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Conseil Municipal - cm du 3 juin 2020
Document publié le Mercredi 3 juin 2020 par la commune de Montbizot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 3 juin 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MONTBIZOT
Séance du 2 Juin 2020
L'An deux mil vingt
Le deux juin à vingt heures trente
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à la Salle Polyvalente, sous la présidence de M. Alain BESNIER, Maire.
Étaient présents : M, Alain BESNIER, M. Laurent CAURET, Mme Brigitte GAIGNARD, M, Eugène BESNARD, Mme Stéphanie GUYON, M. Éric VÉRITÉ, Mme Alice JEANNE, M. Dominique ANDRÉ, M. Daniel ALAIN, M. Laurent BOBOUL, Mme Caroline ÉVRARD, Mme Pascale LERAY, M. José SAMPAIO- COELHO, Mme Stéphanie CANTIN, Mme Béatrice OLIVIER, M. Richard MAREAU, M. Yohann PIERRE, Mme Aurélie JAMIN, Mme Cécile GRUDÉ
Absents excusés : /
Secrétaire de séance : Pascale LERAY
Convocation : 27/05/2020
Date affichage : 27/05/2020
MODE DE
DESIGNATION :
APPLICATION DE
L'ARTICLE 2121-
21 DU CGCT
2020_013
ELECTION DES
DELEGUES DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIAL (CCAS)
2020 014
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE le compte-rendu du 26 mai 2020,
Vu l'article L 2121-21 du Code général des Collectivités Territoriales permettant, par décision prise à l’unanimité du Conseil Municipal, de désigner des membres du Conseil Municipal pour remplir des fonctions ou siéger dans les organismes extérieurs sans avoir nécessairement recours au vote à bulletin secret,
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré :
- _ DECIDE, à l'unanimité, de ne pas avoir recours au vote à bulletin secret pour procéder
aux nominations ou représentations.
- _ PRECISE que cette décision ne s'applique pas aux désignations pour lesquelles une disposition législative ou règlementaire exige le vote à bulletin secret.
- _ PRÉCISE que le mode de désignation pourra être modifié sur demande des membres du
Conseil Municipal suivant les règles de l'article L 2122-21.
Délibéré et signé le jour même par les membres présents.
M. le Maire, Président du Centre Communal d'Action Sociale, a invité les membres du Conseil Municipal à procéder à l'élection de ses délégués.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, a élu à l'unanimité, les membres suivants : - Mme GUYON Stéphanie, Mme GAIGNARD Brigitte, M. VÉRITÉ Éric, Mme JEANNE Alice, Mme OLIVIER Béatrice, Mme JAMIN Aurélie
Délibéré et signé le jour même par les membres présents.
- document administratif, comptable ou financier s'y rapportant
Délibéré et signé le jour même par les membres présents.
Vu la constitution du Conseil Municipal de la Commune de Montbizot suite aux élections du 15 mars 2020,
Vu les articles L.5212-7 et L.5212-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, ELECTION DES
DELEGUES DU
CONSEIL
MUNICIPAL AU
SIAEPA STE
JAMME/
MONTBIZOT
2020 015
ELECTION DES
DELEGUES DU
CONSEIL
D'ECOLE
2020_016
DESIGNATION
DES MEMBRES
DE LA
COMMISSSION
D'APPEL
2020 _ 017
Vu les arrêtés préfectoraux des 21 mai 1957, 25 avril 1979, 31 janvier 1984 et 31 janvier 1992 portant création et modification des statuts du SIAEPA Ste Jamme Montbizot Il convient alors de désigner les délégués communaux au comité syndical du Syndicat Intercommunal d’Aliénation d'Eau potable et d'assainissement (SIAEPA) de Ste Jamme/ Montbizot au nombre de neuf.
Se portent candidats: Mrs BESNIER Alain, CAURET Laurent, VÉRITÉ Éric, BESNARD Eugène, MAREAU Richard, ALAIN Daniel, SAMPAIO-COELHO José, BOBOUL Laurent, ANDRÉ Dominique,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
-_ DECIDE d'accepter la nomination de ces délégués au sein du SIAEPA de Ste Jamme Montbizot,
Délibéré et signé le jour même par les membres présents.
IRRRNNNNEENNNNNUNNRENDTRSNNENNNENENNMNNNNNE RENNES NARNNRARNEUNNUNannE:
Le Conseil Municipal procède à la désignation des Délégués au Conseil d'Ecole. Se portent candidats : M. BESNIER Alain, Mme GUYON Stéphanie, Mme LERAY Pascale
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité, d'accepter la nomination de ces délégués au sein du Conseil d'École.
Délibéré et signé le jour même par les membres présents.
Le conseil municipal,
Vu les articles L 1414-2 et L 1411-5 du code général des collectivités territoriales,
Considérant qu'il convient de désigner les membres titulaires de la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat.
Cette désignation doit avoir lieu à bulletin secret. Il convient de précéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires ;
Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres du conseil municipal élus par le conseil,
Sont candidats au poste de titulaire : Mrs BESNARD Eugène, VÉRITÉ Éric, Mme ÉVRARD Caroline Sont candidats au poste de suppléant : Mrs ALAIN Daniel, ANDRE Dominique, MAREAU Richard Le résultat des votes à bulletin secret sont les suivants :
Mrs BESNARD Eugène, VÉRITÉ Éric, Mme ÉVRARD Caroline, en qualité de titulaire, et Mrs ALAIN Daniel, ANDRÉ Dominique, MAREAU Richard en qualité de suppléants, ont obtenu 19 voix chacun.
Délibéré et signé le jour même par les membres présents.
Prochain CM le 16 Juin 2020 à 20 H 30
Fin de séance : 21 H 10