Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 05 26 08 proce s verbal
Compte-Rendu - 26 juin 2015
Compte-Rendu - 4 26 03
Compte-Rendu - 22 janvier 2016
Compte-Rendu - 23 janvier 2015
Compte-Rendu - 4 26 avril
Compte-Rendu - 1 01 02 2019
Compte-Rendu - 1 29 01 2021
Procès Verbal - 03 PV du 26 05 23
Compte-Rendu - 5 29 avril 1
Compte-Rendu - 1 26 janvier
Document publié le Samedi 26 mai 2018 par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 26 janvier)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26/01/2018
COMPOSITION DU CONSEIL : 10 membres
9 PRESENTS: Mmes BENOIT Béatrice et VUILLEMIN Evelyne, MM BAUD Jean-Michel, DEBOIS Rémi, DEFRASNE Sylvain, NICOD Jean-Luc, VALION Cyril, VALION Gérard et VOIRAND-VUILLEMIN Dominique. ABSENT : M NICOD Jean-Pierre
SECRETAIRE DE SEANCE : M Jean-Michel BAUD
1° APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 30/11/2017 Approuvé à l’unanimité
2° LOGEMENTS ET BATIMENTS COMMUNAUX
- Diagnostic énergétique effectué le 18 janvier dans les 2 appartements « école » par le SYDED, le compte-rendu nous parviendra sous 3 semaines. Des devis nous sont déjà parvenus pour améliorer la qualité de vie et sont acceptés à l’unanimité des conseillers présents, les demandes de subvention suivront. - Salle de conseil : le sol sera refait et rénovation intérieure des placards archives, devis demandés
3° SYDED
Dans le cadre du dossier « rénovation éclairage public », le SYDED nous fournira l’appui administratif nécessaire
4° DEVIS – DELIBERATIONS
Tempête : les devis fournis par l’entreprise Triobois et MP charpente pour remise en état de divers bâtiments communaux sont acceptés, ces documents seront transmis à la société d’assurances pour prise en charge
5° TARIFS EAU - ASSAINISSEMENT
Réflexion en cours
6° GARAGE FROMAGERIE
La société de fromagerie accepte la proposition du conseil municipal pour l’achat du terrain sur lequel est posé leur garage. Me Lance est contacté pour les démarches.
7° SALLE DES FETES
Suite à la tempête des dégâts apparaissent sur le plafond, des devis sont demandés et seront transmis à la société d’assurance
8° CFD
Le prochain conseil communautaire se déroulera à la salle de l’ancienne école, la salle des fêtes étant indisponible
Le conseil valide le TEPCV CEE (Certificats d’Economie d’Energie dans les Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte), les délibérations et conventions nécessaires seront établies
9° SMMAHD
Le conseil autorise le Maire à signer la convention avec le SMMAHD pour la mise à disposition d’un terrain à la Corne du Mourey pour les travaux de fermeture de drains
10° INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
10.1 ONF :
A compter du 1er janvier, M IELSCH Olivier assure la gestion de nos forêts 10.2 Protection des sources :
Le rapport du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique réalisée à l’automne est accepté par le Préfet, l’acquisition des terrains peut donc être réalisée
10.3 Lotissement :
Des contrôles seront effectués sur l’implantation des maisons afin de s’assurer que les niveaux plancher sont respectés
10.4 Divers :
- Illuminations de Noël : les sociétés qui proposent des locations seront contactées - Voyage de la Fête des Dames : il aura lieu le samedi 26 mai 2018
- MRJC : suite à la soirée récréative du 16 décembre, des heures de ménage seront facturées ainsi que la casse
La séance est levée à 23 h 30
Le Maire