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Déliberation - 2023 06 09 006 Co presidence ComCo VET EPI
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 09 006 Co presidence ComCo VET EPI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le 26/06/2023 S LGr
RÉPUBLIQUE FRANCAISE ID : 044-214401002-20230609-2023_06_09_006-DE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE Délibération n°2023-06-09-006 COMMUNE DE MONNIÈRES
D. DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONNIÈRES
Séance du 09 juin 2023
Le neuf juin deux mille vingt-trois à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Monnières,
légalement convoqué, s'est réuni dans la salle Henri Gaborit, sous la Présidence de séance de Monsieur
Benoît COUTEAU, Maire.
Date de convocation : 2 juin 2023
Nombre de membres en exercice : 16 - Présents : 10- Votants : 15
Présents : M. Benoît COUTEAU, maire, M. Stéphane ENTÈME, Mme Françoise MÉNARD, M. Pascal BOUTON, Mme Linda GABORIAU, adjoints au Maire, M. Christian MAILLARD, Mme Marie-Louise LOUVEAU de la GUIGNERAYE, M. Richard LOPEZ, M. Sébastien BESSON, Mme Servane CHESNEAU.
Absents excusés : Mme Magalie RAVELEAU DUAUT (pouvoir donné à M. Benoît COUTEAU), M. Rodolphe
BORRÉ (pouvoir donné à Mme Servane CHESNEAU), Mme Sylvie CHATELLIER (pouvoir donné à M. Stéphane ENTÈME), Mme Hélène QUÉMÉRÉ (pouvoir donné à M. Sébastien BESSON), Mme Gwladys ROUSSEAU BRANGER (pouvoir donné à Mme Françoise MÉNARD), M. Vincent CAILLÉ.
Secrétaire de séance : M. Stéphane ENTÈME
2023-06-09-006 — MODIFICATION DES CO-PRÉSIDENCES DES COMITÉS CONSULTAIFS EPI ET VET
Vu le code général des Collectivités Territoriales
Considérant ce qui suit :
Pour compléter les trio ou duo de co-présidents indiqué dans la délibération du 9 mars 2023, voici les co-
présidents des ComCo manquants :
Intitulé du ComCo Co-présidents
Christian MAILLARD
ComCo EPI Énergies Patrimoine Informatique | Jean WILLIAMSON
Guy BLANCHARD
Vincent CAILLÉ
ComCo VET Viticulture Économie Tourisme Michel DELHOMMEAU
Il'est proposé au conseil municipal de valider ces nouvelles co-présidences des ComCo.
Après en avoir délibéré, le conseil, à l'unanimité :
- _ VALIDE les nouvelles délégations des co-présidents des Comités Consultatifs (ComCo) présentés ci- dessus,
- AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures afférentes à cette décision. Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le 26/06/2023 S L Gr
RÉPUBLIQUE FRANCAISE ID : 044-214401002-20230609-2023_06_09_006-DE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE Délibération n°2023-06-09-006
COMMUNE DE MONNIÈRES
Apr
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'État.
Registre certifié conforme,
La secrétaire de séance Le Maire
Stéphane ENTÈME Benoît CQUTEAU