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Déliberation - 2024 06 37
Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 37)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Histoire et mémoire,
DÉPARTEMENT
DE LA SEINE-MARITIME
_____________
ARRONDISSEMENT DE ROUEN
____________
CANTON DE
CAUDEBEC-LES-ELBEUF
____________
VILLE DE
SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF
_________
OBJET
Finances locales 7.1
décisions budgétaires
Approbation des tarifs
du séjour Jeunesse
été 2024
DATE DE CONVOCATION
7 juin 2024
Nombre de Conseillers
en exercice : 29
Nombre de présents : 16
Nombre de votants : 29
La Maire,
La présente délibération peut faire
l’objet d’un recours pour excès de
pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Rouen, 53 avenue
Gustave Flaubert, 76000 Rouen, dans
un délai de 2 mois à compter de sa
publication et/ou modification.
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2024-06-37
L’an deux mil vingt quatre
le treize juin à dix-huit heures trente
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie,
en séance publique, sous la présidence de Madame Nadia MEZRAR,
Maire.
Etaient présents :
Mme MEZRAR - Mme ESCLASSE - M. GESLIN Francis - Mme VANDEL
- M. GOMIS – Mme DUDOUET - M. SACHOT - Mme QUOD-MAUGER
- M. ROGERET -Mme MALINGE - Mme BARRIERE - M JEANJEAN -
Mme CREVON - Mme BOSQUIER - M. LE NOE - Mme DESANGLOIS
Excusés ayant donné pouvoir
Mme SEMIEM à Mme MEZRAR
Mme DELOBEL à Mme ESCLASSE
M. BRUNET à Francis GESLIN
M MIZABI à Mme VANDEL
M. Frédéric GESLIN à Mme MALINGE
Mme DUCHEMIN à M GOMIS
M. LEMAIRE à Mme QUOD-MAUGER
Mme DUVAL à M ROGERET
M PETIT à Mme BARRIERE
M. FRESSEL à Mme CREVON
M. BIGOT à Mme BOSQUIER
M. BULARD à Mme DESANGLOIS
Mme FRIBOULET à M LE NOE
Mme Malinge est nommée secrétaire de séance.
Rapporteur : Madame Elisabeth VANDEL, Adjointe à la Maire en charge de l’Éducation, l’Enfance, la Jeunesse et la Coopération.
La Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf accueille et ouvre ses activités aux jeunes de 3 à 25 ans. Dans le cadre de sa programmation estivale 2024, différentes activités sont proposées notamment l’organisation d’un séjour en Auvergne au centre d’accueil les Mésanges de la Bourboule (63) situé dans le parc régional des volcans d’Auvergne, classé patrimoine de France. Une aventure volcanique ouverte aux enfants de 7 à 13 ans qui pourront profiter de nombreuses animations telles que le cani-marche, la découverte des perlites (billes volcaniques), la baignade au lac de la Tour d’Auvergne ou encore la visite d’une chèvrerie.
Les objectifs de ce séjour sont multiples. Ils visent plus particulièrement à permettre le départ du plus grand nombre d’enfants sur un séjour avec nuitées, la découverte de multiples activités dans un environnement privilégié et l’expérimentation de la vie collective et de ses règles dans un contexte qui sort le public concerné de son cadre de vie quotidien. Il est donc demandé au Conseil municipal de fixer les tarifs du séjour proposé durant l’été 2024, soit :
Le séjour Nbr
e
de
jou
rs
Périod
e
Nbe
d’enf
ants
Age
des
enfa
nts
Tarif
CAT A
Tarif
CAT B
Tarif
CAT C
Tarif
CAT D
Tarif
HC
Séjour en
Auvergne
7 Du 15
au 21
juillet
2024
20 7 à
10
ans
150 € 170 € 180 € 200 € 300 €
Séjour en
Auvergne
7 Du 15
au 21
juillet
2024
28 11 à
13
ans
150 € 170 € 180 € 200 € 300 €
Vu
L’article R2221-97 du Code des collectivités territoriales ;
Considérant
Que la participation des familles est calculée sur une base comprenant l’hébergement, l’alimentation, les activités ainsi que les frais de gestion (personnel encadrant) ;
Que le tarif réglé par la famille est fonction du quotient familial ;
Que les familles ont la possibilité d’effectuer le paiement du séjour en plusieurs fois ;
Le conseil municipal, décide par :
Voix pour : 29
voix contre 0
Abstention 0
Article unique : d’approuver les tarifs du séjour été 2024 sur la base du tableau ci- dessous présenté.
Fait à Saint-Pierre-lès-Elbeuf, les jour, mois et an susdits
Le
séjour
Nbre
de
jour
s
Périod
e
Nbe
d’enf
ants
Age
des
enfa
nts
Tarif
CAT A
Tarif
CAT B
Tarif
CAT C
Tarif
CAT D
Tarif
HC
Séjour
en
Auvergn
e
(La
Bourbou
le)
7 Du 15
au 21
juillet
2024
20 7 à
10
ans
150 € 170 € 180 € 200 € 300
€
Séjour
en
Auvergn
e
(La
Bourbou
le)
7 Du 15
au 21
juillet
2024
28 11 à
13
ans
150 € 170 € 180 € 200 € 300
€