Déliberation - P522 2024 Modification du tableau des emplois

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Déliberation - P522 2024 Modification du tableau des emplois Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Déliberation - P522 2024 Modification du tableau des emplois)Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Eau et assainissement, DÉCISION PRISE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Délégation faite au Président

Réf. : P522_2024

Date : 13/12/2024

OBJET : Modification du tableau des emplois

Exposé

Ouvertures de postes

Pour mener à bien ses procédures de recrutement dans le cas de mobilités, de départs de la collectivité ou de réorganisations de services, la Communauté d’Agglomération du Cotentin ouvre les postes listés ci-après.

DGA Proximité et Aménagements

Pôle de Proximité des Pieux

Suite à un départ de la collectivité et à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’enseignant chant PP. Les Pieux 1, poste à temps non complet (12h00/20h00), d’ouvrir :

• un poste d’assistant d'enseignement artistique territorial,

• un poste d’assistant d'enseignement artistique territorial principal de 2ème classe • un poste d’assistant d'enseignement artistique territorial principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’enseignant chant PP. Les Pieux 2, poste à temps non complet (5h00/20h00), d’ouvrir : • un poste d’assistant d'enseignement artistique territorial.

Pôle de Proximité du Val de Saire

Suite à un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’adjoint d'animation extra-scolaire Montfarville, poste à temps non complet (7h51/35h00), d’ouvrir : • un poste d’adjoint d’animation territorial.

Suite à un départ de la collectivité, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’adjoint d'animation périscolaire Teurthéville-Bocage, poste à temps non complet (9h45/35h00), d’ouvrir :

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P522_2024 du 13/12/2024 1/7

Publié le 20/12/2024• un poste d’adjoint d’animation territorial.

Direction Accompagnement des Territoires

Suite à une décision commune de la Ville de Cherbourg-en-Cotentin et de la Communauté d’Agglomération de transférer vers l’agglomération l’équipement « Centre de Santé Brès- Croizat », ses agents, et afin de pourvoir les postes vacants, il est proposé d’ouvrir : • cinq postes de médecin territorial de 2ème classe, dont deux à temps non-complet (17h30/35h00),

• cinq postes de médecin territorial de 1ère classe, dont deux à temps non-complet (17h30/35h00),

• sept postes de médecin territorial hors-classe, dont quatre à temps non-complet (17h30/35h00),

• un poste de sage-femme territoriale hors-classe,

• un poste d’attaché territorial,

• deux postes de rédacteur territorial,

• deux postes de rédacteur territorial principal de 2ème classe,

• deux postes de rédacteur territorial principal de 1ère classe,

• deux postes d’adjoint administratif territorial,

• deux postes d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, • trois postes d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, • un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chargé de mission développement de l'offre territoriale de santé, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste d’attaché territorial,

• un poste d’attaché territorial principal.

DGA Services aux Usagers

Direction Transport et Mobilité

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’ambassadeur mobilités durables, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste de rédacteur territorial,

• un poste de rédacteur territorial principal de 2ème classe,

• un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe.

Suite à une modification d’organisation, il est proposé, afin de pourvoir le poste de chargé de promotion des mobilités alternatives, poste à temps complet, d’ouvrir : • un poste d’attaché territorial.

Direction du Cycle de l’Eau

Suite à une mobilité interne, il est proposé, afin de pourvoir le poste d’agent d'exploitation / curage 2, poste à temps complet, d’ouvrir :

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

• un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe.

Il est précisé que les postes surnuméraires, créés afin de pourvoir les emplois, seront fermés après aboutissement de la procédure de recrutement.

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P522_2024 du 13/12/2024 2/7Fermetures de postes

Suite à l’aboutissement de procédures de recrutement, de l’exécution des promotions et avancements de grade et à des fermetures de poste en comité social territorial, il est propo- sé de fermer les postes surnuméraires suivants :

Postes Budgétaires Fermés

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

ATTACHE PRINCIPAL 1

ATTACHE TERRITORIAL 1

B

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1

REDACTEUR 1

C

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 2

FILIERE CULTURELLE

B

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL 2

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL 2

ASSISTANT D'ENSEIGN. ARTISTIQ 2

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR PRINCIPAL 3

INGENIEUR 2

B

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 2

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 3

C

AGENT DE MAITRISE 1

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 1

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 2

ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 3

Total postes budgétaires fermés 29

Par ces motifs, le Président de la Communauté d’Agglomération du Cotentin,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.5211-10,

Vu la délibération n°DEL2024_144 du 26 septembre 2024 portant délégation de pouvoir du Conseil au Bureau et au Président de la Communauté d’Agglomération du Cotentin - Modification n°8,

Vu le Code Général de la Fonction Publique,

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P522_2024 du 13/12/2024 3/7Vu la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Décide

- De modifier le tableau des emplois par la création de postes pour mener à bien ses procédures de recrutement dans le cas de mobilités, de départs de la collectivité ou de réorganisations de services, tel que défini ci-dessous :

Structure et Emploi d'affectation Poste créé C/N Quotité

Direction Accompagnement des

Territoires

Assistante médicale Centre de santé

ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E C 1,00

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E C 1,00

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. C 1,00

Direction Accompagnement des

Territoires

Chargé de mission développement de

l'offre territoriale de santé

ATTACHE PRINCIPAL C 1,00

ATTACHE TERRITORIAL C 1,00

Direction Accompagnement des

Territoires

Cheffe de service centre de santé accès

aux soins

ATTACHE TERRITORIAL C 1,00

REDACTEUR C 1,00

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL C 1,00

REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL C 1,00

Direction Accompagnement des

Territoires

Médecin coordonnateur de l'équipe

médicale centre de santé

MEDECIN TERR. DE 1ERE CLASSE C 1,00

MEDECIN TERR. DE 2EME CLASSE C 1,00

MEDECIN TERR.HORS CLASSE C 1,00

Direction Accompagnement des

Territoires

Médecin généraliste 1 (TNC 17h30)

MEDECIN TERR.HORS CLASSE N 0,50

Direction Accompagnement des

Territoires

Médecin généraliste 2 (TNC 17h30)

MEDECIN TERR. DE 1ERE CLASSE N 0,50

MEDECIN TERR. DE 2EME CLASSE N 0,50

MEDECIN TERR.HORS CLASSE N 0,50

Direction Accompagnement des

Territoires

Médecin généraliste 3

MEDECIN TERR. DE 1ERE CLASSE C 1,00

MEDECIN TERR. DE 2EME CLASSE C 1,00

MEDECIN TERR.HORS CLASSE C 1,00

Direction Accompagnement des

Territoires

Médecin généraliste 4 (TNC 17h30)

MEDECIN TERR. DE 1ERE CLASSE N 0,50

MEDECIN TERR. DE 2EME CLASSE N 0,50

MEDECIN TERR.HORS CLASSE N 0,50

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P522_2024 du 13/12/2024 4/7Structure et Emploi d'affectation Poste créé C/N Quotité

Direction Accompagnement des

Territoires

Médecin généraliste 5 (TNC 17h30)

MEDECIN TERR.HORS CLASSE N 0,50

Direction Accompagnement des

Territoires

Médecin spécialisé

MEDECIN TERR. DE 1ERE CLASSE C 1,00

MEDECIN TERR. DE 2EME CLASSE C 1,00

MEDECIN TERR.HORS CLASSE C 1,00

Direction Accompagnement des

Territoires

Référente administrative et comptable

ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E C 1,00

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E C 1,00

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. C 1,00

REDACTEUR C 1,00

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL C 1,00

REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL C 1,00

Direction Accompagnement des

Territoires

Référente comptable - régisseur

secrétariat

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL C 1,00

Direction Accompagnement des

Territoires

Sage-femme

SAGE-FEMME TERR. HORS CLASSE C 1,00

Direction Accompagnement des

Territoires

Secrétaire médicale

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E C 1,00

Pôle de Proximité des Pieux

Enseignant chant PP. Les Pieux 1 (TNC

12h)

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL C 0,60

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL C 0,60

ASSISTANT D'ENSEIGN. ARTISTIQ C 0,60

Pôle de Proximité des Pieux

Enseignant chant PP. Les Pieux 2 (TNC

5h)

ASSISTANT D'ENSEIGN. ARTISTIQ N 0,25

Pôle de Proximité du Val de Saire

Adjt d'animat. extra-scolaire Montfarville

(TNC 7h51)

ADJOINT ANIMATION N 0,22

Pôle de Proximité du Val de Saire

Adjt. d'animat. périsco. Teurthéville-B

(TNC 9h45)

ADJOINT ANIMATION N 0,28

Direction du Cycle de l'Eau

Agent d'exploitation / curage 2

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL C 1,00

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL C 1,00

Direction Transports et Mobilités

Ambassadeur mobilités durables REDACTEUR C 1,00

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL C 1,00

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P522_2024 du 13/12/2024 5/7Structure et Emploi d'affectation Poste créé C/N Quotité

REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL C 1,00

Direction Transports et Mobilités

Chargé de promotion des mobilités

alternatives

ATTACHE TERRITORIAL C 1,00

Création de 47 postes budgétaires

Dont 11 à temps non complet.

- De compléter la modification du tableau des emplois par la suppression des postes ouverts afin de pourvoir aux recrutements, des postes laissés vacants par la réalisation du plan de promotion et des postes fermés en comité social territorial de la façon suivante :

Postes Budgétaires Fermés

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

ATTACHE PRINCIPAL 1

ATTACHE TERRITORIAL 1

B

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1

REDACTEUR 1

C

ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 2

FILIERE CULTURELLE

B

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL 2

ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL 2

ASSISTANT D'ENSEIGN. ARTISTIQ 2

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR PRINCIPAL 3

INGENIEUR 2

B

TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 2

TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 3

C

AGENT DE MAITRISE 1

ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 1

ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 2

ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 3

Total postes budgétaires fermés 29

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P522_2024 du 13/12/2024 6/7- De dire que pour élargir les possibilités de recrutement, notamment en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, il convient de préciser que les postes de catégories A, B et C peuvent être pourvus par des contractuels sur le fondement des articles L. 332-14 et L. 332-8 du code général de la fonction publique. L’autorité territoriale fixera le niveau de rémunération en fonction du diplôme détenu et de l’expérience professionnelle du candidat et au maximum sur l’indice brut terminal de la grille indiciaire du grade de recrutement. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- De dire que la collectivité se réserve le droit de pourvoir par des agents contractuels les postes de directeur général des services, de directeur général des services techniques et de directeur général adjoint des services sur le fondement de l’article L. 343-1 du code général de la fonction publique. Les recrutements interviendraient sur les emplois susmentionnés correspondants à la strate d’une commune de 150 000 à 400 000 habitants. L’agent sera classé, à l’un des échelons correspondant à l’un de ces emplois, en fonction de la durée et du niveau de son expérience professionnelle antérieure, en application de l’article 1er-2 du décret 88-145 du 15 février 1988 modifié. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- De dire que la collectivité peut recruter des agents contractuels, pour faire face à un accroissement temporaire d’activité ou à un accroissement saisonner d'activité, sur le fondement de l'article L. 332-23 du code général de la fonction publique. L’autorité territoriale fixera le niveau de rémunération par référence à un échelon du grade du cadre d'emplois concerné par le besoin. Monsieur le Président ou son représentant est autorisé à signer le contrat de travail ainsi que ses éventuels avenants,

- D’arrêter le tableau des effectifs annexé à la présente décision,

- De dire que les crédits afférents sont prévus et inscrits au chapitre 012, charges de personnel du budget principal,

- D'autoriser son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente décision,

- De dire que la présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 CAEN ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.

Le Président,

David MARGUERITTE

Communauté d'Agglomération du Cotentin - Décision du Président n° P522_2024 du 13/12/2024 7/7Effectif

Budgétaire

Effectif

Pourvu

Dont Temps

Non Complet

(Budgétaire)

Dont Temps

Non Complet

(Pourvu)

ETP

Budgétaire ETP Pourvu

FILIERE ADMINISTRATIVE

A

DIRECTEUR GEN SERV 150-400000 1 1 0 0 1,00 1,00 D.G.A. 150 A 400.000 4 3 0 0 4,00 3,00 ADMINISTRATEUR GENERAL

ADMINISTRATEUR HORS CLASSE 2 1 1 1 1,14 0,14 ADMINISTRATEUR 1 0 0 0 1,00 0,00 DIRECTEUR TERRITORIAL

SECRETAIRE DE MAIRIE

ATTACHE HORS CLASSE 3 2 0 0 3,00 2,00 ATTACHE PRINCIPAL 36 22 1 1 34,14 20,14 ATTACHE TERRITORIAL 57 36 1 1 57,00 35,30 B

REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 31 19 0 0 31,00 18,40 REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 32 21 0 0 32,00 20,60 REDACTEUR 36 26 1 1 35,50 25,30 C

ADJOINT ADMINIS.TER.PL.1E 56 40 7 3 51,31 38,33 ADJOINT ADMINIS. TER.PL. 2E 31 18 5 3 28,36 17,57 ADJOINT ADMINISTRATIF TER. 66 52 3 1 63,21 50,43

FILIERE ANIMATION

B

ANIMATEUR PRINCIPAL 1ERE CL 6 5 2 1 5,77 4,41 ANIMATEUR PRINCIPAL 2EME CL 2 0 1 0 0,86 0,00 ANIMATEUR 4 3 1 0 3,86 3,00 C

ADJOINT ANIM PPAL 1E CL 17 6 9 0 8,99 6,00 ADJOINT ANIM PPAL 2E CL 17 6 11 2 8,11 4,72 ADJOINT ANIMATION 46 24 41 21 18,09 11,79

FILIERE CULTURELLE

A

ATTACHE CONSERV.PAT 1 1 0 0 1,00 1,00 ATTACHE PPAL CONS.PAT 1 1 0 0 1,00 1,00 B

ASSISTANT CONS PPL 1ERE CL 1 1 0 0 1,00 1,00 ASSISTANT CONS PPL 2EME CL 0 0 0 0 0,00 0,00 ASSISTANT DE CONSERVATION 1 0 0 0 1,00 0,00 ASSISTANT D'ENS ART PPAL 1CL 11 9 8 7 5,35 4,15 ASSISTANT D'ENS ART PPAL 2 CL 8 6 5 4 5,24 4,04 ASSISTANT D'ENSEIGN. ARTISTIQ 10 8 8 7 5,95 4,70 C

ADJOINT TERR. PATRIM PPAL 1E

ADJOINT TER. PATRI. PPAL 2E CL

ADJOINT TERRITORIAL PATRIMOINE 2 2 1 1 1,74 1,74

FILIERE MEDICO-SOCIALE

A

ASSISTANT SOC EDUC CL EXCEP

ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF

PUERICULTRICE HORS CLASSE 1 0 0 0 1,00 0,00 PUERICULTRICE CL.SUPERIEUR 1 1 0 0 1,00 1,00 PUERICULTRICE 1 0 0 0 1,00 0,00 INFIRMIER SOINS GENERAUX 3 2 0 0 3,00 2,00 MEDECIN TERR. DE 2EME CLASSE 5 0 2 0 4,00 0,00 MEDECIN TERR. DE 1ERE CLASSE 5 0 2 0 4,00 0,00 MEDECIN TERR.HORS CLASSE 7 0 4 0 5,00 0,00 SAGE-FEMME TERR. HORS CLASSE 1 0 0 0 1,00 0,00 B

AUX PUERIC TERR CL SUP 7 7 1 1 6,80 6,80 AUX PUERIC TERR CL NORM 10 10 1 1 9,60 9,20

FILIERE SOCIALE

A

EDUCATEUR JEUNES ENF CL EXCEP 2 1 0 0 2,00 1,00 EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS 11 10 2 2 10,76 9,36 C

AGENT SOCIAL PPAL DE 1E CLASSE 2 2 0 0 2,00 2,00 AGENT SOCIAL PPAL DE 2E CLASSE 8 6 1 1 5,80 5,60 AGENT SOCIAL 8 8 5 5 6,77 6,77 AGENT SPE. MAT. PPAL 1E CLASSE 17 12 15 11 13,21 9,50 AGENT SPE. MAT. PPAL 2E CLASSE 11 6 10 6 7,61 4,29

FILIERE SPORTIVE

A

CONSEILLER TERRITORIAL APS

ANNEXE TABLEAU DES EMPLOIS 10/12/2024B

EDUCATEUR TER. APS PL 1ERE CL 6 5 0 0 6,00 5,00 EDUCATEUR TER. APS PL 2EME CL 9 8 0 0 9,00 7,70 EDUCATEUR TERR. DES APS 10 9 1 1 9,60 8,40 C

OPERATEUR TER. DES APS PPAL

OPERATEUR TER APS QUALIFIE

OPERATEUR TER. DES APS

FILIERE TECHNIQUE

A

INGENIEUR GENERAL

INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE 4 1 1 1 3,14 0,14 INGENIEUR EN CHEF 3 0 0 0 3,00 0,00 INGENIEUR HORS CLASSE 4 2 0 0 4,00 2,00 INGENIEUR PRINCIPAL 35 16 0 0 35,00 15,60 INGENIEUR 48 29 0 0 48,00 29,00 B

TECHNICIEN 45 30 0 0 45,00 29,40 TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CL 38 23 0 0 38,00 22,90 TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CL 22 8 0 0 22,00 8,00 C

AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 55 38 3 1 53,68 37,80 AGENT DE MAITRISE 42 24 3 1 40,65 23,46 ADJOINT TECH TER. PPAL 1E CL 212 167 38 27 199,80 159,63 ADJOINT TECH. TER. PPAL 2E CL 103 57 30 20 89,01 49,39 ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL 225 173 71 56 188,44 145,09

CDI DROIT PRIVE 2 2 0 0 2,00 2,00

Total général 1446,00 970,00 296,00 188,00 1291,49 882,81

Les ouvertures de postes dans le cadre du plan de promotion sont intégrées dans les Effectifs Budgétaires, mais pas dans les ETP Budgétaires.