Procès Verbal - duguqt7pyt2fl5

Documents similaires

Compte-Rendu - snynvy8gl6jsur

Compte-Rendu - 1ug4jbeiv8dth1s

Procès Verbal - hybvzrw1252fab2

Déliberation - zy83p49rwqkmfa

Procès Verbal - sp8itdcr86tv513

Déliberation - 3v7xtvftgscc7xm

Compte-Rendu - al5ao2d6zacurb

Déliberation - h87npmt0to8rk1r

Déliberation - kgidd91uoa74mb6

Compte-Rendu - 74upy32v3yp2qkl

Procès Verbal - duguqt7pyt2fl5 Document publié le Mardi 27 décembre 2005 par la commune d'Arnèke. Lien du pdf (Procès Verbal - duguqt7pyt2fl5)Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Humanitaire, 1

PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 11 2024

Présents : Francis AMPEN, Michel PICOTIN, Sylvain VIDRIL, Julie ADJOVI, Fabrice KERCKHOVE, Didier GUENANTIN, Yves GELIOT, M. Anne HUYGHE, Bruno DELASSUS, Martine DEVOS, Daisy FRANCOIS, Anita HERMAND, Juliette WAESELYNCK, Bérengère VANDENAMEEL, Mickaël MUYLAERT, Pierre MARCANT,

Excusés : Caty CROGIEZ donne pouvoir à Michel PICOTIN

Sylvie PYCKAERT donne pouvoir à Daisy FRANCOIS

Mikaël SOLUJIC donne pouvoir à Julie ADJOVI

Absent :

Secrétaire de séance : Julie ADJOVI

Le quorum est atteint

L’ordre du jour est le suivant :

I - Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente

II - Redevance d’occupation du domaine public télécommunication

III - Modification RODP Electricité

IV - Rétrocession rue Les Aubépines

V - Convention d’intervention de mise en place d’un site internet via l’usine à sites avec Cœur de Flandre Agglo

VI - Proposition territoire d’énergie de prestation de contrôle de factures d’énergie par le biais d’un cabinet spécialisé

VII - Présentation du rapport d’activité 2023 territoire Energie Flandre

VIII - Recrutement d’agents recenseurs 2025

IX - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) X - Nouvelles adhésions SIDEN-SIAN

XI - Accord de principe à Territoire d’Energie Flandre pour rénovation éclairage public XII - Rapport d’activité SIDEN-SIAN

XIII - Avis du Conseil Municipal sur la demande de la commune de Noordpeene concernant l’entretien des équipements sportifs

XIV - Installation d’un poste de télérelève sur le bâtiment de la mairie par la fibre 59-62 et Cap Fibre X - Questions diverses

I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

Le procès-verbal de la séance précédente est approuvé à l’unanimité des membres présents.

II – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC TELECOMMUNCATION

Monsieur Le Maire propose les tarifs maximums prévus par le décret n° 2005-1676 du 27 décembre 2005 relatif aux redevances d’occupation du domaine public, à savoir pour 2024 Domaine public routier communal

Année ARTERES (en €/km) Autres (en €/m²) (cabines

téléphoniques, sous

répartiteur)

Souterrain Aérien

2024 48,27 64,36 32,18 Il est précisé qu’une artère correspond à un fourreau contenant, ou non, des câbles (ou un câble en2

pleine terre) en souterrain et à l’ensemble des câbles tirés entre deux supports.

Domaine public non routier communal

Année ARTERES (en €/km) Autres (en €/m²) (cabines

téléphoniques, sous

répartiteur)

Souterrain Aérien

2024 1609,00 1609,00 1045,85 A noter que le montant pour les installation radioélectriques (antenne de téléphonie mobile,..) n’est pas plafonné

De revaloriser chaque année ces montants en fonction de la moyenne des quatre dernières valeurs trimestrielles de l’index général relatif aux travaux publics. D’inscrire cette recette au compte 70323. Monsieur Le Maire se chargera du recouvrement de ces redevances.

Proposition adoptée à l’unanimité.

III – MODIFICATION RODP ELECTRICITE

Selon le décret du 18 août 2023 le plafond de la RODP est porté à 1/20ème du montant de la RODP. Le montant versé tient compte de notre dernière délibération.

En ce qui concerne la RODP Travaux, les plafonds applicables sont définis aux articles R. 2333-105- 2 et R. 3333-4-2 du CGCT qui ont été récemment modifiés par le décret n°2023-797 du 18 août 2023. Ces plafonds s’obtiennent désormais en divisant par CINQ ceux calculés pour la RODP Ouvrages, soit un doublement

Le Maire propose au conseil municipal de fixer au tarif maximum le montant des redevances d’occupation du domaine public prévu par la réglementation et de pouvoir bénéficier de ce plafond doublé.

Le conseil accepte à l’unanimité la proposition de Monsieur Le Maire.

IV – RETROCESSION LES AUBEPINES

Une délibération avait été prise il y a une dizaine d’années concernant la rétrocession des voiries des Aubépines. Or, celle-ci n’a jamais été entérinée, c’est pourquoi aujourd’hui Monsieur Le Maire propose une actualisation de cette délibération puisque depuis les numéros de parcelles ont changé. Cette mise à jour permettrait d’acter la rétrocession de 73 mètres linéaires.

Sylvain VIDRIL demande si tout est conforme au niveau revêtement. La réponse est oui. Le conseil adopte à l’unanimité la délibération.

Qu’en est-il de la rétrocession de la voirie du domaine de la mare ? Pour l’instant pas encore de rétrocession en vue car le lotissement n’est pas terminé.

V – CONVENTION D’INTERVENTION DE MISE EN PLACE D’UN SITE INTERNET VIA L’USINE A SITES AVEC CŒUR DE FLANDRE AGGLO

Monsieur Le Maire explique que le site internet actuel de la commune est obsolète qu’il est très chronophage et compliqué de le mettre à jour.

Cœur de Flandre Agglo propose pour un tarif moindre, que celui supporté par la commune actuellement, un hébergement pour notre nouveau site. La prestation comprend sa mise en place et la formation sur site3

d’un agent de la mairie pour son utilisation et sa mise à jour. Point positif également nous aurions enfin un interlocuteur pour toutes les questions relatives à son bon fonctionnement. Julie ADJOVI ajoute qu’un modèle, en fonction de la charte graphique proposée, a été choisi en commission de communication dans l’éventualité de l’accord du conseil.

Celui-ci donne, à l’unanimité, à Monsieur Le Maire, l’autorisation de signer toutes les pièces afférentes à la mise en place du nouveau site internet.

VI – PROPOSITION TERRITOIRE D’ENERGIE FLANDRE DE PRESTATION DE CONTROLE DE FACTURES D’ENERGIE PAR LE BIAIS D’UN CABINET SPECIALISE

Monsieur Le Maire informe l’assemblée que le TE Flandre (Coordonnateur du groupement) souhaite proposer une prestation de contrôle des factures d’électricité et de gaz naturel par le biais d’un cabinet spécialisé. Cette prestation de contrôle vise à s’assurer d’une bonne facturation sur l’ensemble des points de livraison. Il est précisé que les services du TE Flandre assurent déjà auprès des collectivités membres une prestation d’accompagnement, mais elle n’est pas automatisée, ni systématique. Il est proposé à l’Assemblée délibérante :

- D’autoriser le Président du TE Flandre à missionner un cabinet d’études, pour réaliser

cette prestation, concernant les factures de la commune d’Arnèke relatives aux marchés

de fourniture d’électricité et de gaz,

- Il est précisé que le TE Flandre prend à sa charge les frais de mission forfaitaires (frais

fixés aux nombres de PDL) du cabinet ainsi que les frais liés au remboursement (% du

montant remboursé par le fournisseur en cas de trop perçu),

- Il est également précisé que si aucune anomalie n’est trouvée sur les factures de la

collectivité, alors la commune d’Arnèke n’est redevable de rien pour cette prestation,

- A contrario, si une anomalie est trouvée, la commune d’Arnèke sera remboursée par le

fournisseur du trop-perçu. La commune d’Arnèke s’engage alors à reverser 50% de ce

remboursement au TE Flandre afin de couvrir les frais de mission,

- D’autoriser Monsieur Le Maire à signer la convention avec le Président du TE Flandre

en application des dispositions de la présente délibération.

Après en avoir délibéré, l’assemblée accepte la proposition à l’unanimité.

VII – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023 TERRITOIRE ENERGIE

FLANDRE

Le conseil prend acte du rapport d’activité 2023 Territoire Energie Flandre.

VIII – RECENSEMENT 2025 – RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune fera l’objet du recensement de la population entre le 16 janvier 2025 et le 15 février 2025. Conformément à la réglementation la Commune sera découpée en 3 Zones de collecte appelées districts et il est donc nécessaire de recruter 3 agents recenseurs et de désigner un coordonnateur communal.

Monsieur le Maire propose la création de 2 emplois de non titulaire pour un besoin saisonnier puisque le troisième sera tenu par un de nos agents à temps partiel.4

Monsieur Le Maire propose la rémunération de ces agents recenseurs de la façon suivante :

1,20 euros Par feuille de logement remplie et déposée 1.80 euros Par bulletin individuel rempli et déposé 34 euros Par séance de formation

120 euros Forfait de déplacement

110 euros Pour la tournée de reconnaissance

Ouï l’exposé du Maire et après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la création

d’emplois de non titulaire.

Monsieur Le Maire rappelle l’importance du recensement de la population. Effectivement au cours

du dernier recensement une poignée seulement d’habitants non pas pu être recensés et cela a

fortement pénalisé le budget communal. Comme notre population ne représentait plus 15% des

habitants de l’ex canton de Cassel de 2020 à 2025 la commune aura eu un manque à gagner au

niveau dotation de 405 000 euros.

Par conséquent, il est important d’être extrêmement vigilants et réactifs lors de ce recensement

afin de pouvoir remplir à nouveau les conditions d’obtention de la dotation s’y rapportant.

Il faut sensibiliser au maximum les administrés sur cet état de fait et privilégier la dématérialisation

si possible.

Martine DEVOS demande si nous remplissons à nouveau les critères, est-ce que ce sera rétroactif

sur les années perdues. La réponse est non.

Le conseil approuve la délibération à l’unanimité.

IX – CLECT

Vu la réunion de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées en date du 12 septembre 2024, et ses 4 rapports votés à l’unanimité (rapports n° 1, 2 et 4) ou à la majorité (rapport n°3) des membres présents de la CLECT concernant le transfert de charge lié aux compétences eau potable, assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines des communes membres à l’intercommunalité à partir du 1er janvier 2024 ;

Vu l’article 1609 nonies C, qui précise que les rapports de la CLECT doivent être soumis à l’approbation de chaque conseil municipal des communes membres dans un délais de 3 mois à compter de leur transmission ;

Vu l’article 5211-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, qui fixe les conditions de majorité requise ;

Il est proposé au Conseil Municipal de donner un avis sur la proposition effectuée par la Commission d'évaluation des transferts de charges.

 Entendu l’exposé de Monsieur Le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, o adopte le rapport n°1 de la CLECT en date du 12 septembre 2024 ;

o adopte le rapport n°2 de la CLECT en date du 12 septembre 2024 ;

o adopte le rapport n°3 de la CLECT en date du 12 septembre 2024 ;5

o adopte le rapport n°4 de la CLECT en date du 12 septembre 2024 ;

Rappel, la commune quant à elle est concernée par le rapport n°1.

Depuis la nouvelle compétence « eau » de la communauté d’agglomération, la commune ne payera

plus directement Noréade pour cette prestation mais le montant sera prélevé de l’attribution de

compensation qui nous est versé par Cœur de Flandre Agglo.

Le conseil vote, à l’unanimité, pour la délibération.

X – NOUVELLES ADHESIONS SIDEN-SIAN

Monsieur Le Maire présente les nouvelles adhésions SIDEN-SIAN au conseil.

Celui-ci décide, à l’unanimité, d’accepter ces nouvelles adhésions.

XI – ACCORD DE PRINCIPE A TEF POUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE

PUBLIC

Le programme visant à changer tout l’éclairage public de la commune par des LEDS arrive à sa

fin. En 2025, c’est 220 lampes LED qui auront été installées. Michel PICOTIN présente deux

bénéfices à ces installations. La première une baisse de consommation de 11 000 kwh (ce qui ne

veut pas dire que nous avons forcément payé moins cher mais du coup l’impact de la hausse du

prix de l’énergie est passée inaperçue). La deuxième est la diminution du nombre d’interventions

de dépannage.. Malgré tout, il est souhaitable de garder notre contrat de maintenance.

Le coût total pour ces travaux s’élève à 39 997 euros TTC.

Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, la rénovation de l’éclairage public de la rue de Saint-

Omer, Bourbourg, 7 planètes et hameaux.

Bruno DELASSUS remonte un problème d’éclairage public qui s’éteindrait plus tôt dans certains

quartiers. Il est rappelé que les horaires sont les mêmes pour tout le village (sauf si des

manifestations sont programmées). Extinction de l’éclairage de 23h00 à 05h30. Ces horaires sont

gérés par la commune. Mais vérification sera faite pour voir s’il y a un dysfonctionnement.

XII – RAPPORT D’ACTIVITE SIDEN-SIAN

Le conseil prend acte du rapport d’activité 2023 SIDEN-SIAN

XIII – DEMANDE DE LA COMMUNE DE NOORDPEENE CONCERNANT

L’ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS SPORTIFS

Monsieur Le Maire présente une demande de Monsieur Thierry DEHONDT, Maire de

Noordpeene qui souhaiterait un financement intercommunal de l’entretien du terrain de football

de sa commune du fait que plusieurs communes jouissent de cette infrastructure. Il est rappelé que

notre commune est dans la même situation, deux terrains de football sont également disponibles6

sur notre territoire et même s’ils ne sont pas toujours utilisés, le coût d’entretien annuel de ces

installations sportives est de 25 000 euros. Somme qui dans le contexte actuel, notamment avec

les baisses de dotation, n’est pas négligeable.

Yves GELIOT demande à qui servent ces terrains, réponse : à l’ensemble des licenciés.

Mickaël MUYLAERT propose alors dans ce cas de faire participer les autres communes lorsque

les lumières de nos terrains sont sollicitées 3 semaines de suite.

Sylvain VIDRIL rappelle qu’il est coutume que chacun assume ses locaux et ses charges.

Michel PICOTIN rappelle que l’entretien de ces installations sportives est une grosse charge de

travail pour le personnel communal.

Julie ADJOVI précise qu’afin que la répartition des charges de fonctionnement soit le plus juste,

il faut toutes les additionnées et les répartir entre toutes les communes concernées.

Fabrice KERCKHOVE précise que cela revient à ouvrir la « boîte de Pandore » et que ce genre

de demande pourrait s’élargir à chaque association sportive qui interviennent sur plusieurs

communes.

Monsieur Le Maire propose un vote à bulletin secret pour que chaque membre du conseil puisse

voter en toute neutralité.

Résultat du vote secret : 19 contre 0 pour 0 abstention

Il ne sera donc pas donné une suite favorable à la demande de Monsieur DEHONDT.

XIV – INSTALLATION D’UN POSTE DE TELERELEVE SUR LE BATIMENT DE LA

MAIRIE PAR LA FIBRE 59-62 ET CAP FIBRE

Moyennant une cinquantaine d’euros, la fibre 59-62 et Cap Fibre propose l’installation d’un poste

de télérelève sur la cheminée de la mairie. Cette installation pourrait également par la suite être

utilisée par d’autres concessionnaires comme Noréade par exemple.

Le conseil accepte, à l’unanimité, l’installation de ce poste de télérelève.

XV – QUESTIONS DIVERSES

Monsieur Le Maire revient sur quelques interventions sur la commune :

- Après plusieurs rappels, l’USAN est intervenue pour enlever les embacles le long du

cours d’eau ce qui était un travail conséquent et nécessaire.

- La charpente de l’église est réalisée à 50% et les travaux, en général, sont dans les temps

impartis. Monsieur le Maire remercie les adjoints et conseillers ayant participés à la

collecte de la fondation du patrimoine. Grâce à cette opération 20 000 euros ont pu être

obtenus

- Noréade effectuera des travaux en 2025 entre Bollezeele et Arnèke sur les

interconnections d’eau potables afin de sécuriser Bollezeele. Le réseau d’eau potable

sera également refait Impasse des Artisans, rue Paul Gosset et voie Romaine.

Et réseau séparatif rue des Sports.7

Une DP a été déposée pour l’installation d’une antenne à Wynkelstraete. Celle à côté de la poste

sera remplacée par une plus haute. Deux antennes cohabiteront en attendant que la nouvelle soit

opérationnelle.

Leg de Pontcarré : le promoteur a déposé un permis d’aménager le 21 octobre dernier nous

devrions donc savoir prochainement si celui-ci est accepté

Monsieur Le Maire remercie les élus et leurs conjoints pour leur participation à l’organisation du

banquet des ainés.

Les vœux à la population auront lieu le lundi 06 janvier 2025 à 19h00 à la salle Charles Paccou

Monsieur Le Maire rappelle enfin que certains articles des adjoints sont attendus par Julie ADJOVI

pour la rédaction du bulletin municipal de l’année.

Fabrice Kerckhove revient sur le dernier conseil d’école. La Directrice n’est pas satisfaite de la

maintenance informatique. Il apparaît que certains ordinateurs soient obsolètes ou moins

vieillissants. Fabrice Kerckhove se demande ce qui serait le plus judicieux, à savoir : remplace-t-

on les pièces pour les rendre plus performants, acheter des ordinateurs reconditionnés ?...Monsieur

le Maire précise que le plus important est que les enfants aient du bon matériel pour travailler et

charge Fabrice Kerckhove de trouver la solution la plus adéquate.

Pour les colis des ainés, tous les éléments sont arrivés, il propose la confection et la distribution

des colis soit mercredi après-midi soit samedi matin par les membres du CCAS.

Michel Picotin tient à remercier l’équipe des agents communaux pour le travail de fleurissement,

d’entretien des cimetières car en raison de la météo, cette année fût particulièrement difficile pour

l’entretien constant des espaces verts. Monsieur le Maire complète le propos en précisant que deux

membres de l’équipe sont toujours en arrêt maladie mais heureusement le remplacement est en

partie assuré.

Julie ADJOVI annonce que les plantations vont arriver en décembre. Il s’agira principalement

d’arbres. Elle aimerait faire une animation avec une classe.

Julie ADJOVI remercie les personnes ayant participés à la soirée Cabaret. Et remercie également

les conseillers qui aident à la réalisation du bulletin municipal.

Sylvain VIDRIL revient sur les sollicitations incessantes à l’USAN, ils sont enfin intervenus et

le dégagement était très important. Sylvain VIDRIL remercie Monsieur Le Maire d’avoir organisé

des visites de l’église et de l’école Saint Gohard.

Martine DEVOS demande où en sont les travaux du pont de la Peen Beecque. Les travaux sont

est reportés à la fin de l’année.

Marie-Anne HUYGHE Un accident a eu lieu au carrefour de la rue des Sports et de la rue de

Libération. Elle demande s’il ne serait pas plus judicieux de mettre un stop au bout de la rue des

Sports. Il est fort probable que cette proposition accentue la vitesse sur la rue de la Libération. Cet8

échange relève deux autres soucis, celui du haricot un peu plus loin dans la rue, faudrait-il peut

être l’accentuer avec des bandes blanches pour rendre encore plus visible le sens de circulation ?

Enfin il faudrait enlever la grosse pierre sur le terre-plein et la remplacer par autre chose qui

faciliterait plus la visibilité.

Monsieur Le Maire a, à nouveau, interpellé la gendarmerie concernant le stationnement qui est

interdit devant l’école, durant le temps scolaire. Ils sont intervenus lundi et continueront leur action

pédagogique et s’il le faut ils passeront à la répression.

Présents : Francis AMPEN, Michel PICOTIN, Sylvain VIDRIL, Julie ADJOVI, Fabrice KERCKHOVE, Didier GUENANTIN, Yves GELIOT, M. Anne HUYGHE, Bruno DELASSUS, Martine DEVOS, Daisy FRANCOIS, Anita HERMAND, Juliette WAESELYNCK, Bérengère VANDENAMEEL, Mickaël MUYLAERT, Pierre MARCANT,

La séance est levée à 21 h 30

-=ooOoo=-

Le Maire, F.AMPEN La secrétaire, Julie ADJOVI