Conseil Municipal - del19 085 cm 2019 12 18 bp 2020 subventions associations

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Conseil Municipal - del19 085 cm 2019 12 18 bp 2020 subventions associations Document publié le Mercredi 11 décembre 2019 par la commune d'Aubergenville. Lien du pdf (Conseil Municipal - del19 085 cm 2019 12 18 bp 2020 subventions associations)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Jeunesse, 2019/

Commune d'Aubergenville

Conseil Municipal du 18/12/2019 — Délibération A5- N°19-085

7-5 Subventions

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ber9° 1

République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie

Commune d'Aubergenville Canton d'Aubergenville

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUBERGENVILLE

L'an deux mille DIX NEUF, le 18 décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement

convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de M. Thierry MONTANGERAND, Maire d'Aubergenville,

Présents :

M. Thierry MONTANGERAND, M. Philippe LEYMARIE, Mme Virginie MEUNIER, Mme Sylvia PADIOU, M. Bernard GRIGY, Mme Fabienne PAULIN, Mme Claudine ARNOUD, M. Didier JAHIER, Mme Denise AMBLARD, M. Claude VANNYMEERSCH, Mme Françoise HUENTZ, Mme Agnès CHEVALIER, Mme Marie-Christine LOZACH, M. Joël DANIEL, M. André GODINEAU, Mme Isabelle CHALMANDRIER, Mme Sophie PRIMAS, Mme Nadette PRUVOST, Mme Valérie MASSICOT, Mme Nathalie SENN, Mme Laurence DENAND, M. Marc TAZDAIT, M. Philippe GOMMARD

Absents excusés ayant donné procuration :

M. Gilles LECOLE, procuration à Mme Virginie MEUNIER

M. Guy ESCRINIER, procuration à Mme Claudine ARNOUD

Mme Rachida ABDELOUAHED, procuration à Mme Fabienne PAULIN M. Frédéric GROSBOILLOT, procuration à M. André GODINEAU

Absents excusés :

M. Armand MACHADO, Mme Armène ISIDORE, M. Pascal ANDRE, M. Edward DANGELOT, M. Sébastien GUERIN, M. Mohamed ZERKOUN,

Madame Claudine ARNOUD est élue secrétaire de séance

DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS : 11/12/2019 En exercice 33 Présents 23

DATE D’AFFICHAGE : Votants 27 11/12/2019

OBJET : BUDGET VILLE 2020 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu les demandes de subventions présentées par les associations locales,

Considérant que les associations locales accomplissent des missions d'intérêt général

et présentent en cela un intérêt pour l'ensemble des habitants de la Commune,

L REÇU EN PREFECTURE 1

le 26/12/2819

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Commune d'Aubergenville

Conseil Municipal du 18/12/2019 — Délibération A5- N°19-085

7-5 Subventions

Considérant qu'à ce titre, les associations locales oeuvrant dans le domaine social,

culturel ou sportif peuvent, en tant qu'organisme à but non lucratif, recevoir des aides

financières de la Commune,

Considérant les besoins spécifiques de certaines associations, l'intensité de leur action

sur le territoire communal, leur situation financière particulière et la qualité de leur

programme d'activité prévisionnel pour 2020,

Considérant l'avis favorable et unanime émis par la Commission Finances — Urbanisme réunie le 11 décembre 2019,

Ayant entendu l'exposé de M. Philippe LEYMARIE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et à l'Urbanisme,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés (25 voix Pour, 2 Abstentions : M. TAZDAIT, P. GOMMARD),

- ARTICLE 1 : DECIDE DE VERSER aux associations, pour l'exercice 2020, les subventions de fonctionnement suivantes :

_ INSCRIPTION DES | . | | SUBVENTIONS POUR

=. NOM DE L'ASSOCIATION | | 2020 |

ATF Africaine 250,00 €

Amicale des Anciens 12 400,00 €

Amicale Philatélique 1 300,00 €

Amicale de généalogie et d'Histoire 0,00 €

Amicale des Sapeurs Pompiers d'Aubergenville 1 000,00 €

ASP 82 Airborne 0,00 €

Association Animation Elisabethville 4 100,00 €

Association Auber Animation 1 600,00 €

Association des Portugais d'Aubergenville 3 400,00 €

Association Lycée Van Gogh 920,00 €

Association Sportive À Rimbaud 800,00 €

Association Valentin Haüy 400,00 €

BUS LFM 30 000,00 €

Club Aquariophiles 3 000,00 €

Comité Jumelage 20 000,00 €

COS 55 000,00 €

Compagnie des Poussettes 600,00 €

Culture et Loisirs 8 000,00 €

FNACA 950,00 € REC EN PREFECTURE

Le 26/12/28192019/

Commune d'Aubergenville

Conseil Municipal du 18/12/2019 — Délibération A5- N°19-085

7-5 Subventions

Foyer Socio-éducatif. Rimbaud 500,00 €

GIPE 500,00 €

GRMCAE 0,00 €

Harmonie Municip La Diane 18 000,00 €

La Maison Couleurs 0,00 €

Salsaform 900,00 €

Temps Danse Afro 5 225,00 €

DEFI Services 0,00 €

Union Nationale Combattants 1 900,00 €

N JOY Project 800,00 €

UNAFAM 0,00 €

TOTAL SUBVENTIONS NON SPORTIVES 171 545,00 €

INSCRIPTION DES

SUBVENTIONS POUR

NOM DE L'ASSOCIATION 2020

Aquatique Club Aubergenville 20 500,00 €

Tennis Aubergenville Club 18 000,00 €

Aubergenville Football Club 53 000,00 €

Aubergenville Handball 27 400,00 €

Rugby Club Aubergenville Elisabethville 15 000,00 €

Club Aubergenville Tennis de Table 11 000,00 €

Club Athlétique Aubergenville 27 500,00 €

Auber Energym 5 880,00 €

Aubergenville Judo Jujitsu Club 22 700,00 €

Centre de Karaté Goshindo d'Aubergenville 8 400,00 €

Club sportif Aubergenville Basket 19 000,00 €

Aubergenville Badminton Club 2 800,00 €

Pétanque Aubergenville 1 500,00 €

Compagnie d'Arc d'Aubergenville 3 500,00 €

Les Hyènes d'Aubergenville 6 000,00 €

Randonnée pédestre Aubergenville 700,00 €

Association sportive Gant d'Or 6 500,00 €

Association Full'Form 2 000,00 €

TOTAL SUBVENTIONS SPORTIVES 251 380,00 €

L REÇU EN PREFECTURE 1

le 26/12/2819

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Commune d'Aubergenville

Conseil Municipal du 18/12/2019 — Délibération A5- N°19-085

7-5 Subventions

INSCRIPTION DES

SUBVENTIONS POUR

NOM DE L'ASSOCIATION 2020

IFEP C. Prévention 0,00 €

TOTAL SUBVENTIONS NON SPORTIVES 0,00 €

TOTAL GENERAL DES SUBVENTIONS DE

FONCTIONNEMENT INSCRITES 422 925,00 €

ARTICLE 2 : DIT que les

principal 2020,

crédits nécessaires sont prévus au budget

ARTICLE 3 : INDIQUE que le tableau des subventions sera publié en

annexe du compte administratif 2020, conformément aux dispositions

de la loi n°92-125 du 6 février 1992,

ARTICLE 4 : CONFIRME que la délibération sera adressée à :

- Monsieur le Sous-préfet de Mantes-la-Jolie,

- Monsieur le Trésorier Principal.

AUBERGENVILLE (Yvelines)

Certifié exécutoire le présent acte transmis à M.

le Sous-prélet le 20(12 | 2018

Et publié le QF{ 1212013

{= (Thierry MONTANGÉRAND,

\= Maire d'Aubergenville

Fait et délibéré en séance

Les jour, mois et an susdits

Pour extrait conforme au registre

|

Thierry MONT RAND,

Maire d'Aubergenville.

L REÇU EN PREFECTURE 1

le 26/12/2819

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