Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 14062019
Compte-Rendu - CR CM 2017
Compte-Rendu - CR CM 2018
Compte-Rendu - CR CM 20022023
Compte-Rendu - CR CM 19122022
Compte-Rendu - CR CM 08112021
Conseil Municipal - CM 30052020
Conseil Municipal - CM 07122020
Conseil Municipal - CM 28082020
Conseil Municipal - CM 22022019
Conseil Municipal - CM 16122019
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Plantiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 16122019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2019
L’an deux mille dix-neuf, le 16 décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Francis MAURIN, Maire.
PRESENTS : Mmes Ysaline LEGRAND-Henriette LYONNET-Dominique SWINNEN Mrs Francis MAURIN-José-Marie CARNEO-Serge BARTHELEMY-
Jean-Noël ROLAND-Philippe MANOEL
ABSENTS EXCUSES : Mmes Lise-Marie FLUCK-Fiona TEISSONNIERE- Mr Raymond SICHI PROCURATION : Mme Lise-Marie à Serge BARTHELEMY
Mme Fiona TEISSONNIERE à Dominique SWINNEN
Mr Raymond SICHI à Francis MAURIN
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Henriette LYONNET
Le procès-verbal de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.
1-MARCHE DE TRAVAUX – réhabilitation du réservoir d’eau potable du village Mr le Maire donne lecture au Conseil municipal du rapport d’analyse des offres dressé par le cabinet René GAXIEU suite à l’ouverture des plis dématérialisés par la Commission d’Appel d’Offres en date du vendredi 22 novembre 2019 à 14 heures.
Au vu des critères de sélection énoncés dans le règlement de la consultation, l’offre de l’entreprise ARS Provence QUALIPLAST Sud-Est, apparaît la mieux-disante pour un montant de 38 760 € HT soit 46 512 € TTC.
Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité la proposition de l’entreprise précitée, donne pouvoir à Mr le Maire pour signer toutes les pièces s’y afférant.
2-CONVENTION PRESTATION D’ANALYSE ALIMENTAIRE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL Mr le Maire donne lecture au Conseil municipal d’une convention de prestations générales entre le Conseil Départemental et la Commune de Les Plantiers pour la prestation citée en objet et le contrôle de l’environnement concernant la cantine scolaire à raison d’une fois par trimestre soit 4 fois l’an.
La durée du contrat est de trois ans à compter de la date de signature des deux parties. Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité ladite convention, donne pouvoir à Mr le Maire pour signer toutes les pièces s’y afférant.
REPARTITION SUBVENTION NATURA 2000
Mr le Maire signale au Conseil la présence de chauve-souris dans une excavation rocheuse sur la propriété de Mr Luc TEISSONNIERE au lieu-dit « La Combe »
A ce sujet Mr le Président du COPIL (Comité de Pilotage) nous a interpelé et souhaiterait se servir de ce lieu dans un but pédagogique pour les élèves. Dans le cadre de la Dotation Générale de Fonctionnement de NATURA 2000, une somme de 3514 € a été allouée à notre Commune, qui pourrait reverser une subvention de 1 000€ au COPIL afin que soit réalisée une étude sur le bien-fondé de ce projet.
172 MAISON DE L'EAU
Dans le cadre d’un projet « Land Art » autour de la Maison de l’Eau, Mme CABRIT (Responsable animatrice) sollicite une subvention de 2 000 € pour la mise en place d’un chemin d’interprétation.
Le Conseil Municipal, après réflexion, souhaiterait que la Communauté de Communes « Terres Solidaires » s’engage financièrement.
DEMANDE DE SUBVENTION
Mr le Maire fait lecture d’une demande de subvention formulée par Mr Moulière Vincent pour des cours de badminton à deux élèves de la Commune.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de ne pas donner suite à cette demande.
TRAVAUX
Dans le cadre du programme du « Village de Caractère », Mr le Maire informe le Conseil que le gros œuvre des WC de la place est terminé
INTERVENTION
Mme Fiona TEISSONNIERE par l’intermédiaire de Mme Dominique SWINNEN, signale qu’un poteau de la ligne électrique « Haute Tension » est prêt à tomber au Hameau de Faveyrolles sur la route départementale RD 193.
Mr le Maire répond qu’il a fait le nécessaire, après s’être déplacé afin de relever le numéro figurant sur le poteau, cette précision est indispensable avant de prendre contact avec le prestataire.
FIN DE SEANCE à 20 HEURES
1-Marché travaux réhabilitation réservoir 2019-060 2-Convention prestation analyse alimentaire commune/conseil Départemental 2019-061
F. MAURIN Y. LEGRAND L.M. FLUCK J.M. CARNEO
S. BARTHELEMY H. LYONNET P. MANOEL J.N. ROLAND
D. SWINNEN F. TEISSONNIERE 173