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Conseil Municipal - del19 085 cm 2019 12 18 bp 2020 subventions associations
Document publié le Mercredi 11 décembre 2019 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - del19 085 cm 2019 12 18 bp 2020 subventions associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Jeunesse,
2019/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 18/12/2019 — Délibération A5- N°19-085
7-5 Subventions
| AN2019 " - be 19-085 Lille
©
ber9° 1
République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Commune d'Aubergenville Canton d'Aubergenville
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUBERGENVILLE
L'an deux mille DIX NEUF, le 18 décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de M. Thierry MONTANGERAND, Maire d'Aubergenville,
Présents :
M. Thierry MONTANGERAND, M. Philippe LEYMARIE, Mme Virginie MEUNIER, Mme Sylvia PADIOU, M. Bernard GRIGY, Mme Fabienne PAULIN, Mme Claudine ARNOUD, M. Didier JAHIER, Mme Denise AMBLARD, M. Claude VANNYMEERSCH, Mme Françoise HUENTZ, Mme Agnès CHEVALIER, Mme Marie-Christine LOZACH, M. Joël DANIEL, M. André GODINEAU, Mme Isabelle CHALMANDRIER, Mme Sophie PRIMAS, Mme Nadette PRUVOST, Mme Valérie MASSICOT, Mme Nathalie SENN, Mme Laurence DENAND, M. Marc TAZDAIT, M. Philippe GOMMARD
Absents excusés ayant donné procuration :
M. Gilles LECOLE, procuration à Mme Virginie MEUNIER
M. Guy ESCRINIER, procuration à Mme Claudine ARNOUD
Mme Rachida ABDELOUAHED, procuration à Mme Fabienne PAULIN M. Frédéric GROSBOILLOT, procuration à M. André GODINEAU
Absents excusés :
M. Armand MACHADO, Mme Armène ISIDORE, M. Pascal ANDRE, M. Edward DANGELOT, M. Sébastien GUERIN, M. Mohamed ZERKOUN,
Madame Claudine ARNOUD est élue secrétaire de séance
DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS : 11/12/2019 En exercice 33 Présents 23
DATE D’AFFICHAGE : Votants 27 11/12/2019
OBJET : BUDGET VILLE 2020 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu les demandes de subventions présentées par les associations locales,
Considérant que les associations locales accomplissent des missions d'intérêt général
et présentent en cela un intérêt pour l'ensemble des habitants de la Commune,
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 26/12/2819
" se E-Hqait
99_DE-078-217800291-20191218-DEL19_085-D2019/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 18/12/2019 — Délibération A5- N°19-085
7-5 Subventions
Considérant qu'à ce titre, les associations locales oeuvrant dans le domaine social,
culturel ou sportif peuvent, en tant qu'organisme à but non lucratif, recevoir des aides
financières de la Commune,
Considérant les besoins spécifiques de certaines associations, l'intensité de leur action
sur le territoire communal, leur situation financière particulière et la qualité de leur
programme d'activité prévisionnel pour 2020,
Considérant l'avis favorable et unanime émis par la Commission Finances — Urbanisme réunie le 11 décembre 2019,
Ayant entendu l'exposé de M. Philippe LEYMARIE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et à l'Urbanisme,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés (25 voix Pour, 2 Abstentions : M. TAZDAIT, P. GOMMARD),
- ARTICLE 1 : DECIDE DE VERSER aux associations, pour l'exercice 2020, les subventions de fonctionnement suivantes :
_ INSCRIPTION DES | . | | SUBVENTIONS POUR
=. NOM DE L'ASSOCIATION | | 2020 |
ATF Africaine 250,00 €
Amicale des Anciens 12 400,00 €
Amicale Philatélique 1 300,00 €
Amicale de généalogie et d'Histoire 0,00 €
Amicale des Sapeurs Pompiers d'Aubergenville 1 000,00 €
ASP 82 Airborne 0,00 €
Association Animation Elisabethville 4 100,00 €
Association Auber Animation 1 600,00 €
Association des Portugais d'Aubergenville 3 400,00 €
Association Lycée Van Gogh 920,00 €
Association Sportive À Rimbaud 800,00 €
Association Valentin Haüy 400,00 €
BUS LFM 30 000,00 €
Club Aquariophiles 3 000,00 €
Comité Jumelage 20 000,00 €
COS 55 000,00 €
Compagnie des Poussettes 600,00 €
Culture et Loisirs 8 000,00 €
FNACA 950,00 € REC EN PREFECTURE
Le 26/12/28192019/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 18/12/2019 — Délibération A5- N°19-085
7-5 Subventions
Foyer Socio-éducatif. Rimbaud 500,00 €
GIPE 500,00 €
GRMCAE 0,00 €
Harmonie Municip La Diane 18 000,00 €
La Maison Couleurs 0,00 €
Salsaform 900,00 €
Temps Danse Afro 5 225,00 €
DEFI Services 0,00 €
Union Nationale Combattants 1 900,00 €
N JOY Project 800,00 €
UNAFAM 0,00 €
TOTAL SUBVENTIONS NON SPORTIVES 171 545,00 €
INSCRIPTION DES
SUBVENTIONS POUR
NOM DE L'ASSOCIATION 2020
Aquatique Club Aubergenville 20 500,00 €
Tennis Aubergenville Club 18 000,00 €
Aubergenville Football Club 53 000,00 €
Aubergenville Handball 27 400,00 €
Rugby Club Aubergenville Elisabethville 15 000,00 €
Club Aubergenville Tennis de Table 11 000,00 €
Club Athlétique Aubergenville 27 500,00 €
Auber Energym 5 880,00 €
Aubergenville Judo Jujitsu Club 22 700,00 €
Centre de Karaté Goshindo d'Aubergenville 8 400,00 €
Club sportif Aubergenville Basket 19 000,00 €
Aubergenville Badminton Club 2 800,00 €
Pétanque Aubergenville 1 500,00 €
Compagnie d'Arc d'Aubergenville 3 500,00 €
Les Hyènes d'Aubergenville 6 000,00 €
Randonnée pédestre Aubergenville 700,00 €
Association sportive Gant d'Or 6 500,00 €
Association Full'Form 2 000,00 €
TOTAL SUBVENTIONS SPORTIVES 251 380,00 €
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 26/12/2819
éde E-l&2019/
Commune d'Aubergenville
Conseil Municipal du 18/12/2019 — Délibération A5- N°19-085
7-5 Subventions
INSCRIPTION DES
SUBVENTIONS POUR
NOM DE L'ASSOCIATION 2020
IFEP C. Prévention 0,00 €
TOTAL SUBVENTIONS NON SPORTIVES 0,00 €
TOTAL GENERAL DES SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT INSCRITES 422 925,00 €
ARTICLE 2 : DIT que les
principal 2020,
crédits nécessaires sont prévus au budget
ARTICLE 3 : INDIQUE que le tableau des subventions sera publié en
annexe du compte administratif 2020, conformément aux dispositions
de la loi n°92-125 du 6 février 1992,
ARTICLE 4 : CONFIRME que la délibération sera adressée à :
- Monsieur le Sous-préfet de Mantes-la-Jolie,
- Monsieur le Trésorier Principal.
AUBERGENVILLE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte transmis à M.
le Sous-prélet le 20(12 | 2018
Et publié le QF{ 1212013
{= (Thierry MONTANGÉRAND,
\= Maire d'Aubergenville
Fait et délibéré en séance
Les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme au registre
|
Thierry MONT RAND,
Maire d'Aubergenville.
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 26/12/2819
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91-2019121 -DEL19_085-0