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Procès Verbal - 2024.12.séance 04.12 ccc 12638
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Valencogne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024.12.séance 04.12 ccc 12638)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE VALENCOGNE
PROCES VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le quatre décembre, à dix-huit heures trente s’est réuni Salle de la
Mairie, le Conseil Municipal de la commune de Valencogne, sous la Présidence de Monsieur Julien
VENTURA, Maire.
Étaient présents : Julien VENTURA, Gilbert GUINET, Jean-Michel FERRUIT Yvette BLANC,
Christine BARRAL, Carène CHAVASSE-FRETTE, Isabelle COLLET-BEILLON, Roland FAVIER,
Brigitte GASPERONI, Didier MICHALLET, Aurore MIEGE, Hubert RENAULT, Marie-Anne
TRAILIN,
Était absente : Lydie COMTE-FLORET
Secrétaire de séance : Yvette BLANC
Le compte rendu de la séance du 21 octobre 2024 a été approuvé à l’unanimité.
DELIBERATION N°1 - Participation exceptionnelle 2024 au SIVU des écoles de St Ondras-
Valencogne
Le Maire rappelle à l’assemblée que le SIVU des écoles de Saint-Ondras Valencogne est financé
par les participations des communes membres dont le montant est inscrit au budget chaque année.
En raison d’une importante intervention sur la chaudière de l’école de St Ondras, il est nécessaire
de voter une participation exceptionnelle, afin de ne pas mettre en péril la trésorerie du SIVU.
Il demande au conseil municipal de bien vouloir délibérer sur une participation exceptionnelle de
5000 €. La commune de St Ondras sera également sollicitée.
Le conseil municipal, ayant entendu l’exposé, à l’unanimité
Vu la délibération n°2024-005 du 11/03/2024
- Rappelle que le montant de la participation totale de la Commune de Valencogne au SIVU
des écoles de St Ondras Valencogne est de 138 500 € en 2024.
- Vote le principe d’une participation exceptionnelle de 5000 € au budget du SIVU
- Décide que le montant de cette participation sera inscrit au budget primitif 2024 au
compte 65568
- Demande au maire de bien vouloir régler la dépense.
Séance levée à 19h.