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Procès Verbal - PV seance dinstallation CM du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maringues.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance dinstallation CM du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
D’INSTALLATION
DU
20
MARS
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
20
du
mois
de
mars,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Maringues,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Ghislaine
AGIER,
puis
de
Denis
BEAUVAIS.
Date
de
convocation :
initiale
le
16
mars
2026,
18
mars
2026
pour
M.
MOURNET
remplaçant
de
M.
RAILLERE
démissionnaire
(LR-AR
reçue
le
18
mars
2026).
Membres
présents:
BEAUVAIS
Denis,
GOURBEYRE
Emilie,
SEGUIN
Thierry,
BARNERIAS
Claudine,
GOUVYET
Jean-Marc,
BOURGOUGNON
Sandra,
POINTON
Ludovic,
THIERRY
Chantal,
COYETTE
François,
DULIER
Corinne,
COLON
Bernard,
MARTINET
Justine,
CARILLO
Christophe,
GARMY
Frédérique,
DOS
SANTOS
Jonathan,
FINET
AGIER
Ghislaine,
TIXIER
Christophe,
GARD
Sophie,
BONNEAU
Gérard,
DENIS
Jeannine
et
LEBON
Baptiste
Membres
absents
ayant
donné
pouvoir:
Elodie
PARRALO
TROUPEL
ayant
donné
pouvoir
à
Denis
BEAUVAIS
et
David
MOURNET
ayant
donné
pouvoir
à Sophie
GARD.
Membres
absents
: -
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L2121-27
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
membre
en
exercice :
23
Nombre
de
personnes
présentes :
21
Nombres
de
suffrages
exprimés :
23
En
conformité
avec
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l’élection
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil,
Mme
GARMY
(plus
jeune
conseillère
élue}
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction,
qu’elle
a acceptée.
M.
le
Maire
accueille
les
nouveaux
élus
et
membres
du
public
et
ouvre
la
séance
d'installation
du
Conseil
Municipal.
Il prononce
le discours
suivant
:
« C’est
avec
émotion
et
un
grand
sens
des
responsabilités
que
je
m'adresse
à
vous
aujourd’hui,
à
l’occasion
de
cette
séance
d'installation
de
notre
nouveau
Conseil
Municipal.
Je
tiens
tout
d’abord
à
remercier
sincèrement
les
habitantes
et
les
habitants
de
notre
commune
pour
la
confiance
qu'ils
nous
ont
renouvelée.
Ce
mandat
qui
s'ouvre
est
à
la
fois
un
honneur
et
un
engagement
exigeant,
celui
de
servir
l'intérêt
général
avec
sérieux,
écoute
et
détermination.
Je
souhaite
également
saluer
chacune
et chacun
d’entre
vous,
membres
de
cette
nouvelle
équipe.
Par
vos
parcours,
vos
sensibilités
et
vos
compétences,
vous
incarnez
la
richesse
de
notre
commune.
C’est
ensemble,
dans
le
respect
de
nos
différences
et
dans
un
esprit
constructif,
que
nous
pourrons
mener
à
bien
les
projets
qui
nous
attendent. Les
défis
sont
nombreux,
mais
les
opportunités
le
sont
tout
autant.
Notre
responsabilité
est
de
construire,
pas
à
pas,
une
commune
toujours
plus
dynamique,
solidaire
et
agréable
à vivre,
en
restant
au
plus
près
des
attentes
de
nos
concitoyens.
Je
souhaite
désormais
que
nos
travaux
se
déroulent
dans
un
climat
de
dialogue,
de
respect
et
d'efficacité,
au
service
de
l'intérêt
collectif.
Je
vous
remercie,
et
nous
souhaite
à toutes
et
à tous
un
mandat
fructueux
et
utile
et
bénéfique
pour
Maringues.
»
Il rappelle
ensuite
les
points
inscrits
à l’ordre
du
jour :
1.
Appel
nominal
et
installation
officielle
des
conseillers
municipaux.
2.
Élection
du
Maire
En
vertu
de
l'article
L. 2122-8
du
CGCT,
la séance
sera
présidée
par
la plus
âgée
des
membres
du
Conseil
Municipal jusqu'à
l'élection
du
Maire,
à savoir
Mme
Ghislaine
Finet
Agier.
Détermination
du
nombre
d'adjoints
au
Maire
Élection
des
adjoints
au
Maire.
Lecture
de
la charte
de
l'élu
local.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
5
mars
2026.
Questions
diverses.
Non Esw
1.
Appel
nominal
et
installation
des
conseillers
municipaux
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Denis
BEAUVAIS,
Maire
(en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-
après
installés
dans
leurs
fonctions.
Mme
GARMY
Frédérique
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal,
étant
la
plus
jeune
conseillère
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
Elle
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil.
2.
Élection
du
Maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
La
plus
âgée
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal,
à
savoir
Mme
Ghislaine
AGIER,
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Conseillers
municipaux
Conseillers
.
communautaires
Beauvais
Denis
X
Gourbeyre
Emilie
X
Seguin
Thierry
X
Barnérias
Claudine
X
Gouyet
Jean
Marc
X
Bourgougnon
Sandra
Pointon
Ludovic Thierry
M-Chantal
Coyette
François
Dulier
Corinne
Colon
Bernard
Martinet
Justine
Carillo
Christophe
Garmy
Frédérique
Dos
Santos
Jonathan
Agier
Ghislaine
Tixier
Christophe
Parralo
Troupel
Elodie
absente
pouvoir
donné
à
Beauvais
Denis
Mournet
David
Absent
pouvoir
donné
à Gard
Sophie
Gard
Sophie
Bonneau
Gérard
X
Denis
Jeannine
Lebon
Baptiste
Elle
a
dénombré
vingt
et
un
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l’article
10
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
était
remplie.
Elle
a
ensuite
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l’élection
du
Maire.
Elle
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
M.
BEAUVAIS
et
M.
BONNEAU
se
déclarent
candidats
au
poste
de
Maire.
2.2.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
il
a
fait
constater
à
la
Présidente
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
La
Présidente
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
Conseiller
Municipal
a
déposée
lui-même
dans
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
Conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l’appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
Conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
||
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ne
23
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral...
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)...
3
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b—c—
die
20
f. Majorité
absolue
.….................
iinrnrrreeererereneeerenrnenne
11
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
M.
Denis
BEAUVAIS,
avec
18
voix,
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé.
M.
Gérard
BONNEAU
a
obtenu
2
voix.
3.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Sous
la
présidence
de
M.
Denis
BEAUVAIS
élu
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
Le
Maire
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
6
(six)
adjoints
au
maire
au
maximum.
Au
vu
de
ces
éléments,
il
propose
au
Conseil
Municipal
de
décider
de
fixer
à
6
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
de
la
commune.
Après
délibération,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
fixe
à
6
le
nombre
des
adjoints.
4.
Election
des
adjoints Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adijoint
au
maire
M.
le
Maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
Maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire,
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
il
a
constaté
qu’une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Une
seule
liste
conduite
par
Mme
GOURBEYRE
est
déposée. Celle-ci
comprend
les
candidats
suivants
:
Liste
conduite
par
Mme
Gourbeyre
Emilie:
Première
adjoint
GOURBEYRE
Emilie
Second
adjoint
SEGUIN
Thierry
Troisième
adjoint
BARNERIAS
Claudine
Quatrième
adjoint
GOUYET
Jean-Marc
Cinquième
adjoint
BOURGOUGNON
Sandra
Sixième
adjoint
POINTON
Ludovic
Cette
liste
a
été
jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l’indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l’élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
DR
en
RS
en
ne
eo
en
none
nes
nn
ne
en
nenene na
ananas
tenons
ee
no see
re restons enenennsnnss ent
an enenaneuneneneneessesses
CÉRLETSETE
LEE EC
EE TETE
SES
EEE SE ETS TES
ES ES ESS
ESS
EE CESSE
EESTI
EE CET
EC EEE EEE
EEE
LEE EL EE
CEE
EEE EE CEE EEE EE CEE
CEE
EEE
EEE
EE EEE EEEET
COTEEETEE
EEE
TTC E EE EE ETES
EST ETES
SEE
ST ETES TETE
TS ETS
ES EST
TELE
E ETES
EE CEE
E ES EEE
TEE
EEE
EEE
CE EEE
EE EE
EEE LEE
EE EEE
EE EE EEE EECEETE
EEE
EEE EE
ETEEEEECEEEES Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
La
liste
conduite
par
Mme
GOURBEYRE
Emilie
ayant
obtenu
21
voix,
ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Mme
GOURBEYRE
Emilie.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
Observations
et
réclamations
: I!
n’y
a
eu
aucune
réclamation
Clôture
du
procès-verbal
Le
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
20
mars
2026,
à
19
heures
44
minutes,
en
double
exemplaire
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
Maire,
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
5.
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
M.
le
Maire
donne
ensuite
lecture
de
la charte
de
l’élu
local,
ci-après
annexée,
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
6.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
5
mars
2026
M.
le
Maire
indique
qu’à
la
suite
des
élections
municipales,
ce
sont
les
nouveaux
élus
qui
doivent
valider
le
PV
d’une
séance
à
laquelle
ils
n’ont
pas
assisté.
Ce
PV
leur
a
été
adressé
préalablement
à
l'appui
de
la convocation.
M.
BONNEAU
indique
que
les
élus
de
sa
liste
ne
prendrons
pas
part
au
vote.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
5
mars
2026
est
soumis
à l’approbation
du
Conseil
Municipal.
Après
délibération,
à
la
majorité,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
5 mars
2026.
Votes
:
Pour :
18
Contre :
0
Abstentions
:
2 (Mme
GARD
ayant
pouvoir
de
M.
MOURNET)
7.
Questions
diverses.
Tous
les
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
ayant
été
débattus,
M.
le
Maire
lève
la séance
à 20h45. LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
VENDREDI
20
MARS
2026
1.
Appel
nominal
et installation
officielle
des
conseillers
municipaux
2.
Election
du
Maire :
voir
procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et
des
adjoints
3.
Délibération
N°2026.03.24
: Détermination
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
4.
Election
des
Adjoints
: voir
procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et
des
adjoints
5.
Délibération
N°2026.03.25
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
5
mars
2026
Signatures : Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
:
Ouf :