Déliberation - P250 2024 Modificat° du tableau des emplois

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Déliberation - P250 2024 Modificat° du tableau des emplois Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magneville. Lien du pdf (Déliberation - P250 2024 Modificat° du tableau des emplois)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Industrie, DÉCISION PRISE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Délégation faite au Président

Réf. : P250_2024

Date : 25/06/2024

OBJET : Modification du tableau des emplois

Exposé

Ouvertures de postes

Pour mener à bien ses procédures de recrutement dans le cas de mobilités, de départs de la collectivité ou de réorganisations de services, la Communauté d’Agglomération du Cotentin ouvre les postes listés ci-après.

DGA Administration Logistique et Équipements

Direction Achats et Commande Publique

En prévision d’une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chargé de projet en contrats de concessions et marchés publics, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe,

• un poste d’attaché territorial,

• un poste d’attaché principal territorial.

Direction des Équipements communautaires

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de responsable de service qualité et sécurité des équipements aquatiques, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’éducateur territorial des APS principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de conseiller technique régisseur de spectacle, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste de technicien territorial.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 1/17

Publié le 26/06/2024Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de responsable d’opérateur administratif et accueil des artistes, poste à temps non-complet (22h00/35h00), d’ouvrir :

• un poste d’adjoint administratif territorial.

DGA Développement Attractivité Mer

Direction du Développement Économique

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chargé de mission industrie et animation économique, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste d’attaché territorial,

• un poste d’attaché principal territorial,

• un poste d’ingénieur territorial,

• un poste d’ingénieur territorial principal.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chargé de projet politique locale du commerce, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe.

DGA Proximité et Aménagements

Direction Accompagnement des Territoires

Suite à une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chargé de projet accessibilité et inclusion, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste de rédacteur territorial principal de 2ème classe,

• un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe,

• un poste d’attaché territorial,

• un poste d’attaché principal territorial.

En prévision d’un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste de directrice accompagnement des territoires, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste d’attaché territorial,

• un poste d’ingénieur territorial,

• un poste d’ingénieur territorial principal.

Direction Urbanisme, Foncier et Habitat

Suite à une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste de conseiller technique instructrice Centre Est Cotentin 5, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, • un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe,

• un poste de rédacteur territorial,

• un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe.

Pôle de Proximité de Cœur du Cotentin

Suite à une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste de conseillère technique comptabilité PP. Cœur du Cotentin, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste d’adjoint administratif territorial,

• un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 2/17Suite à un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’animatrice RAM/LEP PP. Cœur du Cotentin, poste à temps non complet (28h30/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’animateur territorial,

• un poste d’animateur principal de 2ème classe,

• un poste d’animateur principal de 1ère classe.

Pôle de Proximité des Pieux

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’enseignant formation musicale PP. Les Pieux 1, poste à temps non complet (16h00/20h00), d’ouvrir : • un poste d’assistant d'enseignement artistique territorial,

• un poste d’assistant d'enseignement artistique territorial principal de 2ème classe, • un poste d’assistant d'enseignement artistique territorial principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur TM - Siouville 2 , poste à temps non complet (13h00/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint technique territorial.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur site scolaire Pierreville 3, poste à temps non complet (15h25/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur site scolaire St Germain le Gaillard 1, poste à temps non complet (19h15/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur site scolaire Sotteville, poste à temps non complet (4h40/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur site scolaire Tréauville 3, poste à temps non complet (4h40/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur site scolaire Tréauville 4, poste à temps non complet (4h40/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 1ère classe.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 3/17Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur site scolaire Surtainville 3, poste à temps non complet (6h15/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur site scolaire Surtainville 4, poste à temps non complet (4h40/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur site scolaire Grosville 3, poste à temps non complet (4h40/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur TM - Les Pieux 11, poste à temps non complet (7h50/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint d’animation territorial principal de 1ère classe.

DGA Services aux Usagers

Direction des Déchets Ménagers et Assimilés

Suite à un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur comptabilité 1, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint administratif territorial,

• un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe.

Suite à un départ en retraite, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’agent d'équipier déchetterie Tourlaville 4, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe.

Suite à une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chef d'équipe déchetteries territoire Centre Est, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe

• un poste d’agent de maîtrise territorial.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de directeur centre de valorisation énergétique des déchets, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste d’ingénieur territorial,

• un poste d’ingénieur territorial principal,

• un poste d’ingénieur en chef,

• un poste d’ingénieur en chef hors classe.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 4/17Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chargé de projets structurants / hygiène et sécurité 2, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste d’ingénieur territorial,

• un poste d’ingénieur territorial principal,

• un poste de technicien territorial,

• un poste de technicien territorial principal de 2ème classe,

• un poste de technicien territorial principal de 1ère classe.

Direction du Cycle de l’Eau

En prévision d’une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chargé de projets techniques GEMAPI secteur Val de Saire - mission transversale - vision globale, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’ingénieur territorial principal,

• un poste de technicien territorial principal de 2ème classe,

• un poste de technicien territorial principal de 1ère classe.

Suite à une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste de responsable de service ressources administratives et Process, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste de rédacteur territorial principal de 2ème classe,

• un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe.

En prévision d’un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste de conseiller technique usines eau potable 1, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste d’agent de maîtrise principal,

• un poste de technicien territorial,

• un poste de technicien territorial principal de 2ème classe,

• un poste de technicien territorial principal de 1ère classe.

En prévision d’un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste de conseiller technique usine Est 1, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe,

• un poste d’agent de maîtrise territorial principal,

• un poste de technicien territorial.

En prévision d’un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste de conseiller technique usine Est 2, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe,

• un poste d’agent de maîtrise territorial,

• un poste d’agent de maîtrise territorial principal,

• un poste de technicien territorial.

En prévision d’un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’agent d'exploitation usine Est 1, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 5/17En prévision d’un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste de responsable de service contrôle des dispositifs privés, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste de technicien territorial,

• un poste de technicien territorial principal de 2ème classe.

Suite à une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’agent d'exploitation réseaux EU/EP La Hague 3, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe.

Suite à un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’opérateur ITV, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe.

Direction Ingénierie et Bâtiments

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chargé de projet bâtiments MOE interne 3, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste de technicien territorial,

• un poste de technicien territorial principal de 2ème classe,

• un poste de technicien territorial principal de 1ère classe,

• un poste d’ingénieur territorial,

• un poste d’ingénieur territorial principal.

Il est précisé que les postes surnuméraires, créés afin de pourvoir les emplois, seront fermés après aboutissement de la procédure de recrutement.

Avancements de grade et promotions

Au titre des avancements de grade et de la promotion interne pour l’année 2023, il est proposé la création des postes suivants :

Ouverture de Poste - Plan de Promotion

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

ATTACHE TERRITORIAL 1

B

REDACTEUR 4

C

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E 4

ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 4

FILIERE ANIMATION

B

ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL 1

C

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL 2

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL 1

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 6/17Ouverture de Poste - Plan de Promotion

FILIERE SPORTIVE

B

EDUCATEUR TER. APS PL 2EME CL 1

FILIERE SOCIALE

C

AGENT SOCIAL PPAL DE 2E CLASSE 2

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR PRINCIPAL 1

INGENIEUR 1

B

TECHNICIEN 1

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 4

C

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 5

AGENT DE MAITRISE 4

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 6

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 11

Total postes budgétaires - plan de

promotion 53,00

Fermetures de postes

Suite à l’aboutissement de procédures de recrutement, de l’exécution des promotions et avancements de grade et à des fermetures de poste en comité social territorial, il est proposé de fermer les postes surnuméraires suivants :

Postes Budgétaires Fermés

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

ATTACHE TERRITORIAL 3

B

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 3

REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 1

REDACTEUR 1

C

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E 1

ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 1

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 2

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 7/17Postes Budgétaires Fermés

FILIERE CULTURELLE

B

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL 1

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL 1

FILIERE MEDICO-SOCIALE

B

AUX PUERIC TERR CL NORM 1

FILIERE SOCIALE

C

AGENT SOCIAL PPAL DE 1E CLASSE 1

AGENT SOCIAL PPAL DE 2E CLASSE 1

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR PRINCIPAL 1

INGENIEUR 1

B

TECHNICIEN 6

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 10

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 9

C

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 5

AGENT DE MAITRISE 6

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 9

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 9

ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 4

Total postes budgétaires fermés 77,00

Par ces motifs, le Président de la Communauté d’Agglomération du Cotentin,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.5211-10,

Vu la délibération n°DEL2024_060 du 4 avril 2024 portant délégation de pouvoir du Conseil au Bureau et au Président de la Communauté d’Agglomération du Cotentin - Modification n°7,

Vu le Code Général de la Fonction Publique,

Vu la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 8/17Décide

- De modifier le tableau des emplois par la création de postes pour mener à bien ses procédures de recrutement dans le cas de mobilités, de départs de la collectivité ou de réorganisations de services, tel que défini ci-dessous :

Structure et Emploi d'affectation Poste créé C/N Quotité

Direction Achats et Commande

Publique

Chargée de projet en contrats de

concessions et marchés publics

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE

CL C 1,00

ATTACHE TERRITORIAL C 1,00

ATTACHE PRINCIPAL C 1,00

Direction des Équipements

Communautaires

Responsable de service qualité et

sécurité des équipements

aquatiques

EDUCATEUR TER. APS PL 1ERE

CL C 1,00

Direction des Équipements

Communautaires

Conseiller technique régisseur de

spectacle

TECHNICIEN C 1,00

Direction des Équipements

Communautaires

Opérateur administratif et accueil

des artistes

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. N 0,63

Direction du Développement

Économique

Chargé de mission industrie et

animation économique

ATTACHE TERRITORIAL C 1,00

ATTACHE PRINCIPAL C 1,00

INGENIEUR C 1,00

INGENIEUR PRINCIPAL C 1,00

Direction du Développement

Économique

Chargé de projet politique locale

du commerce

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE

CL C 1,00

Direction Accompagnement des

Territoires

Chargé de projet accessibilité et

inclusion

REDACTEUR PRINCIPAL 2EME

CL C 1,00

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE

CL C 1,00

ATTACHE TERRITORIAL C 1,00

ATTACHE PRINCIPAL C 1,00

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 9/17Structure et Emploi d'affectation Poste créé C/N Quotité

Direction Accompagnement des

Territoires

Directrice accompagnement des

territoires

ATTACHE TERRITORIAL C 1,00

INGENIEUR C 1,00

INGENIEUR PRINCIPAL C 1,00

Direction Urbanisme Foncier et

Habitat

Conseillère tech. instructrice

Centre Est Cotentin 5

REDACTEUR C 1,00

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE

CL C 1,00

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E C 1,00

ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E C 1,00

Pôle de Proximité de Cœur de

Cotentin

Conseillère tech. Compt. PP.

Coeur de Cotentin

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. C 1,00

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E C 1,00

Pôle de Proximité de Cœur de

Cotentin

Animatrice RAM/LEP PP. Coeur

de Cotentin

ANIMATEUR N 0,81

ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL N 0,81

ANIMATEUR PRINCIPAL 1ERE CL N 0,81

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL N 0,81

Pôle de Proximité des Pieux

Enseignant formation musicale PP

Les Pieux 1 (TNC 16h)

ASSISTANT D'ENSEIGN.

ARTISTIQ N 0,80

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2

CL N 0,80

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL N 0,80

Pôle de Proximité des Pieux

Opérateur TM - Siouville 2 (TNC

23h10 - 56 %)

ADJOINT TECHNIQUE

TERRITORIAL N 0,37

Pôle de Proximité des Pieux

Opérateur site scolaire Pierreville

3 (TNC 15h25)

ADJOINT ANIMATION N 0,44

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL N 0,44

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 10/17Structure et Emploi d'affectation Poste créé C/N Quotité

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL N 0,44

Pôle de Proximité des Pieux

Opérateur site scolaire St Germain

le Gaillard 1 (TNC 19h15)

ADJOINT ANIMATION N 0,55

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL N 0,55

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL N 0,55

Pôle de Proximité des Pieux

Opérateur site scolaire Sotteville

(TNC 4h40)

ADJOINT ANIMATION N 0,13

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL N 0,13

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL N 0,13

Pôle de Proximité des Pieux

Opérateur site scolaire Tréauville

3 (TNC 4h40)

ADJOINT ANIMATION N 0,13

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL N 0,13

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL N 0,13

Pôle de Proximité des Pieux

Opérateur site scolaire Tréauville

4 (TNC 4h40)

ADJOINT ANIMATION N 0,13

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL N 0,13

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL N 0,13

Pôle de Proximité des Pieux

Opérateur site scolaire Surtainville

3 (TNC 6h15)

ADJOINT ANIMATION N 0,18

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL N 0,18

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL N 0,18

Pôle de Proximité des Pieux

Opérateur site scolaire Surtainville

4 (TNC 4h40)

ADJOINT ANIMATION N 0,13

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL N 0,13

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL N 0,13

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 11/17Structure et Emploi d'affectation Poste créé C/N Quotité

Pôle de Proximité des Pieux

Opérateur site scolaire Grosville 3

(TNC 4h40)

ADJOINT ANIMATION N 0,13

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL N 0,13

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL N 0,13

Pôle de Proximité des Pieux

Opérateur TM Les pieux 11 (TNC

7h50)

ADJOINT ANIMATION N 0,22

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL N 0,22

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL N 0,22

Direction Déchets Ménagers et

Assimilés

Opérateur comptabilité 1

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. C 1,00

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E C 1,00

Direction Déchets Ménagers et

Assimilés

Équipier déchetterie Tourlaville 4

ADJOINT TECHNIQUE

TERRITORIAL C 1,00

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL C 1,00

Direction Déchets Ménagers et

Assimilés

Chef d'équipe déchetteries

territoire Centre Est

AGENT DE MAITRISE C 1,00

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL C 1,00

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL C 1,00

Direction Déchets Ménagers et

Assimilés

Directeur centre de valorisation

énergétique des déchets

INGENIEUR C 1,00

INGENIEUR PRINCIPAL C 1,00

INGENIEUR EN CHEF C 1,00

INGENIEUR EN CHEF HORS

CLASSE C 1,00

Direction Déchets Ménagers et

Assimilés

Chargé de projets structurants -

hygiène et sécurité 2

INGENIEUR C 1,00

INGENIEUR PRINCIPAL C 1,00

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL C 1,00

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME

CL C 1,00

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 12/17Structure et Emploi d'affectation Poste créé C/N Quotité

TECHNICIEN C 1,00

Direction du Cycle de l'Eau

Chargé de projet techni.GEMAPI

secteur Val de Saire Mission

transversale vision globale

INGENIEUR PRINCIPAL C 1,00

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME

CL C 1,00

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL C 1,00

Direction du Cycle de l'Eau

Responsable de service

ressources administratives et

Process

REDACTEUR PRINCIPAL 2EME

CL C 1,00

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE

CL C 1,00

Direction du Cycle de l'Eau

Conseiller technique usines eau

potable 1

AGENT DE MAITRISE C 1,00

TECHNICIEN C 1,00

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME

CL C 1,00

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL C 1,00

Direction du Cycle de l'Eau

Conseiller technique usine Est 1

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL C 1,00

ADJOINT TECHNIQUE

TERRITORIAL C 1,00

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL C 1,00

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL C 1,00

TECHNICIEN C 1,00

Direction du Cycle de l'Eau

Conseiller technique usine Est 2

ADJOINT TECHNIQUE

TERRITORIAL C 1,00

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL C 1,00

AGENT DE MAITRISE C 1,00

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL C 1,00

TECHNICIEN C 1,00

Direction du Cycle de l'Eau

Agent d'exploitation usine Est 1

ADJOINT TECHNIQUE

TERRITORIAL C 1,00

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL C 1,00

Direction du Cycle de l'Eau

Responsable de service contrôle

des dispositifs privés

TECHNICIEN C 1,00

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME

CL C 1,00

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 13/17Structure et Emploi d'affectation Poste créé C/N Quotité

Direction du Cycle de l'Eau

Agent d'exploitation réseaux

EU/EP La Hague 3

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL C 1,00

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL C 1,00

Direction du Cycle de l'Eau

Opérateur ITV

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL C 1,00

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL C 1,00

Direction Ingénierie et Bâtiments

Chargé de projet bâtiments MOE

interne 3

INGENIEUR C 1,00

INGENIEUR PRINCIPAL C 1,00

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL C 1,00

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME

CL C 1,00

TECHNICIEN C 1,00

Création de 107 postes budgétaires

Dont 36 à temps non complet.

- De compléter la modification du tableau des emplois par la création de postes au titre des avancements de grade et de la promotion interne pour l’année 2024 de la façon suivante :

Ouverture de Poste - Plan de Promotion

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

ATTACHE TERRITORIAL 1

B

REDACTEUR 4

C

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E 4

ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 4

FILIERE ANIMATION

B

ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL 1

C

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL 2

ADJOINT ANIM PPAL 2E CL 1

FILIERE SPORTIVE

B

EDUCATEUR TER. APS PL 2EME CL 1

FILIERE SOCIALE

C

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 14/17Ouverture de Poste - Plan de Promotion

AGENT SOCIAL PPAL DE 2E CLASSE 2

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR PRINCIPAL 1

INGENIEUR 1

B

TECHNICIEN 1

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 4

C

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 5

AGENT DE MAITRISE 4

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 6

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 11

Total postes budgétaires - plan de

promotion 53,00

- De compléter la modification du tableau des emplois par la suppression des postes ouverts afin de pourvoir aux recrutements, des postes laissés vacants par la réalisation du plan de promotion et des postes fermés en comité social territorial de la façon suivante :

Postes Budgétaires Fermés

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

ATTACHE TERRITORIAL 3

B

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 3

REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 1

REDACTEUR 1

C

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E 1

ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 1

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 2

FILIERE CULTURELLE

B

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL 1

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL 1

FILIERE MEDICO-SOCIALE

B

AUX PUERIC TERR CL NORM 1

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 15/17Postes Budgétaires Fermés

FILIERE SOCIALE

C

AGENT SOCIAL PPAL DE 1E CLASSE 1

AGENT SOCIAL PPAL DE 2E CLASSE 1

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR PRINCIPAL 1

INGENIEUR 1

B

TECHNICIEN 6

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 10

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 9

C

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 5

AGENT DE MAITRISE 6

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 9

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 9

ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 4

Total postes budgétaires fermés 77,00

- De dire que pour élargir les possibilités de recrutement, notamment en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, il convient de préciser que les postes de catégories A, B et C peuvent être pourvus par des contractuels sur le fondement des articles L. 332-14 et L. 332-8 du Code Général de la Fonction Publique. L’autorité territoriale fixera le niveau de rémunération en fonction du diplôme détenu et de l’expérience professionnelle du candidat et au maximum sur l’indice brut terminal de la grille indiciaire du grade de recrutement. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- De dire que la collectivité se réserve le droit de pourvoir par des agents contractuels les postes de directeur général des services, de directeur général des services techniques et de directeur général adjoint des services sur le fondement de l’article L. 343-1 du Code Général de la Fonction Publique. Les recrutements interviendraient sur les emplois susmentionnés correspondants à la strate d’une commune de 150 000 à 400 000 habitants. L’agent sera classé, à l’un des échelons correspondant à l’un de ces emplois, en fonction de la durée et du niveau de son expérience professionnelle antérieure, en application de l’article 1er-2 du décret 88-145 du 15 février 1988 modifié. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- De dire que la collectivité peut recruter des agents contractuels, pour faire face à un accroissement temporaire d’activité ou à un accroissement saisonner d'activité, sur le fondement de l'article L. 332-23 du Code Général de la Fonction Publique. L’autorité territoriale fixera le niveau de rémunération par référence à un échelon du grade du

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 16/17cadre d'emplois concerné par le besoin. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- D’arrêter le tableau des effectifs annexé à la présente décision,

- De dire que les crédits afférents sont prévus et inscrits au chapitre 012, charges de personnel du budget principal,

- D'autoriser son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente décision,

- De dire que la présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 CAEN ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.

Le Président,

David MARGUERITTE

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P250_2024 du 25/06/2024 17/17Effectif

Budgétaire

Effectif

Pourvu

Dont Temps

Non Complet

(Budgétaire)

Dont Temps

Non Complet

(Pourvu)

ETP

Budgétaire ETP Pourvu

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

DIRECTEUR GEN SERV 150-400000 1 1 0 0 1,00 1,00 D.G.A. 150 A 400.000 4 4 0 0 4,00 4,00 ADMINISTRATEUR GENERAL

ADMINISTRATEUR HORS CLASSE 1 1 1 1 0,14 0,14 ADMINISTRATEUR 1 1 0 0 1,00 1,00 DIRECTEUR TERRITORIAL

SECRETAIRE DE MAIRIE

ATTACHE HORS CLASSE 2 2 0 0 2,00 2,00 ATTACHE PRINCIPAL 39 22 1 1 37,14 20,14 ATTACHE TERRITORIAL 55 33 0 0 54,00 32,30 B

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 37 18 0 0 37,00 17,40 REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 34 20 0 0 34,00 19,60 REDACTEUR 41 24 1 1 36,50 23,30 C

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E 59 40 7 3 52,31 38,43 ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 34 19 5 3 28,36 18,47 ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 70 55 3 1 67,21 53,80

FILIERE ANIMATION

B

ANIMATEUR PRINCIPAL 1ERE CL 7 4 2 1 6,73 3,41 ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL 5 1 1 0 3,81 1,00 ANIMATEUR 6 3 1 0 5,81 3,00 C

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL 27 5 20 0 9,73 5,00 ADJOINT ANIM PPAL 2E CL 27 6 21 1 10,56 5,43 ADJOINT ANIMATION 52 28 50 25 19,98 13,16

FILIERE CULTURELLE

A

ATTACHE CONSERV.PAT 1 1 0 0 1,00 1,00 B

ASSISTANT CONS PPL 1ERE CL 2 1 0 0 2,00 1,00 ASSISTANT CONS PPL 2EME CL 1 0 0 0 1,00 0,00 ASSISTANT DE CONSERVATION 2 0 0 0 2,00 0,00 ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL 12 10 9 7 6,55 4,85 ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL 8 6 6 4 5,39 3,99 ASSISTANT D'ENSEIGN. ARTISTIQ 9 7 8 6 5,30 3,85 C

ADJOINT TERR. PATRIM PPAL 1E 1 0 0 0 1,00 0,00 ADJOINT TER. PATRI. PPAL 2E CL 1 0 0 0 1,00 0,00 ADJOINT TERRITORIAL PATRIMOINE 2 1 1 1 1,74 0,74

FILIERE MEDICO-SOCIALE

A

ASSISTANT SOC EDUC CL EXCEP

ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF

PUERICULTRICE HORS CLASSE 1 0 0 0 1,00 0,00 PUERICULTRICE CL.SUPERIEUR 1 1 0 0 1,00 1,00 PUERICULTRICE 1 0 0 0 1,00 0,00 INFIRMIER SOINS GENERAUX 2 1 0 0 2,00 1,00 B

AUX PUERIC TERR CL SUP 7 7 1 1 6,80 6,40 AUX PUERIC TERR CL NORM 10 10 1 1 9,60 8,80

FILIERE SOCIALE

A

EDUCATEUR JEUNES ENF CL EXCEP 2 0 0 0 2,00 0,00 EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS 11 9 2 2 10,76 8,36 C

AGENT SOCIAL PPAL DE 1E CLASSE 2 2 0 0 2,00 2,00 AGENT SOCIAL PPAL DE 2E CLASSE 8 6 1 1 5,80 5,50 AGENT SOCIAL 8 8 5 5 6,77 6,77 AGENT SPE. MAT. PPAL 1E CLASSE 17 14 15 13 13,30 11,07 AGENT SPE. MAT. PPAL 2E CLASSE 12 7 11 7 8,23 4,83

FILIERE SPORTIVE

A

CONSEILLER TERRITORIAL APS

B

EDUCATEUR TER. APS PL 1ERE CL 7 5 0 0 7,00 5,00 EDUCATEUR TER. APS PL 2EME CL 8 6 0 0 7,00 5,70 EDUCATEUR TERR. DES APS 12 11 1 1 11,60 10,40 C

OPERATEUR TER. DES APS PPAL

ANNEXE TABLEAU DES EMPLOIS 15/06/2024OPERATEUR TER APS QUALIFIE

OPERATEUR TER. DES APS

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR GENERAL

INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE 2 1 1 1 1,14 0,14 INGENIEUR EN CHEF 1 0 0 0 1,00 0,00 INGENIEUR HORS CLASSE 2 2 0 0 2,00 2,00 INGENIEUR PRINCIPAL 38 16 0 0 37,00 15,40 INGENIEUR 45 24 0 0 44,00 24,00 B

TECHNICIEN 50 25 0 0 49,00 24,60 TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 48 20 0 0 44,00 19,70 TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 36 12 0 0 36,00 11,80 C

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 59 41 1 1 53,80 40,60 AGENT DE MAITRISE 48 28 2 2 43,76 27,46 ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 221 165 42 24 198,93 159,12 ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 116 54 35 18 88,35 47,19 ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 226 171 66 45 194,39 151,34

CDI DROIT PRIVE 2 2 0 0 2,00 2,00

Total général 1544,00 961,00 321,00 177,00 1329,50 880,19

Les ouvertures de postes dans le cadre du plan de promotion sont intégrées dans les Effectifs Budgétaires, mais pas dans les ETP Budgétaires.