
0
259
18
257
15 N° INSEE : 82019 BUDGET COMMUNAL BOUDOU Exercice 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DECISION MODIFICATIVE N° 5
Date de convocation : 19/12/2014
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES
Pour : 0
Contre : 0
Abstention : 0
L'an 2015, le 06 janvier, Le conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mme VISSIERES Marie-Thérèse
Présents : Mme BRUNO Stéphanie, Mme CATTALDO Marie-Claude, M. DUCOME Thierry, M. FIELDES Christian, M. GIACOMIN Jacques, M. GOMEZ Thierry, M. LAVILLEDIEU Gilbert, Mme MESTRE Stéphanie, M. MIQUEL Jean-Louis, M. MOULIS Hervé, M. QUESSADA Henri, Mme RAFFY Maryse, M. TRONCO Farizel, Mme VISSIERES Marie-Thérèse
Procurations : M. GENDRE Jean-Pierre à Mme VISSIERES Marie-Thérèse
Absents :
Excusés :
Secrétaire de séance : Mme CATTALDO Marie-Claude
Objets: DMS
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
60631 (011) : Fournitures d'entretien -887,00
7391171 (014) : Dégrèv. TF sur prop. non b 564,00
739118 (014) : Autres reversements de fis 323,00
0,00
po Total Dépenses 0,00 Total Recettes
Certifié exécutoire par Mme VISSIERES Marie-Thérèse, Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture ou
sous-préfecture, le et de la publication le
A BOUDOU, le 08/01/2015
Ont signé les membres présents pour extrait conforme
Le Maire |
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
Tarn-et-Garonne
Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de
conseillers conseillers conseillers conseillers
- en exercice : 15
- présents : 14
- votants : 15
- absent : 1
- exclus : 0
Date convocation :
19/12/2014
Date affichage :
19/12/2014
OBJET OBJET OBJET OBJET
Travaux
d’Aménagement du
Point de vue et de la
place de l’école
AVENANT N°1
au marché de
maîtrise d’œuvre
Acte rendu exécutoire
après le dépôt en Sous-
Préfecture de
Castelsarrasin et de sa
publication.
EXTRAIT DU EXTRAIT DU EXTRAIT DU EXTRAIT DU
REGISTRE des REGISTRE des REGISTRE des REGISTRE des
DELIBERATIONS DU CONSEIL DELIBERATIONS DU CONSEIL DELIBERATIONS DU CONSEIL DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MUNICIPAL MUNICIPAL MUNICIPAL
De la commune BOUDOU
Séance du Séance du Séance du Séance du 06 JANVIER 2015
L’an deux mille quinze, le six JANVIER à 20 heures 30.
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme
VISSIERES Marie-Thérèse, Maire.
Etaient présents Etaient présents Etaient présents Etaient présents : : : :
VISSIERES Marie-Thérèse, Maire.
QUESSADA Henri, TRONCO Francis, LAVILLEDIEU
Gilbert, Mme CATTALDO Marie-Claude, adjoints.
BRUNO Stéphanie, DUCOME Thierry, FIELDES
Christian, GIACOMIN Jacques, GOMEZ Thierry,
MESTRE Stéphanie, MIQUEL, Jean-Louis MOULIS
Hervé, RAFFY Maryse, conseillers.
Etait absent Etait absent Etait absent Etait absent excusé excusé excusé excusé :
GENDRE Jean-Pierre donne pouvoir à Mme VISSIERES
Mme CATTALDO Marie-Claude a été nommée secrétaire
de séance.
Madame le Maire rappelle au conseil municipal le
projet d’aménagement du point de vue et de la place de
l’école.
Elle indique que le montant des travaux a été arrêté à
283 005,50 € HT (stade APD). Sachant que le forfait de
rémunération du maître d’œuvre était calculé sur l’enveloppe
initiale des travaux de 196 600,00 HT, il convient de passer
un avenant au contrat de maîtrise d’œuvre.
Le marché initial passerait ainsi de 8 257,20 € HT à
11 886,36 € HT, correspondant à un avenant de 3 629,16 €
HT.
Entendu l’exposé de Madame le Maire et après en
avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- D’approuver l’avenant présenté,
- D’autoriser Monsieur le Président de la SEMATeG
mandataire de la commune, à signer les documents
correspondants.
Fait et délibéré à BOUDOU, le 06/01/2015
En Mairie, le 08/01/2015
Le Maire, Mme VISSIERES M.-Thérèse, BUREAU DE VOTE N° 1 - MAIRIE
Timbre de la Mairie
Le Délegué du Président du Tribunal de Grande Instance
Le Délégué de l'Administration
A BOUDOU, le 10/01/2015
Nombre d'incrits au 10/01/2015 :
272
277
549
Radiations :
4
4
8
Total :
276
281
557
Inscriptions :
7
9
16 541
272
269
Nombre d'incrits au 26/05/2014 :
Electrices
Electeurs
Total
Ce tableau, contenant 24 rectifications opérées à la liste électorale a été dressé par la Commission instituée par l'article L.17 du code électoral.
Mme TESSIER Nathalie
Mr FIELDES Christian
Le Maire
Mme VISSIERES Marie-Thérèse