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Arrêté - AR2024 07 arrete portant reglementation de la circulation pour la Balade remarquable de La Montagne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brousse.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 07 arrete portant reglementation de la circulation pour la Balade remarquable de La Montagne)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Commune
de
Brousse
ARRÊTÉ
N°AR2024-07
Portant
réglementation
de
la circulation
pour
la
« Balade
remarquable
de
La
Montagne
»
Le
Maire
de
la commune
de
BROUSSE
VU
le Code
de
la route
;
VU
le Code
de
la Voirie
Routière ;
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et ses
articles
L
2212-1
et suivants
;
Considérant
qu’il
y
a
lieu
pour
la
bonne
organisation
de
la
Balade
remarquable
de
la
Montagne
du
dimanche
5
mai
2024
de
réglementer
la
circulation
à
l’occasion
de
cette
manifestation
;
ARRÊTE
ARTICLE
1er :
Pour
le bon
déroulement
de
la Balade
Remarquable
de
La
Montagne,
il y
a lieu
d’interdire
la
circulation
des
véhicules
de
toute
nature,
aux
endroits
suivants :
+
sur
la voie
communale
n°1
du
carrefour
de
la D
253
à l’arrière
du
bourg
jusqu’au
centre
en
bordure
de
la route
départementale
et à la place
de
l’Eglise
;
+
sur
la voie
communale
n°17
en
direction
du
lieu-dit
Montméat,
+
sur
la voie
communale
n°22
à la sortie
du
Bourg
en
direction
du
lieu-dit
Chabanne
;
Cette
interdiction
de
circulation
n’est
pas
applicable
aux
propriétaires,
aux
véhicules
de
secours,
aux
véhicules
des
bénévoles
en
charge
de
la
manifestation
et
des
personnes
exposants
sur
la
manifestation.
ARTICLE 2 : Cette
mesure
prendra
effet
le dimanche
5 mai
2024
à 7h30
et prendra
fin à 20h00.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l’instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en place
par
le service
technique
de
la Commune
de
Brousse
ARTICLE À
:
Toute
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
ARTICLE 5 : Le
présent
arrêté
sera
porté
à
la
connaissance
du
public
par
apposition
aux
extrémités
des
panneaux
et matériels
de
signalisation
réglementaire
et par
affichage
en
Mairie
et publication
sur
le site
internet
de
la commune
de
Brousse. ARTICLE
6:
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Cunlhat,
M.
le
Maire
de
la
Commune
de
Brousse
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
du
contrôle
et
de
l’exécution
du
présent
arrêté
Fait
à Brousse,
le 30
avril
2024
Le
Maire,
Sébastien
DUGNAS