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Compte-Rendu - 20250225 CR Communicable Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Danjoutin. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20250225 CR Communicable)Thèmes du document : Budget, Logement, Investissement et développement économique, Page 1 / 8

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE DANJOUTIN

CONSEIL D’ADMINISTRATION

MARDI 25 FEVRIER 2025 à 18 H 30

ORDRE DU JOUR

Adoption du compte – rendu de la séance du Conseil d’administration du 03 décembre 2024

Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation accordée par délibération du Conseil d’Administration du 24 septembre 2024

Adhésion à l’Association interdépartementale d’information sur le logement de la Haute- Saône et du Territoire de Belfort

Débat d’orientation budgétaire 2025

Questions diversesPage 2 / 8

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DU MARDI 25 FEVRIER 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq février, le conseil d’administration du Centre Communal d'Action Sociale de Danjoutin, convoqué le treize février deux mille vingt-cinq, s’est réuni en la salle d’Honneur de la mairie de Danjoutin, sous la présidence de M. Emmanuel FORMET.

Présents

M. FORMET Emmanuel, Président

Mmes CARMINATI Annie, HENRY Pierrette, LABOUREY Nelly, LAPEYRE Eliette, LUCIANI Claire MM. BARON Ghislain, GARDOT Serge, GOBERT Pierre, LABOUREY Jean, OUCHELLI Karim

Excusés

Mme CUROT Martine, excusée, donne procuration à M. BARON Ghislain

Mme IFFENECKER Evelyne, excusée, donne procuration à Mme LAPEYRE Eliette Mme RAPIN Michèle, excusée, donne procuration à Mme HENRY Pierrette Mme RONZANI Catherine, excusée, donne procuration à M. FORMET Emmanuel Mme VAUDOUX Céline, excusée, donne procuration à M. OUCHELLI Karim

Mme LARTOT Eléonore, excusée

Secrétaire de séance

Mme WEBER Stéphanie, Directrice

Nombre de membres 17

Nombre de présents 11

Nombre de votants 16

Nombre d’absents excusés 06

Adoption du compte – rendu de la séance du Conseil d’administration

du 03 décembre 2024

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil d’administration adopte le compte - rendu de la séance de conseil d’administration du 03 décembre 2024 présenté en annexe.

Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la

délégation accordée par délibération du Conseil d’Administration du

24 septembre 2024

Décisions exercées du 21 novembre 2024 au 13 février 2025 en matière de :

- Attribution de prestations d’aide sociale facultative – Bons d’aide alimentaire : o XXX – XXX rue du Dr Jacquot : 200,00 € le 14/01/2025

o XXX – XXX rue du Dr Fréry : 200,00 € le 14/01/2025

o XXX – XXX rue de Lorraine : 50,00 € le 21/01/2025

o XXX – XXX rue du Bosmont : 200,00 € le 04/02//2025

o XXX – XXX rue de la Câblerie : 50,00 € le 05/02/2025

- Attribution de prestations d’aide sociale facultative – Bons d’aide urgence absolue : o XXX – XXX rue Leclerc : 50,00 € le 10/02/2025

o XXX – XXX rue Leclerc : 50,00 € le 11/02/2025Page 3 / 8

o XXX – XXX rue Leclerc : 50,00 € le 11/02/2025

o XXX – XXX rue Leclerc : 50,00 € le 11/02/2025

- Attribution de prestations d’aide sociale facultative – Bons de Noël 2024 : o XXX – XXX rue du Général Leclerc : 120,00 €

o XXX – XXX rue du Docteur Fréry : 120,00 €

o XXX – XXX rue Leclerc : 40,00 €

o XXX – XXX rue du Stand : 40,00 €

o XXX – XXX rue du Stand : 120,00 €

o XXX – XXX rue du Général Leclerc : 80,00 €

o XXX – XXX rue de la Câblerie : 40,00 €

o XXX – XXX rue du Docteur Fréry : 100,00 €

o XXX – XXX rue des Martyrs : 40,00 €

o XXX – XXX rue du Stand : 40,00 €

o XXX – XXX rue d'Alsace : 120,00 €

o XXX – XXX rue du Docteur Fréry : 200,00 €

- Contrat de louage :

o Bail RPA Appartement n°16 – T2 à compter du 15 janvier 2025 avec XXX

Le Conseil d’administration prend acte des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation accordée par délibération du Conseil d’Administration du 24 septembre 2024.

ENTENDU

Emmanuel FORMET rappelle qu’une prise en charge des personnes victimes d’incendie de leurs logements Rue Leclerc a été réalisée par la commune il y a une quinzaine de jours. Il adresse à nouveau ses remerciements aux élus du CCAS pour leur implication et le travail réalisé par TH90 qui a mis en place une cellule de crise pour le relogement des personnes (deux dossiers traités à ce jour). Nelly LABOUREY confirme qu’elle est encore en contact avec TH90 pour le suivi d’un dossier : une personne est toujours accueillie à l’hôtel Ibis. Elle adresse également ses remerciements à l’Armée du Salut et à la Croix Rouge pour l’aide apportée aux sinistrés, ainsi qu’à l’hôtel Ibis pour sa réactivité et la mise à disposition des chambres et d’équipements adaptés.

Adhésion à l’Association interdépartementale d’information sur le

logement de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort

L’ADIL 70-90 a été créée par arrêté ministériel le 1er juillet 2024. Depuis, le site 90 de l’ADIL 70-90 est opérationnel et en mesure d’accueillir gratuitement les ménages terrifortains au 8 place de la Révolution Française à Belfort, au rez-de-chaussée des locaux de la DDT 90, pour tout questionnement en matière de logement.

Les missions de l’ADIL 70-90 sont codifiées à l’article L 366–1 du Code de la Construction et de l’Habitation :

- Offrir au public une information personnalisée, neutre et gratuite, sur toutes les questions juridiques, fiscales et financières, relatives au logement et à l'habitat ;

- Observer la demande et les pratiques en matière de logement dans les départements de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort ;

- Apporter son concours, "en qualité d'expert" à ses partenaires ainsi qu'au fonctionnement des instances locales ;Page 4 / 8

- S'impliquer dans les dispositifs locaux en faveur du logement.

L'ADIL 70-90 est un outil à la fois, au service du public, des acteurs du logement et de la politique locale de l'habitat. Les particuliers, professionnels et institutionnels peuvent mobiliser les services de l’ADIL 70-90.

Sur le site du Territoire de Belfort, l’ADIL est investi dans des actions spécifiques liées aux problématiques d’impayés et d’expulsion, dans la lutte contre l’habitat indigne et non décent, dans le développement de l’accompagnement juridico-social ou encore dans le développement de l’activité d’observation des loyers. Les juristes délivrent également, en qualité d’Espace Conseil France Rénov’(ECFR) et en lien avec ADERA et GAIA Energie, des informations liées à l’autonomie, la décence et l’insalubrité en direction des locataires, propriétaires occupants, propriétaires bailleurs et des syndicats de copropriété.

Pour les communes adhérentes, une cotisation annuelle minimale de 50 € est requise.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil d’Administration :

- valide l’adhésion du CCAS de Danjoutin à l’ADIL 70-90 ;

- autorise M. le Maire à inscrire le versement de la cotisation 2025 pour un montant de 50€ au budget 2025 du CCAS ;

- autorise M. le Maire à signer la demande d’adhésion et tout document afférent à cette décision.

ENTENDU

Emmanuel FORMET proposition la mise en place de la cotisation minimale pour débuter, puis un bilan sera sollicité l’année prochaine et la cotisation pourra être revue à la hausse en fonction des danjoutinois envoyés vers l’association.

Débat d’orientation budgétaire 2025

VU l’article L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) constitue une étape impérative avant l’adoption du budget primitif dans toutes les collectivités de 3 500 habitants et plus et pour leur CCAS. La tenue du DOB doit avoir lieu dans les 10 semaines précédant le vote du budget primitif.

Le rapport d’orientation budgétaire comporte :

- les orientations budgétaires envisagées portant sur les évolutions prévisionnelles des dépenses et des recettes en fonctionnement et investissement. Sont notamment précisées les hypothèses d’évolution retenues pour construire le projet de budget ;

- la présentation des engagements pluriannuels ;

- les informations relatives à la structure et à la gestion de l’encours de la dette ; - l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement, exprimées en valeur, en comptabilité générale de la section de fonctionnement ;

- l’évolution du besoin de financement annuel calculé comme les emprunts minorés des remboursements de dette.

Le Président expose le rapport détaillé, présenté en annexe, et invite les participants à débattre des orientations budgétaires pour l’année 2025. Il précise que les résultats budgétaires 2024 sont énoncés provisoirement car les comptes de l’année 2024 ne sont pas définitivement arrêtés à ce jour.Page 5 / 8

Après avoir développé les éléments de contexte général, Emmanuel FORMET présente la situation danjoutinoise et les priorités politiques 2022-2026. Les orientations du budget principal de la commune pour 2024 sont évoquées afin de présenter la situation budgétaire générale.

Les conseillers n’ont pas de commentaires particuliers sur cette présentation générale. Les orientations des budgets du CCAS et de la RPA sont ensuite débattues en détail.

Section Fonctionnement – Budget CCAS - Recettes

Recettes de fonctionnement en hausse de 26% par rapport à 2023

Augmentation de la participation de la commune de 21 500 € en 2023 à 27 798 € en 2024

Le repas des ainés est facturé 24€ au CCAS, auxquels il faut ajouter la SACEM, les animations, les boissons et autres compléments. Le tarif de vente peut être maintenu au prix actuel.

Après débat, pas d'augmentation de crédits actée pour les animations du CCAS cette année.

Section Fonctionnement – Budget RPA – Recettes

Recettes de fonctionnement en hausse de 48% par rapport à 2023

Très peu de vacance de logement, expliquant l'augmentation des recettes

La situation s'est améliorée grâce à des choix budgétaires et des investissements récents. Tous les logements sont actuellement occupés, ce qui n'est pas le cas dans d'autres résidences.

Ouverture des repas aux invités extérieurs

Proposition : permettre aux amis et à la famille des résidents de venir déjeuner les jeudis à 12h00. Tarif actuel pour les Résidents : 8,20€.

Tarif proposé pour les Invités : Entre 14€ et 15€, basé sur le coût moyen d'un repas à l'extérieur. L'idée est jugée positive et pourrait être appréciée par les locataires. Il est suggéré de se renseigner sur les tarifs pratiqués ailleurs, par exemple à Pompidou. Le montant du repas lors des portes ouvertes est fixé à 15€.

Capacité d'Accueil : Limiter le nombre d'invités à 5-10 personnes pour éviter de dépasser la capacité d'accueil.

Inscription : Nécessité d'une inscription préalable pour gérer les places disponibles.

Loyers et Charges

Augmentation proposée des loyers de 1 à 3%, soit de 2,30€ à 10,19 € par mois. La hausse maximale autorisée est de 3,26%.

Augmentation proposée des charges de 1 à 3%, soit de 5,70€ à 22,40€ par mois pour combler un déficit de 30 000€ par rapport au cout des charges réelles

Impact sur l'APL: Augmenter les loyers pourrait être pris en compte dans l'APL, contrairement aux charges. Deux locataires seulement perçoivent l’APL.

Rappel : L'année dernière, une augmentation de 1,5% sur les charges et de 3,5% sur le loyer a été votée, soit une augmentation globale de 2,1%.

Considérations Énergétiques : le gaz va augmenter en 2025 et l'amortisseur sur l'électricité a été supprimé par l'État.

Proposition : Augmenter les charges de 2% pour compenser les hausses énergétiques.Page 6 / 8

Discussion sur l'impact de la consommation individuelle sur les charges commune : des anciens résidents très consommateurs ont quitté la résidence, ce qui pourrait réduire la consommation globale. Proposition de poser des compteurs individuels : effet psychologique mais surcout inutile car les charges ne peuvent pas être répercutées individuellement.

Débat et décision :

- proposition d'une augmentation des charges uniquement, justifiée par une hausse de 34 à 37% sur la molécule de gaz prévue pour l'année à venir.

- décision de ne pas augmenter les loyers, avec une hausse de 2% sur les charges.

Section Fonctionnement – Budget CCAS - Dépenses

Dépenses en hausse de 14% par rapport à 2023.

Augmentation des charges de gestion générale de 18%, principalement pour le colis de fin d'année. A budget constant, une boisson pourra être réintégrée au colis cette année.

Débat sur la mise en place de nouvelles aides

Discussion sur l'introduction de nouvelles aides pour les familles, telles que l'aide à l'achat de vélos pour les jeunes et l'aide pour le permis de conduire.

Proposition d'aide aux repas pour les personnes âgées

Après rappel des motivations pour l’arrêt de cette prestation (conditions de ressources et situation personnelle difficiles à prendre en compte), la remise en place d’une participation financière aux repas livrés à domicile n’est pas retenue.

Proposition d'aide pour le club ADO afin de favoriser la mixité sociale

Consensus pour mise en place d’une aide pour le règlement du séjour été du club ado. Montant à déterminer pour le vote du budget.

Critères d'éligibilité : utilisation du quotient familial pour déterminer l'éligibilité aux aides, simplifiant ainsi le processus administratif

Proposition d’aide au Permis de Conduire

Discussion sur la mise en place d’une aide au permis pour les jeunes adultes. Constat de complexité de la gestion administrative à mettre en place.

Proposition de mise en place d’une aide financière par le CCAS, à hauteur de 150€ (cout du permis estimé entre 1000 € et 2000€ maxi)

Critères d'Éligibilité : jeunes en contrat d’apprentissage (16 à 29 ans) habitant la commune de Danjoutin.

Section Fonctionnement – Budget RPA – Dépenses

Les dépenses sont en baisse de 5% par rapport à 2023.

Activités : Proposition d'augmenter le budget des activités de 2000€.

Repas : Achat de repas à l’APAMAD pour pallier les absences du personnel.

Charges de Personnel :

- Baisse de 18% par rapport à 2023, en partie due à la réduction des effectifs.

- Prévisions 2025: poursuite de la baisse de 14% des charges de personnel.Page 7 / 8

Arrêt de la subvention au CCAS et diminution des créances admises en non-valeur (ponctuel).

Suite aux changements d’organisation dans la gestion du personnel, des précisions sont apportées sur le fonctionnement déployé en 2024 :

- Impact sur les Résidents : Les résidents s'adaptent bien aux changements de planning, avec des retours positifs.

- Organisation des repas : Les repas APAMAD sont livrés en liaison froide et réchauffés sur place, respectant les normes d'hygiène HACCP. Les repas créés par les agents sont soumis à des contrôles avec des repas témoins sous barquette. Lors de la livraison APAMAD, les repas témoins sont gérés par l’association, tandis que l'équipe de la RPA assure les vérifications de température.

- Stabilité du personnel : le personnel est stable, avec Solène qui rejoint l'équipe pour les remplacements (phase d’immersion en cours, congé maternité en avril, des ajustements nécessaires en cours d’année). Chloé est formée pour prendre le relais de Béatrice à son départ en retraite, avec un tuilage déjà lancé en 2024. Le remplacement de Béatrice sera assuré par un recrutement d’agent social début 2026.

- Effectifs : passage de 3 équivalents temps plein en 2023 à 2,46 en 2024-2025 ; stabilisation prévue en 2025 à 2,46 équivalents temps plein, en ligne avec la moyenne nationale.

Signature du CPOM en 2024 :

- Remerciements aux agents pour le travail effectué depuis près de deux ans pour aboutir à la signature du contrat ;

- Obtention de 9 400€ du Département, permettant d’augmenter le budget des animations Prévention de la résidence.

- Renforcement du travail en réseau avec le Département et les autres structures du territoire.

Section Investissement – Budget CCAS

La section Investissement du budget du CCAS n’est plus utilisée.

Section Investissement – Budget RPA

Emmanuel FORMET présente les projets d’investissement de l’année 2024 et explicite la reprise des reports des exercices antérieurs.

Investissements Réalisés

En 2024, aménagements extérieurs et travaux du hall d'accueil, buanderie et audit énergétique.

Améliorations du bâtiment depuis plusieurs années : peinture des communs il y a deux ans, installation de luminaires LED, remplacement de toutes les fenêtres.

L’aménagement de la nouvelle loge améliore la visibilité pour l'agent d’accueil et l’installation d'un panneau de signalisation indiquant la résidence permet de mieux orienter les visiteurs.

Depuis 2020, un total de 136 400€ d’investissement sans recours à l'emprunt, avec subventions CARSAT pour les menuiseries et les travaux de réaménagement.

Projets Futurs

Audit Énergétique : conclusions positives, pas de besoin d'isolation des murs.

Accord pour report de l’isolation du toit à 2026 : coût estimé à 70 000€, recherche de subventions à traiter en 2025 pour mieux supporter le coût de l’opération.Page 8 / 8

Accord pour les propositions d’investissement débattues :

- Achat de sèches-Serviettes : chauffage d'appoint salle de bain permettant de limiter le chauffage centralisé

- Aménagement extérieur et jardin: budget de 12 000€ pour pergola et mobilier extérieur, projet à étaler sur plusieurs années

- Alarme ascenseur : passage nécessaire en 4G pour maintenir le fonctionnement (fin du cuivre)

Après avoir débattu et évoquer les propositions d’arbitrage, le Conseil d’Administration prend acte du rapport sur la base duquel s’est tenu le débat d’orientation budgétaire pour les deux budgets du CCAS et de la RPA.

Voir support du débat en pièce annexe.

Questions diverses

Ghislain BARON et Pierre GOBERT évoquent le mobilier de la salle de télévision que certains trouvent inconfortables.

Stéphanie WEBER confirme qu’il s’agit des fauteuils définitifs choisis par le Conseil de Vie Sociale et qu’il est prévu d’ajouter des coussins pour plus de confort.

La séance du Conseil d’administration est clôturée à vingt heures et seize minutes.