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Compte-Rendu - CR CM 20201218
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ormoy-la-Rivière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20201218)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ Commune
D'ORMOY-LA-RIVIERE
Département
de
l'Essonne
Arrondissement
d'Etampes
COMP
TE
RENDU
Canton d'Etampes
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
-—mmmmmmmmmmmunmmnnen
Qui ont pris part aux
délibérations
: 15
SÉANCE
DU
18
DECEMBRE
2020
Date
de
la
convocation
: 12/12/2020
L'an
deux
mil
VINGT
et
le
dix
huit
du
mois
de
décembre
à
dix
huit
heures
trente,
le
conseil
municipal
d'Ormoy-La-Rivière
dûment
convoqué
s’est
réuni
à
la
salle
polyvalente,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-10
et
L2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales.
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michael
MERIGOT,
Etaient
présents
:
Madame
BONNET
Marie
—-Jacques,
M
D'HEURLE
Amal,
Mme
DUPUY
Joëlle,
M
GIGAND
Jean-François,
M
GRAVE
Xavier,
M
IMBAULT
Matthieu,
Mme
LEROUX
Dominique,
Mme
LUCAS
FLORES
Maria,
M
MOREL
Bruno,
Mme
MORIZET
Angélique,
M
PASSARD
Gérard,
Mme
SANTAL
Anne,
Mme
SAURY
Pascale,
M
THIERRY
Dominique
Absent(s)
excusé(es)
:
Absent(s) Secrétaire
de
séance
: M
IMBAULT
Matthieu.
Le
quorum
étant
atteint
la
séance
peut
commencer.
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
13
novembre
2020
DELIBERATION
-
PROCES-VERBAL
DU
13/11/2020
Sur
proposition
du
Maire,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
:
DÉCIDE Article
unique
: de
prendre
acte
du
procès-verbal
de
la
séance
du
13/11/2020.
DECISION
DU
MAIRE
:
- Une
demande
d'aide
financière
auprès
de
la
CAESE
a
été
déposée
;
Afin
d'assurer
la
sécurité
des
usagers
des
courts
de
tennis
et
du
city
parc,
une
partie
de
la
clôture
doit
être
rénovée,
les
travaux
comprennent
:
- La
dépose
de
3
poteaux
et
de
2 jambes
de
force
scellés
au
sol.
- La
fourniture
et
la
pose
d'un
grillage
sur
8
ml
environ
Coût
total
: 2
700
€
HT; Plan
de
financement
Dépenses
Recettes
Clôture
du
Tennis
2
700
€
HT
CAESE
1287.60
€
Commune
1412.40
€
APPROBATION
DU
NOUVEAU
BLASON
Grâce
aux
recherches
réalisées
pour
la
parution
de
l'ouvrage
«
Ormoy-la-Rivière,
un
village
de
l'étampois
»
nous
disposons
de
la
reproduction
du
blason
de
Simonin
de
LANDREVILLE
(fin
XII
—
début
XIV*),
dont
nous
apprenons
qu’en
1302
il était
écuyer!
dans
l’armée
de
Flandre.
Il descend
d'une
lignée
de
sénéchaux?
dont
Philippe
de
Landreville
sénéchal
du
sud-
ouest
de
la
France
en
1215.
Défini
en
héraldique
comme
«
un
chevron
à
deux
molettes
en
chef
»
ce
blason
por’
la
marque
des
chevaliers
à
travers
les
molettes
d’éperon
et
le
chevron.
La
molette
est
un
petit
«
meuble
»
* en
forme
d'étoile
à
six
branches
percée
en
son
centre. Il
s'agit
en
fait
d'une
molette
d'éperon,
dont
le
perçage
central
par
lequel
passe
le
collet
permet
sa
rotation
;c'est
par
ce
perçage
que
se
fait
la
distinction
entre
la
molette
et
l'étoile
à
six
branches.
Les
molettes
d'éperon
dans
les
armoiries
représentent
assez
souvent
celles
des
chevaliers. Quant
au
chevron,
presque
toujours
pièce
principale
des
écus
qui
le
comportent,
selon
certains
auteurs
il
représente
une
barrière
de
lice
des
anciens
tournois
de
chevaliers,
alors
que
pour
d'autres
il
figure
l'éperon
du
chevalier.
Il
pourrait
symboliser
la
noblesse
d'arme
et,
de
couleur
or,
le
symbole
serait
alors
aussi
celui
de
la
protection
donnée.
Les
petits
points
sur
le
chevron
nous
indiquent
qu'il
est
«
d'or
».
Pour
cette
couleur
la
plupart
des
écrits
qui
développent
l'héraldique
se
rejoignent:
elle
symbolise
la
noblesse,
«
l’or
»
emblème
des
hautes
vertus
!
Paul-Marie
Denis
GAUTIER
de
CHARNACÉ,
dont
le
deuxième
enfant,
Hector
Louis
Marie,
voit
le
jour
à
Ormoy-la-Rivière
en
septembre
1882,
demeure
à
Vauroux,
et
s'implique
dans
la
vie
de
la
commune.
Paul-Marie
est
le
petit-fils
de
Bonaventure
François
GAUTIER,
de
CHARNACÉ,
dont
l'armorial
de
la
noblesse
d'empire
nous
dit
qu'il
est
baron
de
l'Empire
avec
majorat
par
lettres
patentes
du
27
septembre
1810
; nous
y
trouvons
également
son
blason
où
se
reconnaît,
dans
la partition
de
droite,
l'écu
de
Paul
Marie
Denis.
Nous
y
retrouvons
le
chevron,
deux
étoiles
à
5
branches
en
chef
et
une
rose
quinte
en
? L'écuyer
est
un
jeune
noble
qui
accompagne
un
chevalier
à
la guerre
; en
général
il devient
lui-même
chevalier
à
21
ans.
? Les
baillis
(Nord
de
la
France)
ou
sénéchaux
(Sud
de
la
France)
étaient
des
officiers
locaux
de
l'administration
royale,
équivalent
de
nos
préfets.
Ÿ En
héraldique
un
meuble
est
un
élément
de
blason pointe,
sur
fond
azur.
L'azur,
ou
bleu
céleste,
symbolise
généralement
fidélité
et
persévérance.
Ce
dernier
écu
a
inspiré
le
blason
créé
pour
la
commune
d'Ormoy-la-Rivière
au
début
des
années
80,
avec
une
rose
quinte
devenue
moderne
et
feuillée
.
La
présente
proposition
consiste
à
réunir
dans
le
nouveau
blason
d'Ormoy-la-Rivière
les
écus
de
Simonin
de
LANDREVILLE
et
de
Paul
Marie
Denis
GAUTIER
de
CHARNACÉ
(chevron,
molettes
et
rose
quinte),
et
de
relier
ce
blason
au
précédent
avec
des
feuilles
pour
la
rose
:
« D’azur
au
chevron
d’or,
deux
molettes
en
chef
et
en
pointe
d’une
rose
quinte
feuillée
».
Il
convient
d'approuver
par
délibération
du
Conseil
municipal
le
nouveau
blason
de
la
commune
d'Ormoy
La
Rivière,
Vu
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré
14
voix
pour,
1
voix
contre
(M
Jean-
François
GIGAND),
APPROUVE
le
blason
représenté
en
annexe
à
la
présente
délibération.
DIT
que
ce
blason
figurera
progressivement
sur
l'ensemble
des
supports
et
documents
émanant
de
la
commune
d'Ormoy
La
Rivière.
CRÉATION
DE
DEUX
TERRAINS
DE
PETANQUE
Monsieur
Le
Maire
expose
la
proposition
d’une
administrée
qui
propose
un
projet
de
création
de
deux
terrains
de
pétanque
à
la
mémoire
de
son
compagnon
décédé.
II
indique
que
les
travaux
de
ce
terrain
sera
réalisé
par
des
bénévoles
sur
le
côté
du
terrain
de
sports.
A
cette
occasion,
une
association
de
pétanque
va
être
créée
et
sera
en
charge
d'entretenir
et
faire
vivre
le
lieu.
L'assemblée,
après
discussion
par
14
voix
pour,
1
abstention
(M
D'HEURLE
Amal),
accepte
le
projet.
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
DISSOLUTION
DU
BUDGET
EAU
COMPTE
DE
GESTION
2020
A
ZERO
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal,
que
la
loi
n°2015-991
du
7
Août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
(dite
«
loi
NOTRe
»)
a
attribué,
à
titre
obligatoire,
les
compétences
Eau
et
Assainissement
aux
communautés
d'agglomération
à
compter
du
01
Janvier
2020.
Ce
transfert
entraîne
à
la
date
du
01
Janvier
2020 :
-
la
dissolution
des
budgets
annexes
transférés
par
la
reprise
de
l'actif
et
du
passif
dans
le
budget
principal
de
la
commune,
opération
effectuée
par
le
comptable - la
Suppression
des
budgets
annexes
dédiés
A
l'issue
des
opérations
de
dissolution,
le
compte
de
gestion
2020,
établi
par
le
comptable
constitue
le
compte
de
dissolution,
dit
compte
de
gestion
à
zéro.
Suite
à
la
présentation
par
Monsieur
le
Maire
et
considérant
que
ce
compte
de
gestion
de
dissolution
du
budget
EAU
n’appelle
aucune
observation
et
aucune
réserve.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d'approuver
le
compte
de
gestion
2020
EAU,
appelé
compte
de
dissolution,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
pièces
s'y
rapportant,
à
l'unanimité.
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
DISSOLUTION
DU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
COMPTE
DE
GESTION
2020
À
ZERO
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal,
que
la
loi
n°2015-991
du
7
Août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
(dite
«
loi
NOTRe
»)
a
attribué,
à
titre
obligatoire,
les
compétences
Eau
et
Assainissement
aux
communautés
d'agglomération
à
compter
du
01
Janvier
2020.
Ce
transfert
entraîne
à
la
date
du
01
Janvier
2020
:
-
la
dissolution
des
budgets
annexes
transférés
par
la
reprise
de
l'actif
et
du
passif
dans
le
budget
principal
de
la
commune,
opération
effectuée
par
le
comptable
- la
suppression
des
budgets
annexes
dédiés
A
l'issue
des
opérations
de
dissolution,
le
compte
de
gestion
2020,
établi
par
le
comptable
constitue
le
compte
de
dissolution,
dit
compte
de
gestion
à
zéro.
Suite
à
la
présentation
par
Monsieur
Le
Maire
et
considérant
que
ce
compte
de
gestion
de
dissolution
du
budget
ASSAINISSEMENT
n'appelle
aucune
observation
et
aucune
réserve.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d'approuver
le
compte
de
gestion
2020
ASSAINISSEMENT,
appelé
compte
de
dissolution,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
pièces
s’y
rapportant,
à
l'unanimité.
QUESTIONS
DIVERSES
RESTES
A
REALISER :
Madame
Joëlle
DUPUY,
Adjointe,
présente
l’état
des
restes
à
réaliser
2020.
Après
en
avoir
délibéré
les
membres
du
Conseil
municipal
approuvent,
à
l'unanimité,
les
restes
à
réaliser
qui
seront
joints
à
la
délibération.
.
,
Le
Maire
Fin
de
séance
19h54.
Michael
MERIGOT