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Ordre du Jour - 20140404
Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Chanonat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20140404)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/14
Etaient présents :
ARNAUD Sandrine
BERTHON Yves
BONJEAN Roland
BOUVIER Sophie
BUC Emmanuel
CHARLEMAGNE Serge
DELAIGUE Hélène
FARGES Pierre
FOURNIER Nadège
GIRAULT Delphine
GOURDON Anne-Marie
MERCIER Antoinette
PROUST Serge
RENAULT Séverine
RIBIERE Bruno
SALLE Marie-Odile
THOMAS Daniel
Excusés :
BERNARD Xavier (procuration faire à Serge CHARLEMAGNE)
BRUNHES Julien (procuration faite à Nadège FOURNIER)
La réunion débute par les remerciements de Serge CHARLEMAGNE à Jean-Pierre
PEZANT ainsi qu’aux 2 adjoints qui ont efficacement œuvré pour la commune lors du
précédent mandat : Jacques ROBIN (commissions finance et culture) et Valérie
VEDRINE (commissions affaires sociales et C.C.A.S.). Il y associe l’ensemble de
l’équipe précédente qui a laissé une situation très saine tout en assurant de
nombreuses réalisations.
L’ordre du jour était le suivant :
1. Attributions des adjoints
2. Création d’un poste de conseiller délégué pour les affaires sociales et le
C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale)
3. Election du conseiller délégué aux affaires sociales et au C.C.A.S.
4. Délégations attribuées au maire par le conseil municipal
5. Décision concernant la liste des commissions communales et leur composition
6. Désignation des représentants de la commune aux différents syndicats
7. Proposition d’achat par la commune de la grange en état de grande vétusté
située rue Ste-Marie au bourg de Chanonat appartenant à l’indivision Gaudy 8. Délibération concernant le nouveau tableau de classement de la voirie
communale
9. Date de la prochaine réunion du conseil municipal
10.Questions diverses
----------------
1. Attributions des adjoints :
- 1er adjoint : Antoinette MERCIER : Ecoles, petite enfance et jeunesse - 2nd adjoint : Daniel THOMAS : budget et finances
- 3ème adjoint : Marie-Odile SALLE : Patrimoine, vie culturelle et associative - 4ème adjoint : Serge PROUST : Travaux, urbanisme et cadre de vie
0 vote contre
0 abstention
Vote unanime sur cette proposition de la part de l’ensemble des participants
2. Création d’un poste de conseiller délégué pour les affaires sociales et le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)
La création du poste est approuvée à l’unanimité.
3. Election du conseiller délégué aux affaires sociales et au CCAS
Proposition du maire : Hélène DELAIGUE
La proposition du maire est approuvée à l’unanimité.
4. Délégations attribuées au maire par le conseil municipal
Le maire propose un ensemble de délégations dont il fait lecture (liste jointe au
présent compte-rendu en annexe 1).
0 vote contre
0 abstention
Vote unanime de l’ensemble des conseillers.
5. Les commissions communales
La liste est conforme à la précédente, mis à part le fait que les commissions qui
ne servaient pas ont été supprimées. La liste est adoptée à l’unanimité (liste jointe au compte-rendu en annexe 2)
6. Désignation des représentants de la commune aux différents syndicats
Le maire expose qu’en accord avec les autres élus de la liste majoritaire des
places sont proposées aux conseillers minoritaires.
Toutes les désignations sont adoptées à l’unanimité.
Voir liste des commissions et des syndicats en annexe 3.
7. Proposition d’achat par la commune de la grange en état de grande vétusté
située rue Ste-Marie au bourg de Chanonat appartenant à l’indivision Gaudy
Estimation du bien (19 m2 – parcelle ZH 493) : 3.500 euros – proposition de
rachat par la mairie faite à 3 850 euros, proposition acceptée par le vendeur.
0 vote contre
0 abstention
Vote unanime de l’ensemble des conseillers à l’achat de la grange au montant
accepté par le propriétaire : 3 850 €.
8. Délibération concernant le nouveau tableau de classement de la voirie
communale
Varenne : 4.544 mètres de voirie communale
Jussat : 4.588 mètres de voirie communale
Chanonat : 7.799 mètres de voirie communale
Total : 16.931 mètres de voirie communale
Le conseil accepte à l’unanimité le nouveau tableau (voir Annexe 4) à
récupérer auprès de Serge PROUST : plan des chemins dans les 3 communes
Information concernant :
Les travaux suivants ont été budgétés pour l’année 2014 :
- Réfection de la toiture de l’ancienne grange face à l’école primaire pour 17.000 euros (les travaux ont débutés le 08.04.14)
- Réfection des toitures des deux nefs de l’église de Jussat pour 9.000 euros
Les permis de constuire et les demandes d’ouverture de travaux :
- M. et Mme Robert MOLLE : permis de construire pour l’aménagement d’une grange en habitation, rue savaron à Chanonat - Mr et Mme Jean Luc TRAUCHESSEC : déclaration préalable pour la construction d’une piscine, 2 chemin des Noyers à Jussat
- Mr Christophe MORLAT déclaration préalable pour changement de fenêtres, 30 chemin des violettes à Varennes
- Mr Fabrice FALGOUX déclaration préalable pour la construction d’une piscine, 20 chemin des violettes à Varennes
9. Date de la prochaine réunion du conseil municipal
La date du prochain conseil municipal a été fixée au 16 mai 2014 à 20h00, à la
mairie provisoire (salle des associations)