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Déliberation - CM 17 12 2025 liste des deliberations examinees
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM 17 12 2025 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Changement climatique, Aménagement du territoire,
VILLE DE
CLERMONT FERRAND
Conseil Municipal du 17 décembre 2025
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 novembre 2025
2 - Présentation du Rapport Général pour l'Égalité des Droits
3 - État récapitulatif des indemnités versées aux élu.e.s en 2025
4 - Budget primitif 2026
5 - Actualisation du Bilan des émissions de gaz à effet de serre "Patrimoine et Compétences" de la collectivité
6 - Bilan de la Convention citoyenne pour la transition de Clermont-Ferrand
7 - Présentation du rapport d'activité 2024/2025 de la commission communale pour l'accessibilité
8 - Projet pension de famille au 53 rue du Pré la Reine - Bail emphytéotique au profit d'Assemblia
9 - Dénomination de l'écoparc Anne Frank
10 - Vote des taux d'imposition des contributions directes locales pour 2026
11 - Actualisation des autorisations de programme
12 - Délégation du Conseil municipal au Maire en matière de gestion de la dette pour l'année 2026
13 - M57 Fixation du taux de fongibilité des crédits pour l'année 2026
14 - Règles et durées d'amortissement - Nomenclature M57
15 - Demande de garantie d'emprunt Auvergne Habitat (prêt de la CdC) - acquisition en VEFA de 4 logements
PLUS sis 10 boulevard Joseph Girod
16 - Demande de garantie d'emprunt Auvergne Habitat (prêt de la CdC) - acquisition en VEFA de 5 logements
PLAI sis 10 boulevard Joseph Girod
17 - Information du Conseil Municipal sur les demandes de co-financement effectuées par le Maire depuis le
ler janvier 2025
18 - Admissions en non-valeur
19 - Information du Conseil municipal sur les décisions prise en matière juridique
20 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
21 - Groupement de commandes : Prestations d'agence de voyage pour les élus, les agents et les
intervenants extérieurs
22 - Information du conseil municipal - Mandats spéciaux pour les déplacements à l'étranger
23 - Création de postes au tableau des effectifs de la Ville de Clermont-Ferrand
24 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'institut Les Gravouses
25 - Conventionnement avec le Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers Auvergne-
Rhône-Alpes
26 - Modalités de participation de l'employeur à la garantie prévoyance pour les agents en arrêt maladie au
er janvier 2026
27 - Rapport social unique 2024
28 - Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "Job Chantiers"
29 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Aduhme 30 - Versement de la subvention annuelle à l'Union Nationale de l'Apiculture Française
31 - Signature de la convention de labellisation Apicité et versement de la redevance
32 - Convention avec l'ESAT pour l'entretien des espaces verts de la Ville
33 - Convention avec l'Entreprise adaptée du CCAS pour l'entretien du Parc de Montjuzet
34 - Adoption du barème de l'arbre pour la gestion des arbres propriété de la ville de Clermont-Ferrand
35 - Révision de la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social
36 - Compétence "Plan local d'Urbanisme - Transfert des biens affectés - Commune de Clermont-Ferrand
37 - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2024) de la zone d'aménagement concerte (ZAC) de
Trémonteix
38 - Cession d'un terrain à usage agricole sis lieudit Cormède aux Martres d'Artière
39 - Instauration d’une autorisation préalable pour les démolitions
40 - Rachat d'immeuble à l'EPF Auvergne - Sentier des Violettes - Modification du prix de revient
41- Attribution d'une subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants
42 - Schéma directeur PIERRIC 2026-2031
43 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
44 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand (OMS)
45 - Soutien à l'association Clermont Auvergne Opéra
46 - Soutien à l'association Europavox
47 - Soutien à l'association HS_Projets
48 - Soutien à la Fondation Mémorial de la Shoah
49 - Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre National d'Auvergne Rhône-Alpes
50 - Soutien à l'association Sauve Qui Peut le Court Métrage
51 - Soutien à l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand
52 - Soutien à l’École Supérieure d'Art de Clermont Métropole
53 - Soutien à l'association Pop'Art
54 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand — Scène Nationale
55 - Soutien à l'association Boom’Structur labellisée Centre de Développement Chorégraphique National
{CDCN)
56 - Soutien aux compagnies professionnelles de spectacle vivant clermontoises
57 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du domaine de la musique, de la danse
et du chant choral
58 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine des arts visuels
59 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations diverses
60 - Attribution d'une subvention à l'association Copeau Marteau / Projet Passe-Muraille au Centre Georges
Brassens
61 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association culturelle
62 - Avenants aux contrats de coopération public-public et de coproduction entre la Ville de Clermont-
Ferrand et le Centre Pompidou
63 - Convention entre la Ville et Clermont Auvergne Métropole relative à la mise à disposition de locaux au
Conservatoire à Rayonnement Régional
64 - Convention de prestations de Clermont Auvergne Volcans pour la valorisation patrimoniale au titre de
l'année 2026 65 - Désignation d'un représentant légal pour les licences entrepreneur de spectacles de la Ville
66 - Rencontres du réseau international des villes Michelin à Cuneo : Convention de partenariat
67 - Signature d'une convention de partenariat dans le cadre du projet avec la Ville de Krementchouk
68 - Soutien à la vie étudiante
69 - Prix de l'engagement étudiant
70 - Subvention à l'association Insignis
71 - Soutien à la vie associative — subventions de fonctionnement
72 - Soutien à la vie associative — subventions sur projet
73 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine social
74 - Subventions sur projet à des associations travaillant dans le domaine social
75 - Subvention à l'association Os camponeses minhotos - casa de Portugal
76 - Subvention de fonctionnement au centre d'éducation permanent à l’environnement (CEPE)- convention
d'objectifs 2024-2028
77 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations
socioculturelles et socio-éducative
78 - Information du conseil municipal sur la décision prise en matière de santé
79 - Programmation complémentaire Contrat de Ville 2025
80 - Mise à disposition à Family Social Club d’un local du centre commercial des Vergnes
81 - Vœu "sur l'urgence d'implanter une offre alimentaire et commerciale dans l'emprise laissée vacante par
Auchan dans les quartiers Nord" déposé par les groupes Communiste et Citoyen, Socialistes et Apparentés,
Génération-s, Les Écologistes
82 - Voeu de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes déposé par M. le Maire
Fait à Clermont-Ferrand, le 23 DEC. 20%
Le Maire,
A
OlivierBIANCHI
Affiché le : 23 DEC. 2075
Mis en ligne le : 23 DEC, 20%