Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du 1er
Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du 31 m
Déliberation - liste des deliberations adoptees en cm du 9 decemb
Déliberation - liste des deliberations adoptees en cm du 10 fevri
Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du 20 o
Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du 19 m
Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du 7 ju
Procès Verbal - pv du cm du 9 fevrier 2026
Déliberation - Liste des deliberations seance du 9 fevrier 2026
Déliberation - liste des deliberations adoptees le 14 octobre 202
Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du 9 fevrier 2026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees en seance du 9 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMMUNE DE VAUVERT
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 FEVRIER 2026
- Délibération n°2025/02/001 : Avenant n°1 à la convention cadre Petites Villes de Demain signée le 8 juillet 2024 – approbation et autorisation de signature
- Délibération n°2025/02/002 : Demande de financement Région Occitanie pour le projet d’aménagement des abords d’un centre commercial
- Délibération n°2025/02/003 : Vente à Madame Potot de parties résiduelles de locaux de la résidence Le Montcalm à Vauvert, formant les lots 116 et 117 de la copropriété, après renonciation d’un autre acquéreur potentiel
- Délibération n°2025/02/004 : Mise à jour des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement pour les projets NPNRU pour l’année 2026 sur le budget principal de la Ville - Délibération n°2025/02/005 : Cession au Département du Gard de portions de parcelles communales sises lieudit d’une part Candiac et d’autre part Vestric et Candiac, dans le cadre d’un projet de voie verte
- Délibération n°2025/02/006 : Avenant au bail à ferme à clauses environnementales des parcelles cadastrées section AD 13 à Vauvert et 16 et AZ 94 à Vestric et Candiac, dans le cadre d’un projet de voie verte
- Délibération n°2025/02/007 : Acquisition de vélos à assistance - électrique aide de la ville – année 2026
- Délibération n°2025/02/008 : Acquisition de bien présumé vacant et sans maître « BERTHET Philippe »
- Délibération n°2025/02/009 : Acquisition de bien présumé vacant et sans maître « ROUVIERE Louis »
- Délibération n°2025/02/010 : Acquisition de bien présumé vacant et sans maître « REYES Socorro »
- Délibération n°2025/02/011 : Acquisition de bien présumé vacant et sans maître « PLANE Louis »
- Délibération n°2025/02/012 : Acquisition de bien présumé vacant et sans maître « BOUIN Marcelle »
- Délibération n°2025/02/013 : Acquisition de la parcelle cadastrée section CA n°131 par exercice du droit de préférence communal
- Délibération n°2025/02/014 : Convention de partenariat tripartite avec Passe Muraille en vue de la réalisation d’un chantier d’insertion en 2026
- Délibération n°2025/02/015 : Convention FSL 2025/2029 - Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement
- Délibération n°2025/02/016 : Versement d’un acompte sur la subvention annuelle du CCAS, du FCV et d’une avance sur le forfait communal pour l’école privée Notre Dame – budget principal 2026
- Délibération n°2025/02/017 : Charte du Festival de théâtre jeunesse
- Délibération n°2025/02/018 : Convention de partenariat avec l’entreprise Recyclivre - Délibération n°2025/02/019 : Attribution de subvention – Budget principal 2026 -16ème édition de l’évènement « Vignes Toquées » - Délibération n°2025/02/020 : Versement d’une subvention à l’association Union Cycliste Bessèges pour le soutien à l’organisation de l’Etoile de Bessèges – Tour du Gard - Délibération n°2025/02/021 : Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2026 : Eau brute BRL
- Délibération n°2025/02/022 : Procès-verbal de fin partielle de mise à disposition et mise à disposition partielle d’un bien entre la commune de Vauvert et la communauté de communes de Petite Camargue – Cuisine centrale de Vauvert
- Délibération n°2025/02/023 : Désaffectation, déclassement et vente de deux portions du domaine public dans le cadre d’un projet privé d’aménagement d’accès, impasse Auguste Renoir
- Délibération n°2025/02/024 : Bornage et délimitation amiables de la parcelle privée cadastrée section AN numéro 144, sise lieudit Fangaire à Vauvert
- Délibération n°2025/02/025 : Accueil au sein des services municipaux de personnes majeures condamnées par le juge à effectuer un travail d’intérêt général (TIG)
- Délibération n°2025/02/026 : Création d’un emploi de vacataire pour satisfaire aux missions ponctuelles liées à l’organisation des manifestations taurines et estivales
- Délibération n°2025/02/027 : Création d’emplois de vacataires pour satisfaire aux missions ponctuelles liées à l’organisation de manifestations taurines traditionnelles au cours de la saison taurine 2026
- Délibération n°2025/02/028 : Modification du tableau des effectifs – Agents contractuels (accroissement temporaire d’activité en application de l’article 332-23 1°du code général de la fonction publique)
- Délibération n°2025/02/029 : Modification tableau des effectifs - emplois statutaires - Délibération n°2025/02/030 : Modification tableau des effectifs - emplois statutaires - Délibération n°2025/02/031 : Etat des travaux de la commission consultative des services publics locaux en 2025
- Délibération n°2025/02/032 : Protocole d’accord intervenant dans le cadre du contentieux C2025J013 opposant la commune, relatif à la décision d’opposition du 17 janvier 2025, à la déclaration préalable n°030 341 24V0281 portant sur la construction d’un abri voiture - Délibération n°2025/02/033 : Constitution d’un groupement de commandes entre le Centre Communal d’Action Sociale et la Commune de Vauvert pour un marché de service de télécommunications, à conclure en 2026