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Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Valencogne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023.06.séance 09.06.sénatoriales ccc 48264)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE VALENCOGNE
PROCES VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le neuf juin, à neuf heures s’est réuni Salle de la Mairie, le Conseil
Municipal de la commune de Valencogne, sous la Présidence de Monsieur Julien VENTURA, Maire.
Étaient présents : Julien VENTURA, Gilbert GUINET, Jean-Michel FERRUIT, Yvette BLANC,
Christine BARRAL, Carène CHAVASSE-FRETTE, Roland FAVIER, Brigitte GASPERONI, Didier
MICHALLET, Hubert RENAULT,
Étaient absents : Aurore MIEGE, Isabelle COLLET-BEILLON, Marie-Anne TRAILIN et Lydie
COMTE-FLORET
Secrétaire de séance : Yvette BLANC
Le compte rendu de la séance du 22 mars 2023 a été approuvé à l’unanimité.
Elections des délégués titulaires et suppléants en vue des élections sénatoriales :
Vu Décret n° 2023-257 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs
le 24 septembre 2023, et fixant au 9 juin 2023 l'élection des délégués et des suppléants des
conseils municipaux (article 4 du décret)
Vu l’Arrêté préfectoral du 25 mai 2023 fixant le nombre de délégués et/ou suppléant et le mode
de scrutin ;
Vu Circulaire ministérielle n° IOMA2308397J relative à la désignation des délégués des conseils
municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux ;
Vu la circulaire préfectorale du 20 avril 2023 relative à la désignation des délégués sénatoriaux
des conseils municipaux et de leurs suppléants
Considérant qu’il convient que le conseil municipal se réunisse le 06 juin 2023 pour élire les
délégués et les suppléants en vue des élections sénatoriales
Considérant que les grands électeurs sont appelés à voter aux élections sénatoriales du 24
septembre 2023.
Le Maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré dix conseillers présents
et a constaté que la condition de quorum posée à l’article 2121-17 du CGCT était remplie.
Compte tenu que le Conseil doit élire 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants,
Après appel à candidature, se présentent :
- Pour les délégués titulaires :
Julien VENTURA Gilbert GUINET
Jean-Michel FERRUIT
- Pour les délégués suppléants :
Yvette BLANC
Didier MICHALLET
Christine BARRAL
Le conseil municipal procède aux opérations de vote à bulletin secret pour élire 3 délégués
titulaires en vue des élections sénatoriales
Le dépouillement de vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseiller présents n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de bulletins trouve dans l’urne : 10
Bulletins blancs ou nuls : 0
Nombre de suffrage exprimés : 10
Majorité absolue : 6
Sont élus délégués titulaires :
- Gilbert GUINET : 10 voix
- Jean-Michel FERRUIT : 10 voix
- Julien VENTURA : 10 voix
Le conseil municipal procède aux opérations de vote à bulletin secret pour élire 3 délégués
suppléants en vue des élections sénatoriales,
Le dépouillement de vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseiller présents n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de bulletins trouve dans l’urne : 10
Bulletins blancs ou nuls : 0
Nombre de suffrage exprimés : 10
Majorité absolue : 6
Sont élus délégués suppléants :
- Yvette BLANC : 10 voix
- Christine BARRAL : 10 voix
- Didier MICHALLET : 10 voix
Séance levée à 10h.